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Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Démocratie,
Conseil municipal du lundi 29 mars 2021
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
1 Budget primitif (DEL-2021-64) Budget principal :
ADOPTE A LA MAJORITE.
10 contre : Yves AUREGAN, Silvia
CAMARA-TOMBINI, , Bruno GOUA,
Stéphane LE FLOCH, Elsa RICHARD,
Arash SAEIDI, Claire SCHWEITZER,
Céline VERON, Marielle HAMARD,
Sophie FOUCHER-MAILLARD
Budget annexe :
La Boucle Optique Angevine :
ADOPTE A L’UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
2 Plan de prévention et de lutte contre l’isolement – Attribution de
subventions (DEL-2021-65)
Attribution de subventions pour
l’association
« Les amis d’Hubert » :
ADOPTE A L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES :
6 absentions
Autres attributions :
ADOPTE A L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prend pas part au vote : Marielle
HAMARDRapporteur : Benjamin KIRSCHNER
3 « Ensemble pour la jeunesse » – Plan de soutien à la jeunesse
(DEL-2021-66)
ADOPTE A L’UNANIMITE
4
Rapporteur : Karine ENGEL
Renouvellement des Conseils de quartier – Approbation (DEL-
2021-67)
ADOPTE A L’UNANIMITE
AUTRES DOSSIERS VOTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
5
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Fixation des taux des taxes foncières et de la taxe d’habitation
pour l’année 2021 (DEL-2021-68)
ADOPTE A L’UNANIMITE
6 Pôle Education - Tarification 2021 / 2022 – Approbation (DEL-
2021-69)
ADOPTE A L’UNANIMITE
7 Pôle Aménagements et Equipements - Tarification 2021 / 2022 –
Approbation (DEL-2021-70)
ADOPTE A L’UNANIMITE
8 Pôle Solidarités - Tarification 2021/2022 – Approbation (DEL-
2021-71)
ADOPTE A L’UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
9 Associations animatrices de Maison de quartier - Convention
pluriannuelle d’objectifs - Avenants - Attribution de subventions.
(DEL-2021-72)
ADOPTE A L’UNANIMITE
10 Associations de quartier et d’habitants – Attribution de
subventions (DEL-2021-73)
ADOPTE A L’UNANIMITE
11 Contrat de ville – 1ère programmation 2021 - avenants -
approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-74)
ADOPTE A L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES :
Ne prend pas part au vote : Marielle
HAMARD
Rapporteur : Maxence HENRY
12 Quartier Roseraie – Centre Jean Vilar – LogiOuest – SICLE –
Convention de partenariat – Autorisation de signature (DEL-
2021-75)
ADOPTE A L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES :
Ne prend pas part au vote : Roselyne
BIENVENUPOLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT
URBAIN
13 NPNRU - Quartier Monplaisir – Convention court métrage
« l’avenir m’appartient » - Approbation (DEL-2021-76)
ADOPTE A L’UNANIMITE
14 NPNRU – Quartiers de Belle-Beille et de Monplaisir – Prestation
de concertation citoyenne – Caisse des Dépôts et Consignations –
Convention de financement – Approbation (DEL-2021-77)
ADOPTE A L’UNANIMITE
ACTION CULTURELLE ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
15 Développement de l’offre culturelle – Association Twin Vertigo –
Convention de partenariat Approbation (DEL-2021-78)
ADOPTE A L’UNANIMITE
16
Rapporteur : Christine BLIN
Développement de l’offre culturelle – CEZAM Pays de la Loire –
Attribution de subventions (DEL-2021-79)
ADOPTE A L’UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
17 Dispositif « Partenaires Clubs » - Aide à l’adhésion à une
association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-80)
ADOPTE A L’UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE, FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Caroline FEL
18 Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative - Convention
- Approbation - Attribution de subvention (DEL-2021-81)
ADOPTE A L’UNANIMITE
19 Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative -
Remboursement des salaires des intervenants - Avenant n°2 à la
convention – Approbation (DEL-2021-82)
ADOPTE A L’UNANIMITE
20 Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Médiation familiale et
espaces de rencontres - Avenant à la convention cadre
départementale – Approbation (DEL-2021-83)
ADOPTE A L’UNANIMITEPILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
21 Terra Botanica – Groupement d’intérêt public – Contribution de
partenariat 2021-2023- Approbation (DEL-2021-84)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
ADOPTE A L’UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prennent pas part au vote :
Christophe BECHU, Hélène
CRUYPENNINCK, Stéphane
LEFLOCH, Mathilde FAVRE
D’ANNE
4 contre : Silvia CAMARA-
TOMBINI, Céline VERON Bruno
GOUA, Marielle HAMARD
5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash
SAEDI, Elsa RICHARD, Claire
SCHWEITZER, Sophie FOUCHER-
MAILLARD
22 Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires -
Révision pour l'année 2021 – Approbation (DEL-2021-85)
ADOPTE A L’UNANIMITE
23 Fonds National de Prévention – Conditions de travail des ATSEM
– Contrat d’accompagnement au titre d’une démarche de
prévention dans le cadre d’un appel à projets –
Approbation (DEL-2021-86)
ADOPTE A L’UNANIMITE
24 Mise à jour du tableau des emplois 2021. (DEL-2021-87) ADOPTE A L’UNANIMITE
25 Prolongation de la mise à disposition d'un agent de l'ENSAM
auprès de la Bibliothèque Municipale - Convention – Approbation
(DEL-2021-88)
ADOPTE A L’UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT
URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
26 Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère – Réaménagement de l’îlot
Savary – Mandat d’études pré-opérationnelles - Avenant n° 1 -
Approbation (DEL-2021-89)
ADOPTE A L’UNANIMITE27 Ecouflant – Chemin de la Chabolais – Acquisition de parcelles
(DEL-2021-90)
ADOPTE A L’UNANIMITE
28 Quartier Madeleine Justices Saint Léonard – 13 Rue de Chantilly
– Acquisition d’une parcelle en nature de voirie (DEL-2021-91)
ADOPTE A L’UNANIMITE
29 Quartier Roseraie – Rue d’Orgemont – Régularisation foncière
(DEL-2021-92)
ADOPTE A L’UNANIMITE
30 Quartier Belle-Beille – Rue de la Lande – Stade Paul Robin –
Déclassement partiel du domaine public sportif (DEL-2021-93)
ADOPTE A L’UNANIMITE
31 Quartier Belle-Beille – Rue de la Lande – Cession d’une emprise
du domaine public sportif (DEL-2021-94)
ADOPTE A L’UNANIMITE
BATIMENTS/VOIRIE
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
32 Feu d’artifice – Participation de la Croix Rouge Française et du
Centre de Formation et d’intervention de la Société Nationale de
Sauvetage en Mer (CFI SNSM) aux dispositifs prévisionnels de
secours – Conventions – Approbation (DEL-2021-95)
ADOPTE A L’UNANIMITE
33 Quartier les Hauts-de-Saint-Aubin - Place de la Fraternité - Rue
du Général Lizé - Commission d’indemnisation des
professionnels riverains – Propositions de la commission -
Conventions de transaction – Approbation (DEL-2021-96)
ADOPTE A L’UNANIMITE
34 Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère – ZAC Quai Saint-Serge –
Déversement des eaux de fouille vers le réseau des eaux pluviales
– Convention avec SEREA – Approbation (DEL-2021-97)
ADOPTE A L’UNANIMITE
35 Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la
Ville d’Angers - Attribution de marchés (DEL-2021-98)
ADOPTE A LA MAJORITE :
5 abstentions : Silvia CAMARA-
TOMBINI, Bruno GOUA, Stéphane
LEFLOCH, Céline VERON, Marielle
HAMARD
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
36 Organisation du marché de Noël – Délégation de Service Public –
Décision de principe (DEL-2021-99)
ADOPTE A L’UNANIMITE37 Association Les Vitrines d’Angers – Partenariat – Convention
Pluriannuelle d’Objectifs 2021-2023 – Approbation (DEL-2021-
100)
ADOPTE A LA MAJORITE :
5 contre : Silvia CAMARA-TOMBINI,
Bruno GOUA, Stéphane LEFLOCH,
Céline VERON, Marielle HAMARD
5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash
SAEDI, Sophie FOUCHER-MAILLARD,
Elsa RICHARD, Claire SCHWEITZER
38 Quartier Centre-Ville - Vitrines des magasins en passe d’être
repris –- Pose de vitrophanies – Convention-type – Approbation
(DEL-2021-101)
ADOPTE A L’UNANIMITE
39
RELATIONS INTERNATIONALES
Rapporteur : Benoit PILET
Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers
International Welcome - Attribution de subventions (DEL-2021-
102)
Attribution de subventions à l’Institut
Confucius :
ADOPTE A LA MAJORITE :
5 contre : Silvia CAMARA-TOMBINI,
Bruno GOUA, Stéphane LEFLOCH,
Mme Céline VERON, Mme Marielle
HAMARD
5 abstentions : Yves AUREGAN, Arash
SAEIDI, Elsa RICHARD, Sophie
FOUCHER-MAILLARD, Claire
SCHWEITZER
Autres attributions :
ADOPTE A L’UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote : Roselyne
BIENVENU et Benoît PILETSANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
40 Association Le Rire Médecin - Attribution de subvention (DEL-
2021-103)
ADOPTE A L’UNANIMITE
41 Centre de Santé Mentale Angevin - Maison des
Adolescents/Association Soins Santé/Instance Régionale
d’Education et de Promotion de la Santé - Avenants aux
conventions pluriannuelles ou annuelles d’objectifs –
Approbation – Attribution de subvention (DEL-2021-104)
ADOPTE A L’UNANIMITE
42 Association départementale de parents et amis de personnes
handicapées mentales- ADAPEI 49 Avenant n°2 à la convention
pluriannuelles d’objectifs – Approbation – Attribution de
subvention (DEL-2021-105)
ADOPTE A L’UNANIMITE
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Anita DAUVILLON
43 Association « Les Amis du Chat Libre » - Gestion des chats libres
et errants – Attribution de subvention (DEL-2021-106)
ADOPTE A L’UNANIMITE
RELATIONS PUBLIQUES
44
Rapporteur : Karine ENGEL
Association « Ceux de Verdun » – Association « Le Souvenir
Français » - Attribution de subventions (DEL-2021-107)
ADOPTE A L’UNANIMITE
45 Lycée Henri Bergson - Parrainage Economie, Commercial, option
Scientifique (ECS) - Année 2020 - 2021 - Attribution de
subvention (DEL-2021-108)
ADOPTE A L’UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
46 Direction Générale – Droit à la formation des Conseillers
municipaux (DEL-2021-109)
ADOPTE A L’UNANIMITE LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de
l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
pour information en application de l’article L 2122-22, alinéa
4 du Code Général des Collectivités Territoriales
PREND ACTE
LISTE DES PROCES VERBAUX A APPROUVER :
o 25 MAI 2020
o 29 JUIN 2020
o 20 JUILLET 2020
o 28 SEPTEMBRE 2020
o 26 OCTOBRE 2020
PREND ACTE
Le 30 mars 2021
Christophe BECHU