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Déliberation - Liste DES Deliberations 20260422
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20260422)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL –22 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS
NUMÉRO OBJET RÉSULTAT DU VOTE
2026-018 Approbation du règlement budgétaire et financier
A l’unanimité
32 voix pour
2026-019 Compte financier unique 2025 - Budget principal de la Ville
A l’unanimité
32 voix pour
Le Maire ne prend pas part au
vote
2026-020 Compte financier unique 2025 - Budget annexe Cinéma d’Ecully
A l’unanimité
32 voix pour
Le Maire ne prend pas part au
vote
2026-021 Compte financier unique 2025 - Budget annexe Espace Ecully
A l’unanimité
32 voix pour
Le Maire ne prend pas part au
vote
2026-022 Budget principal de la Ville - Budget Primitif 2026 et intégrations des résultats et des restes à réaliser 2025
A la majorité
30 voix pour
1 voix contre (Un nouvel élan pour
Ecully !)
2 abstentions (Ecully humaniste)
2026-023 Budget principal de la Ville - Détermination des taux des taxes d’impositions locales pour l’exercice 2026 A l’unanimité 33 voix pour
2026-024
Budget principal de la Ville - Attribution de subventions
municipales et participation aux associations dans le cadre du
budget primitif 2026
A l’unanimité
28 voix pour
2026-025 Budget annexe Cinéma d’Ecully - Budget primitif 2026 et intégrations du résultat et des restes à réaliser A l’unanimité 33 voix pour 2026-026 Budget annexe Espace Écully - Budget Primitif 2026 et intégrations du résultat et des restes à réaliser de 2025 A l’unanimité 33 voix pour
2026-027 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 A l’unanimité 33 voix pour
2026-028
Convention de transaction aux fins de remboursement d’un
dommage occasionné à un particulier par un arbre du Parc des
Chênes
A l’unanimité
33 voix pour
2026-029
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de
l’association « Mission locale des Monts d’Or et des Monts du
Lyonnais » (MLMOML)
A la majorité
32 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-030 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil de surveillance du Comité de Gestion Sources-Pérollier A l’unanimité 33 voix pour
2026-031
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein
des associations éculloises : Association Éculloise de Musique
(AEM), Centre social « le Kiosque et l’Arche » et Association
« le Petit Pommier »
32 voix pour et 1 abstention (Un
nouvel élan pour Ecully !)
33 voix pour
32 voix pour et 1 abstention (Un
nouvel élan pour Ecully !)
2026-032 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des établissements scolaires d’Écully A l’unanimité 33 voix pour
2026-033
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du
collège Laurent Mourguet et du lycée professionnel François
Cevert
A la majorité
32 voix pour et 1 voix contre
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-034 Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein de l’établissement d’enseignement primaire privé Sainte Blandine A la majorité
32 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-035 Désignation d’un correspondant défense
A la majorité
32 voix pour et 1 voix contre
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-036 Désignation d’un correspondant sécurité routière
A la majorité
32 voix pour et 1 voix contre
(Un nouvel élan pour Ecully !) 2026-037
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de
l’assemblée générale de l’association Réseau Francophone
des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
A l’unanimité
33 voix pour
2026-038
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de
l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale « le Service
Funéraire »
A la majorité
31 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-039 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Fonds de dotation « Écully Patrimoine » A la majorité
28 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-040 Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du CNAS
A la majorité
32 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-041
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du
Conseil de la Vie Sociale du Foyer VILLEPATOUR et du Service
Accueil de Jour d’Écully
A la majorité
32 voix pour et 1 abstention
(Un nouvel élan pour Ecully !)
2026-042
Création d’un Comité Social territorial (CST) commun entre la
Ville et le CCAS d’Écully, fixation du nombre de représentants
du personnel et des représentants de la collectivité, maintien du
paritarisme numérique et du caractère délibératif des avis du
collège des représentants de la Collectivité
A l’unanimité
33 voix pour
2026-043
Convention d’itinérance et de mise à disposition de l’atelier
« SOS XTINCTION » du Musée des Confluences à la Ville
d’Écully
A l’unanimité
33 voix pour
2026-044 Saison culturelle 2025-2026 – Programmation et fixation des tarifs des spectacles A l’unanimité 33 voix pour
Le Maire,
Sébastien MICHEL