Compte-Rendu - cr analytique pdf

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Compte-Rendu - cr analytique pdf Document publié le Jeudi 29 avril 2021 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique pdf)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Aménagement du territoire, - 1 -

Le 29 avril 2021

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 26 avril 2021

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Roch BRANCOUR

1°) Rives Vivantes - Marché de maîtrise d'œuvre urbaine avec l'équipe GRETHER - Avenant n°7 au marché pour confier l'aménagement du secteur nommé Quais Gambetta - Félix Faure - Confluences (DEL-2021-110)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions : 10,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Stéphane

LEFLOCH, Mme Céline

VERON, M. Bruno GOUA,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, M. Arash

SAEIDI, Mme Elsa

RICHARD, Mme Sophie

FOUCHER-MAILLARD,

Mme Claire SCHWEITZER.

2°) Rives Vivantes - Aménagement urbain Rives Vivantes - Choix de la maitrise d'œuvre pour l'aménagement du secteur de la Promenade de Reculée. (DEL-2021-111)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

3°) Rives Vivantes - Guinguette de la Reculée - Validation du programme (DEL-2021-112)

ADOPTE A L'UNANIMITE

4°) Restauration de l'Abbaye du Ronceray - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Approbation - Demande de subventions (DEL-2021-113) ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

DOSSIERS VOTE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

5°) Le Chabada - Délégation de service public - Convention avec l'association l'Adrama - Approbation. (DEL-2021-114)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

6°) Compagnie Entrée Public - Théâtre en bois - Prolongation de l'installation - Avenant - Approbation (DEL-2021-115)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

7°) Association pour La Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-116)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

8°) Développement de l'offre culturelle - Subventions. (DEL-2021-117) ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Charles DIERS

9°) Politique sportive - Dispositif « Partenaires Clubs » - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-118)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

10°) Politique sportive - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Participation de la collectivité au titre des missions du service public pour l'année 2021 (DEL-2021-119)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Charles DIERS, Mme

Sophie LEBEAUPIN, M.

Laurent VIEU, M. William

BOUCHER, Mme

Christine STEIN, M.

Bruno GOUA.

Rapporteur : Florian RAPIN

11°) Politique sportive - Centre Sportif et Artistique de Défense d'Angers (CSAD - Ecole du Génie) - Construction d'une carrière équestre - Convention -

Attribution d'une subvention. (DEL-2021-120)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Charles DIERS

12°) Politique sportive - Réfection du terrain de football synthétique sur le stade de la Grande Chaussée - Lancement du marché de travaux (DEL-2021-121) ACTE RETIRE

13°) Politique sportive - Achat de matériel sportif par l'IFEPSA - Attribution d'une aide financière en contrepartie de sa mise à disposition aux usagers de la salle Jean BOUIN - Approbation - Convention. (DEL-2021-122)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 3 -

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

14°) Politique sportive - Démolition et construction d'une tribune au stade Raymond Kopa - Garantie d'emprunt (DEL-2021-123)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

15°) Elections départementales 2021 - Propagande électorale - Convention de financement avec la Préfecture de Maine-et-Loire - Approbation (DEL-2021-124) ADOPTE A

L'UNANIMITE

16°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-125)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

17°) Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Attribution d'habilitation

informatique - Convention - Approbation (DEL-2021-126)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

18°) Renouvellement du projet du Relais Assistants Maternels (RAM) par la CAF de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de Financement 2021-2024 - Approbation (DEL-2021-127)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

19°) Association France Bénévolat Maine-et-Loire - Attribution d'une subvention de fonctionnement (DEL-2021-128)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Richard YVON

20°) Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire - Centre de vaccination Covid19 - Convention de financement - Approbation (DEL-2021-129)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Claudette DAGUIN

21°) Orange Platine - Soutien à l'accessibilité de la Ligue Angevine de Danse Improvisée - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-130)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

22°) Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales - ADAPEI 49 - Conférence et projet d'accompagnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-131)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

23°) Inter association du Lac de Maine - Projet 1,2,3 Fair play - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-132)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 4 -

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

24°) Quartier Saint Serge - Marché d'Intérêt National (M.I.N.) - Modification du périmètre et transfert de propriété des fonciers à Angers Loire Métropole (DEL- 2021-133)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

M. Yves GIDOIN.

25°) Quartier Saint Serge - Marché d'Intérêt National (M.I.N) - Régularisation foncière avec ALTER Public (DEL-2021-134)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

M. Yves GIDOIN.

26°) Quartier Roseraie - Programme de Rénovation Urbaine - Résidentialisation d'ensembles immobiliers d'Angers Loire Habitat - Déclassement du domaine public (DEL-2021-135)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

Mme Jeanne BEHRE-

ROBINSON.

27°) Quartier Roseraie - Programme de Rénovation Urbaine - Echange de parcelles suite à la résidentialisation d'ensembles immobiliers d'Angers Loire Habitat (DEL-2021-136)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

Mme Jeanne BEHRE-

ROBINSON.

28°) Quartier du Lac de Maine - Hameau de la Fontaine - Espaces privés ouverts au public - Classement d'office dans le domaine public (DEL-2021-137)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote :

M. Laurent VIEU.

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

29°) Braderie - Exonération des redevances des occupations commerciales

sédentaires et non sédentaires du domaine public - Prolongement de la durée de la braderie (DEL-2021-138)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

30°) Quartier Lac de Maine - Quartier Les Hauts-de-Saint Aubin - Marchés de plein air - Création (DEL-2021-139)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 5 -

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES

PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

31°) Equipements de la Police Municipale, déploiement de la vidéoprotection - Demande de subvention au titre du pacte régional de sécurité (DEL-2021-140) ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre : 4, M. Yves

AUREGAN, M. Arash

SAEIDI, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER.

Abstention : 1, Mme Sophie

FOUCHER-MAILLARD.

VOIRIE / BATIMENTS

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

32°) Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - demande de subvention à l'Etat (DEL-2021-141)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

33°) NPNRU - Quartier Belle Beille - Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-142)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

34°) Complexe sportif - Le Haras - Avenants aux marchés de travaux -

Approbation (DEL-2021-143)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

35°) Maison de Quartier « Le trois Mâts » - Restructuration et Extension - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-144)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

36°) Plan proximité voirie - Quartier Les-Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du Général Lizé - Syndicat intercommunal d'Energies de Maine-Et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approbation (DEL-2021-145)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / DEPLACEMENTS

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

37°) Contrat de Transition Ecologique (CTE) - Approbation (DEL-2021-146) ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstention : 1, Mme Claire

SCHWEITZER.- 6 -

38°) Parc de stationnement - Contrat de gestion et exploitation avec ALTER Services - La Ruche à vélos - Approbation (DEL-2021-147)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Jean-Marc

VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON,

Mme Mathilde FAVRE

D'ANNE, M. Stéphane

PABRITZ, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Anita DAUVILLON, Mme

Elsa RICHARD.

39°) Maintenance des bennes à ordures ménagères, engins et équipements divers par le Centre de maintenance automobile - Convention avec Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2021-148)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

40°) Service d'autopartage CITIZ - Contrat in house - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2021-149)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote :

M. Jean-Marc

VERCHERE, M. Roch

BRANCOUR, Mme Jeanne

BEHRE-ROBINSON,

Mme Mathilde FAVRE

D'ANNE, M. Stéphane

PABRITZ, M. Jacques-

Olivier MARTIN, Mme

Anita DAUVILLON, Mme

Elsa RICHARD.

PROPRETE URBAINE

Rapporteur : Anita DAUVILLON

41°) Gestion des chats libres et errants - Associations Comité d'actions pour la stérilisation des chats libres d'Angers et de l'agglomération - Vétos d'Anjou - Un Cœur Sans Toit Félin - Convention - Approbation (DEL-2021-150)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Benoit PILET

42°) Création de quatre groupements de commande - Fournitures et Prestations de services - Prestations intellectuelles - Fournitures et prestations informatiques - Fournitures, services et travaux d'espaces verts et de VRD - Approbation (DEL- 2021-151)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 7 -

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

43°) Angers Fête l'Europe - Edition 2021 - Présentation du programme -

Attribution de subvention (DEL-2021-152)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

w APPROBATION DU PROCES VERBAL DU

¸ 30 novembre 2020

¸ 31 décembre 2020

PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU