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Déliberation - 2023 09 Liste des deliberations
Ordre du Jour - Liste des délibérations votées
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Démocratie,
Ÿ
Francheville
attractive par nature
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
AVRIL
2026
N°
OBJET
DÉCISION
Désignation
du
Membre titulaire
2026-27
|Désignation
des
représentants
au
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
Marie-Christine
BILLE
Membres
suppléants
Claire
BEN
SLIMANE
2026-28
Élection
du
président
de
séance
pour
l'examen
du
compte
financier
unique
Approbation
2025
à l'unanimité Approbati
2026-29
|Approbation
du
compte
financier
unique
2025
PP
:
en
à
la
majorité
:
.
:
:
Approbation
2026-30
|Affectation
du
compte
financier
unique
2025
su
ue
à
l'unanimité
:
ste
Approbation
2026-31
Approbation
du
budget
primitif
2026
LS PPrOPEUS
:
à la majorité
ee A
Approbation
2026-32
|Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2026
s PP
A
à l'unanimité
nas
Lens
2
4:
:
Approbation
2026-33
[Actualisation
des
Autorisation
de
Programme
et
Crédit
de
Paiement
x PP
ne
à
l'unanimité
:
x
:
:
Approbation
2026-34
|Garantie
d'emprunt
au
profit
d’Habitat
et
Humanisme
N PP
©
°
La
à l'unanimité A
bati
2026-35
Proposition
des
membres
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
x PRrO
?
on
à
l'unanimité
um
.
Approbation
2026-36
|Modification
du
tableau
des
effectifs
s PP
Loue
à l'unanimité
au
4
:
nn
Approbation
2026-37
Composition
du
Comité
Social Territorial
x PP
noue
à l'unanimité
2026-38
Modification
de
la subvention
d'investissement
attribué
à VILOGIA
pour
la création
Approbation
de
logements
locatifs
aidés
au
9 rue
de
l'Eglise
à l'unanimité
2026-39
Subvention
d'investissement
attribuée
à
LMH
pour
la
création
de
logements
locatifs
Approbation
aidés
chemin
des
Villas/Chemin
du
Moulin
du
Got
à l'unanimité À
|
2026-40
|Convention
CAUE
d'accompagnement
du
projet
urbain
EIFFAGE
x pprobation à l'unanimité
.
,
;
,
|
Approbation
2026-41
|Convention
avec
l’AIDPS69
pour
l’organisation
de
Chantiers
Jeunes
sn
done
à l'unanimité
4
.
.
Bat
US
A
bati
2026-42
[Attribution
des
crédits
libres
aux
offices
centraux
de
la coopération
à l’école
(OCCE)
4 Pro
8
on
à l'unanimité
2026-43
Actualisation
du
fonctionnement
de
la commission
d'admission
en
Etablissement
Approbation
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(EAIE)
à l'unanimité
4
sus
Approbation
2026-44
|Vote
des
subventions
2026
aux
associations
. PP
Loue
à l'unanimité
2026-45
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
l'Ecole
de
Musique
et
la
Approbation
commune
de
Francheville
pour
l’année
2026
à l'unanimité Ÿ
Francheville
attractive par nature Convention
d’objectifs
et
de
moyens
entre
l’association
Gym
Dans’
et
la
Approbation
2026-46
;
*
z
act
a
ji
À
commune
de
Francheville
pour
l’année
2026
à l'unanimité
:
:
ee
Approbation
2026-47
|Convention
de
partenariat
pour
le
festival
Changez
d’Air
—
Edition
2026
x pp
oué
à l'unanimité
Claire
POUZIN
Dominique
LI-VIGNI
Maire
de
Francheville
Publication
le
28/04/2026
Affichage
le 28/04/2026
Secrétaire
de
séance