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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Francheville.
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Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Y
Francheville
attractive par nature
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DÉCEMBRE
2023
N°
OBJET
DÉCISION
2023-12-01
[Autorisation
des
dépenses
d'investissement
Pas
d'approbation
2023-12-02
|Garantie
d'emprunts
accordées
à Vilogia-Chemin
du
Got
Pas
d'approbation
2023-12-03
|Garantie
d'emprunts
accordées
à Vilogia-Impasse
des
Platanes
Pas
d'approbation
2023-12-04
[Avenant
n°2
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
des
gymnases
Pas
d'approbation
2023-12-05
[Autorisation
de
lancement
des
marchés
de
travaux
des
gymnases
Pas
d'approbation
2023-12-06
|Création
d’un
emploi
de
Chargé
de
mission
Coopérateur
Handicap
Pas
d'approbation
2023-12-07
|Création
d’un
emploi
non
permanent
en
contrat
Parcours
Emploi
et
Compétences
Pas
d'approbation
2023-12-08
[Fixation
des
tarifs
cimetière
Pas
d'approbation
2023-12-09
[Convention
pré-installation
fibre
aux
immeubles
non
pourvus
Pas
d'approbation
2023-12-10
[Modification
des
statuts
du
SIVU
de
la
gendarmerie
Pas
d'approbation
2023-12-11
[Attribution
de
cadeaux
dans
le
cadre
de
différents
événements
municipaux
Pas
d'approbation
2023-12-12
[Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Comité
de
jumelage
An
2023-12-13
[Avenant
n°3
au
marché
d’exploitation
des
installations
de
chauffage
Pas
d'approbation
2023-12-14
|Charte
Architecturale
Urbaine
et
Paysage
:convention
avec
le
CAUE
RM
Pas
d'approbation
2023-12-15
[Avenant
à la
convention
radiocommunication
avec
Cellnex
Pas
d'approbation
2023-12-16
[Lancement
d’une
procédure
de
déclassement
du
domaine
public
communal
Pas
d'approbation
2023-12-17
[Engagement
d’une
procédure
d’expropriation
Pas
d'approbation
2023-12-18
|Convention
avec
la
SPA
pour
2024-2025
Pas
d'approbation
2023-12-19
|Dérogation
à la
fermeture
du
dimanche
des
commerces
Pas
d'approbation
2023-12-20
[Logements
sociaux
:conventions
de
gestion
en
flux
avec
les
bailleurs
Pas
d'approbation
2023-12-21
[Convention
de
mutualisation
entre
la
Commune
et
le
CCAS
Pas
d'approbation
2023-12-22
[Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
communal
Pas
d'approbation
2023-12-23
[Approbation
du
partenariat
avec
la
plateforme
« Too
good,
to
go
»
Pas
d'approbation ww
Francheville
attractive
par naluie
2023-12-24
|Refonte
du
règlement
de
fonctionnement
des
EAIE
Pas
d'approbation
2023-12-25
|Création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
Pas
d'approbation
2023-12-26
[Organisation
par
la
Commune
d’un
Séjour
hiver
2024
Pas
d'approbation
2023-12-27
[Convention
de
parrainage
avec
Peugeot
Fahy
Pas
d'approbation
2023-12-28
[Convention
de
mécénat
avec
la
galerie
marchande
de
Carrefour
Pas
d'approbation
2023-12-29
|Convention
de
mécénat
avec
Carrefour
Pas
d'approbation
2023-12-30
[Convention
de
mécénat
avec
La
Fabrique
Pas
d'approbation
2023-12-31
[Mise
à jour
du
taux
horaire
des
intermittents
du
spectacle
Pas
d'approbation
2023-12-32
Convention
avec
l'Urfol
et
fixation
de
nouveaux
tarifs
du
cinéma
de
l'iris
Pas
d'approbation
Vœu
de
la
commune
de
Francheville
pour
le
soutien
à la
proposition
de
loi
relative
au
statut
de
la
Métropole
de
Lyon
Retrait
du
vœu
Michel
RANTONNET
Maire
de
Francheville
Publication
le 19/12/2023
Affichage
le
19/12/2023
Philippe
SADOT
Secrétaire Lee
PRE