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Compte-Rendu - cr analytique 05
Compte-Rendu - cr analytique 28
Compte-Rendu - cr analytique 19
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 19)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
“à
- 1 -
Le 17 décembre 2019
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2019
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
1°) Dépénalisation du stationnement - Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Bilan (DEL-2019-517)
PREND ACTE
Le Conseil Municipal
prend acte.
DOSSIERS VOTE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
2°) Conseils des citoyens de quartier - Présentation des rapports d'activité
2018/2019 (DEL-2019-518)
PREND ACTE
Le Conseil Municipal
prend acte.
3°) Association Régie de quartiers d'Angers - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-519)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Projets 2020 - Attribution de subventions (DEL-2019-520)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Projet de quartier - Association Intermédiaire de Travail Adapté (AITA) - Attribution de subvention (DEL-2019-521)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Contrat de ville - Attribution de subvention (DEL-2019-522) ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Alain FOUQUET
7°) Structures culturelles de la Ville d'Angers - Conventions annuelles d'objectifs 2020 - Approbation - Attributions de subventions (DEL-2019-523)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-Marie
VERON, M. Gilles MAHE,
M. Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Alain
PAGANO, Mme Chadia
ARAB, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Vincent DULONG, M.
Bruno GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON.
8°) Musées d'Angers - Artothèque - Fondation Mécène et Loire - Convention de partenariat et de mécénat - Approbation (DEL-2019-524)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
9°) Liv Lab Sport - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019-525) ADOPTE A L'UNANIMITE
FINANCES
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
10°) Budget 2020 - Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2020 (DEL-2019-526)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 12, M. Frédéric
BEATSE, Mme Rose-Marie
VERON, M. Gilles MAHE,
M. Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Alain
PAGANO, Mme Chadia
ARAB, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Vincent DULONG, M.
Bruno GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON. - 3 -
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Benoit PILET
11°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune d'Angers pour les exercices 2013 et suivants -
Organisation du temps de travail - Régularisation (DEL-2019-527)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Frédéric BEATSE,
Mme Rose-Marie VERON,
M. Gilles MAHE, M.
Antony TAILLEFAIT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Alain
PAGANO, Mme Chadia
ARAB, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Vincent DULONG, M.
Bruno GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON.
12°) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Cadres d'emplois non éligibles - Modalités de maintien ou d'abattement (DEL-2019-528)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour l'année 2020 - Approbation (DEL-2019-529)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Mise à disposition des services - Plateforme de service droit des sols - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2019-530)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
15°) SOCLOVA - Angers Loire Habitat - Orientations stratégiques - Création d'une société de coordination - Désignation de représentants (DEL-2019-531) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
16°) Salon du végétal - Bureau Horticole Régional Pays-de-la-Loire - Convention - Approbation (DEL-2019-532)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 2, M. Antony
TAILLEFAIT, M. Alain
PAGANO. - 4 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Christine BLIN
17°) Association Jeunesse Angevine (AJA) - Projet "tremplin musical" -
Attribution de subvention (DEL-2019-533)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS / VOIRIE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
18°) Hall de l'Hôtel de Ville - Avenant au marché de maitrise d'œuvre - Approbation (DEL-2019-534)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Aménagement de
l'auditorium de la chapelle - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-535)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Musée des Beaux-Arts - Exploitation et entretien des installations thermiques - Marché de maintenance (DEL-2019-536)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Ex-Restaurant Universitaire des Beaux-Arts - Création d'un nouveau pôle culturel - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-537) ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Hôtel des Associations - Remise de pénalités - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-538)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Angers - Compétence éclairage public - Conventions de gestion 2018-2021 - Avenant - Approbation (DEL-2019-539)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville d'Angers - Cession d'un véhicule - Approbation (DEL-2019-540)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Segréen (PETR du Segréen) - Don de bloc d'ardoises - Approbation (DEL-2019-541)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
26°) Itinéraires de randonnées pédestres - Sentiers d'intérêt communautaire - Convention de gestion - Approbation (DEL-2019-542)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
27°) Angers Cœur de Maine - Centre-Ville Maine - Mandat d'études et travaux - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2019-543)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 12, M.
Frédéric BEATSE, Mme
Rose-Marie VERON, M.
Gilles MAHE, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Alain PAGANO, Mme
Chadia ARAB, Mme
Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Vincent
DULONG, M. Bruno
GOUA, Mme Rachel
CAPRON, M. Jean-Marc
CHIRON.
28°) Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - Convention de partenariat - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2019-544)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Quartier Deux-Croix Banchais - 25 Avenue Montaigne - Salle Valentin Cailleau - Déclassement du domaine public (DEL-2019-545)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Richard YVON
30°) NPNRU - Quartier Belle-Beille et Monplaisir - Démolition de logements sociaux - Relogement des ménages impactés - Minoration des loyers - Convention - Approbation (DEL-2019-546)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Programme Local de l'Habitat - Accession sociale à la propriété - Adhésion au dispositif d'aide municipale 2020 - Attribution de subventions (DEL-2019-547) ADOPTE A
L'UNANIMITE
32°) Programme Local de l'Habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2019-548)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Karine ENGEL
33°) Association des habitants et commerçants du Grand Pigeon - Association des commerçants du Village Lorette - Attribution de subventions (DEL-2019-549) ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE - 6 -
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU ... PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU