Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021

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Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021 Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Démocratie, Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

COMPTE RENDU ANALYTIQUE

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

1 Budget primitif (DEL-2021-64) Budget principal :

ADOPTE A LA MAJORITE.

10 contre : Yves AUREGAN, Silvia

CAMARA-TOMBINI, , Bruno GOUA,

Stéphane LE FLOCH, Elsa RICHARD,

Arash SAEIDI, Claire SCHWEITZER,

Céline VERON, Marielle HAMARD,

Sophie FOUCHER-MAILLARD

Budget annexe :

La Boucle Optique Angevine :

ADOPTE A L’UNANIMITE

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

2 Plan de prévention et de lutte contre l’isolement – Attribution de

subventions (DEL-2021-65)

Attribution de subventions pour

l’association

« Les amis d’Hubert » :

ADOPTE A L’UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES :

6 absentions

Autres attributions :

ADOPTE A L’UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Ne prend pas part au vote : Marielle

HAMARDRapporteur : Benjamin KIRSCHNER

3 « Ensemble pour la jeunesse » – Plan de soutien à la jeunesse

(DEL-2021-66)

ADOPTE A L’UNANIMITE

4

Rapporteur : Karine ENGEL

Renouvellement des Conseils de quartier – Approbation (DEL-

2021-67)

ADOPTE A L’UNANIMITE

AUTRES DOSSIERS VOTE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES

5

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

Fixation des taux des taxes foncières et de la taxe d’habitation

pour l’année 2021 (DEL-2021-68)

ADOPTE A L’UNANIMITE

6 Pôle Education - Tarification 2021 / 2022 – Approbation (DEL-

2021-69)

ADOPTE A L’UNANIMITE

7 Pôle Aménagements et Equipements - Tarification 2021 / 2022 –

Approbation (DEL-2021-70)

ADOPTE A L’UNANIMITE

8 Pôle Solidarités - Tarification 2021/2022 – Approbation (DEL-

2021-71)

ADOPTE A L’UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

9 Associations animatrices de Maison de quartier - Convention

pluriannuelle d’objectifs - Avenants - Attribution de subventions.

(DEL-2021-72)

ADOPTE A L’UNANIMITE

10 Associations de quartier et d’habitants – Attribution de

subventions (DEL-2021-73)

ADOPTE A L’UNANIMITE

11 Contrat de ville – 1ère programmation 2021 - avenants -

approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-74)

ADOPTE A L’UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES :

Ne prend pas part au vote : Marielle

HAMARD

Rapporteur : Maxence HENRY

12 Quartier Roseraie – Centre Jean Vilar – LogiOuest – SICLE –

Convention de partenariat – Autorisation de signature (DEL-

2021-75)

ADOPTE A L’UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES :

Ne prend pas part au vote : Roselyne

BIENVENUPOLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT

URBAIN

13 NPNRU - Quartier Monplaisir – Convention court métrage

« l’avenir m’appartient » - Approbation (DEL-2021-76)

ADOPTE A L’UNANIMITE

14 NPNRU – Quartiers de Belle-Beille et de Monplaisir – Prestation

de concertation citoyenne – Caisse des Dépôts et Consignations –

Convention de financement – Approbation (DEL-2021-77)

ADOPTE A L’UNANIMITE

ACTION CULTURELLE ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

15 Développement de l’offre culturelle – Association Twin Vertigo –

Convention de partenariat Approbation (DEL-2021-78)

ADOPTE A L’UNANIMITE

16

Rapporteur : Christine BLIN

Développement de l’offre culturelle – CEZAM Pays de la Loire –

Attribution de subventions (DEL-2021-79)

ADOPTE A L’UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET LOISIRS

Rapporteur : Charles DIERS

17 Dispositif « Partenaires Clubs » - Aide à l’adhésion à une

association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-80)

ADOPTE A L’UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE, FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

18 Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative - Convention

- Approbation - Attribution de subvention (DEL-2021-81)

ADOPTE A L’UNANIMITE

19 Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative -

Remboursement des salaires des intervenants - Avenant n°2 à la

convention – Approbation (DEL-2021-82)

ADOPTE A L’UNANIMITE

20 Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Médiation familiale et

espaces de rencontres - Avenant à la convention cadre

départementale – Approbation (DEL-2021-83)

ADOPTE A L’UNANIMITEPILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

21 Terra Botanica – Groupement d’intérêt public – Contribution de

partenariat 2021-2023- Approbation (DEL-2021-84)

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

ADOPTE A L’UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Ne prennent pas part au vote :

Christophe BECHU, Hélène

CRUYPENNINCK, Stéphane

LEFLOCH, Mathilde FAVRE

D’ANNE

4 contre : Silvia CAMARA-

TOMBINI, Céline VERON Bruno

GOUA, Marielle HAMARD

5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash

SAEDI, Elsa RICHARD, Claire

SCHWEITZER, Sophie FOUCHER-

MAILLARD

22 Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires -

Révision pour l'année 2021 – Approbation (DEL-2021-85)

ADOPTE A L’UNANIMITE

23 Fonds National de Prévention – Conditions de travail des ATSEM

– Contrat d’accompagnement au titre d’une démarche de

prévention dans le cadre d’un appel à projets –

Approbation (DEL-2021-86)

ADOPTE A L’UNANIMITE

24 Mise à jour du tableau des emplois 2021. (DEL-2021-87) ADOPTE A L’UNANIMITE

25 Prolongation de la mise à disposition d'un agent de l'ENSAM

auprès de la Bibliothèque Municipale - Convention – Approbation

(DEL-2021-88)

ADOPTE A L’UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

26 Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère – Réaménagement de l’îlot

Savary – Mandat d’études pré-opérationnelles - Avenant n° 1 -

Approbation (DEL-2021-89)

ADOPTE A L’UNANIMITE27 Ecouflant – Chemin de la Chabolais – Acquisition de parcelles

(DEL-2021-90)

ADOPTE A L’UNANIMITE

28 Quartier Madeleine Justices Saint Léonard – 13 Rue de Chantilly

– Acquisition d’une parcelle en nature de voirie (DEL-2021-91)

ADOPTE A L’UNANIMITE

29 Quartier Roseraie – Rue d’Orgemont – Régularisation foncière

(DEL-2021-92)

ADOPTE A L’UNANIMITE

30 Quartier Belle-Beille – Rue de la Lande – Stade Paul Robin –

Déclassement partiel du domaine public sportif (DEL-2021-93)

ADOPTE A L’UNANIMITE

31 Quartier Belle-Beille – Rue de la Lande – Cession d’une emprise

du domaine public sportif (DEL-2021-94)

ADOPTE A L’UNANIMITE

BATIMENTS/VOIRIE

Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN

32 Feu d’artifice – Participation de la Croix Rouge Française et du

Centre de Formation et d’intervention de la Société Nationale de

Sauvetage en Mer (CFI SNSM) aux dispositifs prévisionnels de

secours – Conventions – Approbation (DEL-2021-95)

ADOPTE A L’UNANIMITE

33 Quartier les Hauts-de-Saint-Aubin - Place de la Fraternité - Rue

du Général Lizé - Commission d’indemnisation des

professionnels riverains – Propositions de la commission -

Conventions de transaction – Approbation (DEL-2021-96)

ADOPTE A L’UNANIMITE

34 Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère – ZAC Quai Saint-Serge –

Déversement des eaux de fouille vers le réseau des eaux pluviales

– Convention avec SEREA – Approbation (DEL-2021-97)

ADOPTE A L’UNANIMITE

35 Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la

Ville d’Angers - Attribution de marchés (DEL-2021-98)

ADOPTE A LA MAJORITE :

5 abstentions : Silvia CAMARA-

TOMBINI, Bruno GOUA, Stéphane

LEFLOCH, Céline VERON, Marielle

HAMARD

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

36 Organisation du marché de Noël – Délégation de Service Public –

Décision de principe (DEL-2021-99)

ADOPTE A L’UNANIMITE37 Association Les Vitrines d’Angers – Partenariat – Convention

Pluriannuelle d’Objectifs 2021-2023 – Approbation (DEL-2021-

100)

ADOPTE A LA MAJORITE :

5 contre : Silvia CAMARA-TOMBINI,

Bruno GOUA, Stéphane LEFLOCH,

Céline VERON, Marielle HAMARD

5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash

SAEDI, Sophie FOUCHER-MAILLARD,

Elsa RICHARD, Claire SCHWEITZER

38 Quartier Centre-Ville - Vitrines des magasins en passe d’être

repris –- Pose de vitrophanies – Convention-type – Approbation

(DEL-2021-101)

ADOPTE A L’UNANIMITE

39

RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur : Benoit PILET

Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers

International Welcome - Attribution de subventions (DEL-2021-

102)

Attribution de subventions à l’Institut

Confucius :

ADOPTE A LA MAJORITE :

5 contre : Silvia CAMARA-TOMBINI,

Bruno GOUA, Stéphane LEFLOCH,

Mme Céline VERON, Mme Marielle

HAMARD

5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash

SAEIDI, Elsa RICHARD, Sophie

FOUCHER-MAILLARD, Claire

SCHWEITZER

Autres attributions :

ADOPTE A L’UNANIMITE

Ne prennent pas part au vote : Roselyne

BIENVENU et Benoît PILETSANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Richard YVON

40 Association Le Rire Médecin - Attribution de subvention (DEL-

2021-103)

ADOPTE A L’UNANIMITE

41 Centre de Santé Mentale Angevin - Maison des

Adolescents/Association Soins Santé/Instance Régionale

d’Education et de Promotion de la Santé - Avenants aux

conventions pluriannuelles ou annuelles d’objectifs –

Approbation – Attribution de subvention (DEL-2021-104)

ADOPTE A L’UNANIMITE

42 Association départementale de parents et amis de personnes

handicapées mentales- ADAPEI 49 Avenant n°2 à la convention

pluriannuelles d’objectifs – Approbation – Attribution de

subvention (DEL-2021-105)

ADOPTE A L’UNANIMITE

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Anita DAUVILLON

43 Association « Les Amis du Chat Libre » - Gestion des chats libres

et errants – Attribution de subvention (DEL-2021-106)

ADOPTE A L’UNANIMITE

RELATIONS PUBLIQUES

44

Rapporteur : Karine ENGEL

Association « Ceux de Verdun » – Association « Le Souvenir

Français » - Attribution de subventions (DEL-2021-107)

ADOPTE A L’UNANIMITE

45 Lycée Henri Bergson - Parrainage Economie, Commercial, option

Scientifique (ECS) - Année 2020 - 2021 - Attribution de

subvention (DEL-2021-108)

ADOPTE A L’UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

46 Direction Générale – Droit à la formation des Conseillers

municipaux (DEL-2021-109)

ADOPTE A L’UNANIMITE LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de

l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités

Territoriales.

PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE

pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa

4 du Code Général des Collectivités Territoriales

PREND ACTE

 LISTE DES PROCES VERBAUX A APPROUVER :

o 25 MAI 2020

o 29 JUIN 2020

o 20 JUILLET 2020

o 28 SEPTEMBRE 2020

o 26 OCTOBRE 2020

PREND ACTE

Le 30 mars 2021

Christophe BECHU