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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Logement,
«2
Francheville
LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
FÉVRIER
2024
N°
OBJET
DÉCISION
2024-02-01
[Modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal
Approaren
ITR
2024-02-02
[Avenant
n°2
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
des
gymnases
Approbation
2024-02-03
[Autorisation
de
lancement
des
marchés
de
travaux
des
gymnases
Approbation
2024-02-04
|Rapport
d'orientations
budgétaires
pour
2024
Approbation
2024-02-05
Approbation
des
projets
d'investissement-Demande
de
subvention
Approbation
2024-02-06
|Garantie
d'emprunts
accordées
à
Immobilière
Rhône-Alpes
36
av
du
Chater
Approbation
2024-02-07
|Garantie
d'emprunts
accordées
à Vilogia
36
av
du
Chater
Approbation
2024-02-08
[Autorisation
des
dépenses
d'investissement
.
Approbation
2024-02-09
|Garantie
d'emprunts
accordées
à Vilogia-Chernin
du
Got
Approbation
2024-02-10
|Garantie
d'emprunts
accordées
à Vilogia-Impasse
des
Platanes
Approbation
2024-02-11
Création
d’un
emploi
de
Chargé
de
mission
Coopérateur
Handicap
Approbation
2024-02-12
|Création
d’un
emploi
non
permanent
en
contrat
Parcours
Emploi
et
Compétences
Approbation
2024-02-13
|Cessation
d'activité
et dissolution
du
SRDC
Approbation
2024-02-14
|Convention
pré-installation
fibre
aux
immeubles
non
pourvus
Approbation
2024-02-15
[Modification
des
statuts
du
SIVU
de
la gendarmerie
Approbation
2024-02-16
[Attribution
de
cadeaux
dans
le cadre
de
différents
événements
municipaux
Approbation
2024-02-17
|Modofication
de
la composition
de
la commission
cadre
de
vie
Flection de
Christian
DOTHAL
2024-02-18
|[Modofication
de
la composition
de
la commission
solidarité
NAT
2024-02-19
[Désignation
d'un
nouveau
délégué
du
CM
au
sein
de
la CHETC
RER
2024-02-20
!Avenant
n°3
au
marché
d'exploitation
des
installations
de
chauffage
Approbation
2024-02-21
Charte
Architecturale
Urbaine
et
Paysage
: convention
avec
le CAUE
RM
Approbation
2024-02-22
!Avenant
à la convention
radiocommunication
avec
Cellnex
Approbation
2024-02-23
ILancement
d’une
procédure
de
déclassement
du
domaine
public
communal
Approbation Y
Fran
cheville attractive
par
nature
2024-02-24
|Convention
avec
la SPA
pour
2024-2025
Approbation
2024-02-25
|Dérogation
à la fermeture
du
dimanche
des
commerces
Approbation
2024-02-26
|Logements
sociaux
: conventions
de
gestion
en
flux
avec
les
bailleurs
Approbation
2024-02-27
|Convention
de
mutualisation
entre
la Commune
et
le CCAS
Approbation
2024-02-28
|Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
communal
Approbation
2024-02-29
|Approbation
du
partenariat
avec
la
plateforme
« Too
good,
to
go
»
Approbation
2024-02-30
|Refonte
du
règlement
de
fonctionnement
des
EAJE
Approbation
2024-02-31
|Création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
Approbation
2024-02-32
[Organisation
par
la Commune
d’un
Séjour
hiver
2024
Approbation
2024-02-33
|Convention
de
parrainage
avec
Peugeot
Fahy
Approbation
2024-02-34
|Convention
de
mécénat
avec
la galerie
marchande
de
Carrefour
Approbation
2024-02-35
|Convention
de
mécénat
avec
Carrefour
Approbation
2024-02-36
[Convention
de
mécénat
avec
La
Fabrique
Approbation
2024-02-37
|Mise
à jour
du
taux
horaire
des
intermittents
du
spectacle
Approbation
2024-02-38
|Convention
avec
l’Urfol
et fixation
de
nouveaux
tarifs
du
cinéma
de
l'Iris
Approbation
Vœu
de
la
commune
de
Francheville
pour
le soutien
à
la
proposition
de
loi
relative
au
statut
de
la
.
Métropole
de
Lyon
Approbation
Michel
RANTONNET
Pascal
Ardilly
Secrétaire
de
séance
D ET
Publication
le
15/02/2024
Affichage
le
15/02/2024
Publication le 15/02/2024 Affichage le 15/02/2024