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Compte-Rendu - cr analytique pdf
Compte-Rendu - cr analytique 28
Document publié le Mardi 27 octobre 2020 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 28)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
- 1 -
Le 27 octobre 2020
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 26 octobre 2020
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
1°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe -
Restructuration et Extension - Marché de maitrise d'oeuvre (DEL-2020-349) ADOPTE A
L'UNANIMITE
DOSSIERS VOTE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
43°) Quartier des Capucins - ZAC des Capucins - Mosquée d'Angers
(DEL-2020-391)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
PREND ACTE
2°) Musées d'Angers - Exposition "Au temps des Faluns" - Fondation d'Entreprise Mécène et Loire - Convention de mécénat - Approbation (DEL-2020-350)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions
(DEL-2020-351)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
4°) Politique sportive - Filières d'excellence sportive - Saison 2020/2021 -
Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-352)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote: M.
Yves AUREGAN. - 2 -
5°) Politique sportive - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Rapport d'activités 2019 (DEL-2020-353)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Charles DIERS,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Laurent VIEU,
M. William BOUCHER,
Mme Christine STEIN,
M. Bruno GOUA.
Rapporteur : William BOUCHER
6°) Politique sportive - Association La Dalle Angevine - Convention de partenariat - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-354)
PREND ACTE
N'a pas pris part au vote:
M. Charles DIERS.
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Caroline FEL
7°) Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Etablissements d'Accueil du jeune Enfant (EAJE) - Prestation de Service - Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG) - Avenants - Approbation
(DEL-2020-355)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Gestion du site "www.monenfant.fr" - Convention d'habilitation informatique - Approbation
(DEL-2020-356)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Association Petite Enfance - Union Mutualiste Enfance Famille Handicap Soins Pays-de-la Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenants -
Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-357)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD,
M. Francis GUITEAU.
10°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2020 / 2021 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation -
Attribution de subventions (DEL-2020-358)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Benoit PILET,
Mme Anne-Marie POTOT.
11°) Association Angers Proxim'Services - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-359)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Caisse des Ecoles - Désignation d'un représentant (DEL-2020-360) ADOPTE A L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
13°) Quartier Capucins - ZAC du plateau des Capucins - Place de la Fraternité - Acquisition d'un bien en l'état futur d'achèvement (DEL-2020-361)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
14°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - ZAC Verneau et ZAC des Capucins- Déclassement de parcelles - Rue du Général Lizé et boulevard Jean Moulin (DEL- 2020-362)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Quartier Capucins - ZAC Verneau - Rue du Général Lizé - Cession de parcelles (DEL-2020-363)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Quartier Capucins - ZAC du Plateau des Capucins - Boulevard Jean Moulin - Cession d'une parcelle en nature de talus (DEL-2020-364)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier MARTIN.
17°) Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Boulevard Pierre de
Coubertin - Délaissé de terrain - Déclassement du domaine public sportif
(DEL-2020-365)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 5,
M. Yves AUREGAN,
M. Arash SAEIDI,
Mme Elsa RICHARD,
Mme Sophie FOUCHER-
MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
18°) Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Boulevard Pierre de Coubertin - Cession d'un délaissé de terrain (DEL-2020-366)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 5,
M. Yves AUREGAN,
M. Arash SAEIDI,
Mme Elsa RICHARD,
Mme Sophie FOUCHER-
MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
19°) Quartier Belle-Beille - Rue Marie Durand - Acquisition de biens à usage de voirie et d'espaces verts (DEL-2020-367)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-368)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GUITEAU
21°) Dotation Politique de la Ville 2020 - Convention - Approbation (DEL-2020- 369)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
FINANCES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
22°) Décision modificative n° 2 (DEL-2020-370) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 10,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI,
M. Stéphane LEFLOCH,
Mme Céline VERON,
M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
M. Yves AUREGAN,
M. Arash SAEIDI,
Mme Elsa RICHARD,
Mme Sophie FOUCHER-
MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
23°) Impact Covid 19 - Groupement d'intérêt public (GIP) Terra Botanica - Contribution - Approbation (DEL-2020-371)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 10,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI,
M. Stéphane LEFLOCH,
Mme Céline VERON,
M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
M. Yves AUREGAN,
M. Arash SAEIDI,
Mme Elsa RICHARD,
Mme Sophie FOUCHER-
MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
24°) Dotation de soutien à l'investissement local complémentaire (DSIL) 2020 - Demande de subvention à l'Etat (DEL-2020-372)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Quartiers Lac de Maine et Centre-Ville - Rues du Vallon et Audusson - Travaux et constructions logements résidence sénior - Avenants n°1 de transfert à l'Union Mutualiste des Personnes Agées des Pays de Loire - Réitération de la garantie d'emprunts - Approbation (DEL-2020-373)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
26°) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Poursuite du
déploiement du régime aux cadres d'emplois nouvellement éligibles (DEL-2020- 374)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
27°) Cimetière de l'Ouest - Travaux d'adaptation des locaux - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-375)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
28°) Centre de Gestion de Maine-et-Loire (CDG 49) - Désignation de
représentants (DEL-2020-376)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS / VOIRIE
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
29°) Complexe sportif - Le Haras - Marchés de travaux (DEL-2020-377) ADOPTE A L'UNANIMITE
30°) NPNRU - Quartier Belle Beille - Construction de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) interquartiers Belle Beille/Lac de Maine - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-378)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Stade Bertin - Travaux de construction de locaux sportifs - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-379)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
32°) Ecole maternelle Parcheminerie - Ravalement de façades et remplacement de menuiseries extérieures - Avenants aux marchés de travaux - Approbation
(DEL-2020-380)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
33°) Conservatoire Botanique National de Brest - Convention-cadre 2018/2020 - Avenant 1 - Approbation (DEL-2020-381)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
34°) Contrat de prestations intégrées "Restauration collective et sociale" - Rapport annuel de la Société Publique Locale "Angers Loire Restauration" pour l'année 2019 (DEL-2020-382)
PREND ACTE
35°) Contrat de prestations intégrées "Centre des Congrès et Parc des Expositions" - Rapport annuel 2019 de la Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL ALTEC) (DEL-2020-383)
PREND ACTE
36°) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2019 (DEL-2020-384)
PREND ACTE - 6 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
37°) Association de la Fondation Etudiante par la Ville (AFEV) - Projet
Kolocation A projets Solidaires (KAPS) - Attribution de subvention (DEL-2020- 385)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON.
38°) Association Marguerite d'Anjou - Foyer le Quinconce - Attribution de subvention (DEL-2020-386)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
39°) Association Entreprendre pour Apprendre - Dispositif mini-entreprises - Attribution de subvention (DEL-2020-387)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
40°) Label ville européenne - Charte d'engagement - Approbation
(DEL-2020-388)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
41°) Association A pleins Poumons 49 - Attribution de subvention
(DEL-2020-389)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Impact Covid 19 - Comité Départemental des Secouristes de la Croix Blanche de Maine-et-Loire - Attribution de subvention (DEL-2020-390)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
• Vœu déposé par le groupe Aimer Angers : soutien aux peuples Ouïghours • Question diverse déposée par le groupe Angers Ecologique et Solidaire sur la thématique du logement à Angers
Christophe BECHU