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Procès Verbal - PV 2020 5 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2020 5 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JUILLET
2020
L’an
deux
mil
vingt
le neuf juillet
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
: Monsieur
Frédérie
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Audrey
JAMAIN,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC,
Madame
Juliette
LASNE
de
SAINT-
AFFRIQUE,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Monsieur
Fabrice
PELLETIER
à Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Aline
MERIAU
à
Monsieur
Frédéric
MURA,
Madame
Anne
BOUQUIER
à
Monsieur
Bruno
GUYARD),
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
à
Madame
Magali
BLANLUET,
Madame
Anab
HASSAN
SAED
à
Monsieur
Gérard
HUET.
Absents_excusés:
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE. Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bruno
GUYARD.
Monsieur
le
Maire
propose
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
de
la
présente
séance
le point
suivant
:
Finances
et
budgets
locaux
- Participation
à
la
classe
de
cirque
À
l’unanimité
ce
point
est
ajouté
à l’ordre
du
jour.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
> Cimetière
communal
:
- Concession
cinquantenaire
au
nom
de
EUDES
pour
un
montant
de
187
€.
> Liste
des
engagements
:
Fournisseur
Objet
Compte
|
Montant
Energio
Etude
rénovation
gymnase
21
318
4
320,00 €
Ugap
Vidéoprojecteurs
écoles
2
183
12
054,94€
TOTAL
INVESTISSEMENT
:
16374,94€
Audio
Centre
Sonorisation
éclairage
fête
du
canal
6 232
2185,20€
Houlbert
ASFP
Réparation
volets
roulants
CCAS
615
221
1 488,
00
€
Les
serres
Lanson
Fleurs
pour
la commune
6 068
1159,21€
Servistores
Pièces
pour
réparation
stores
écoles
60
632
1357,56€
Aquatech
Pièces
pour
analyseurs
piscine
60
632
2533,20€
TOTAL
FONCTIONNEMENT
:
8723,17€
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
municipal
qu’un
rendez-vous
aura
lieu
Vendredi
10 juillet
2020,
en
Mairie,
avec
ENERGIO,
concernant
la rénovation
énergétique
du
gymnase.
H précise
que
pour
UGAP
il s’agit
de
la dernière
tranche
de
travaux. PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Pour
AQUA-TECH,
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
au
Conseil
municipal
que
les
vannes
et
les
régulateurs
de
la
piscine
ont
été
remplacés.
> Droit
de
préemption
urbain :
Pour
les
DIA,
Monsieur
le
Maire
relève
un
turn-over
important.
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a
décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes
:
>
Référence
34/2020
Bâti
sur terrain
propre
— 9, Clos
de
la Delinière
— AP
0437
>
Référence
35/2020
Bâti
sur terrain
propre
—
17,
Rue
Notre
Dame
— AR
0151
>
Référence
36/2020
Bâti
sur terrain
propre
—
80,
Rue
de
PEnfer
— ZP
0132,
ZP
0133,
ZP
0134
>
Référence
37/2020
Bâti
sur terrain
propre
—
14,
Route
de
la Courie
— ZS
0016
>
Référence
38/2020
Bâti
sur terrain
propre
—
7, Rue
de
la Bretauche
— ZR
0422,
ZR
0424
2020-066
—
Marchés
publics
- Dossier
de
consultation
pour
une
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
le
renouvellement
d’une
délégation
de
service
public
«
eau
et
assainissement
»
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Philippe
BAUMY.
Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
le
contrat
d’affermage
prend
fin
en
juin
2021
et
qu'il
convient
de
trouver
un
assistant
à
maîtrise
d'ouvrage
qui
pourra
nous
accompagner
pour
le renouvellement
des
délégations
pour
l’eau
et
l’assainissement
collectif.
ll rappelle
les deux
missions
que
sont :
-
La
préparation
du
cahier
des
charges
pour
les
entreprises
-
L'accompagnement
Monsieur
Philippe
BAUMY
déplore
un
calendrier
restreint
suite
au
report
de
la
mise
en
place
de
ce
dossier
dû
à la
pandémie.
Il indique
que
l’entreprise
sera
sollicitée
pour
une
option,
celle
de
la
reprise
en
régie.
Monsieur
le
Maire
précise
que
dans
ce
cas
ce
ne
sera
plus
une
entreprise
extérieure
qui
gérera
la
compétence
eau
et
assainissement
mais
la commune.
H avertit
que
le
passage
de
la
DSP
(délégation
de
service
public)
à une
régie
oblige
à récupérer
le
personnel
de
la société
affectée
à
la gestion
de
la Commune.
Monsieur
le
Maire
indique
que
6
personnes
de
la
SUEZ
sont
affectées
à
la gestion
de
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES.
Il affirme
que
de
plus
en
plus
de
communes,
notamment
celles
de
taille
plus
importante,
font
le choix
de
la régie.
De
nombreux
travaux
ont
été
réalisés
sur
la
commune.
Le
choix
d'un
fonctionnement
en
régie
nécessiterait
la
création
d'emplois.
Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
solution
présente
un
intérêt
financier
pour
la
commune
mais
qu'il
est
nécessaire
de
trouver
du
personnel
compétent.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
DSP
avec
la
SUEZ
dure
depuis
20
ans.
Dans
l'hypothèse
où
la Commune
reprendrait
la compétence
elle
devrait
assurer
les relevés
des
compteurs
d’eau,
la facturation,
les travaux.
La
loi
NOTRe
prévoit
la
possibilité
d’un
report
de
la
prise
de
compétence
par
les communautés
de
communes
en
2026.
La
Communauté
de
Communes
des
Loges
a sollicité
le
report
à
cette
échéance.
Monsieur
le
Maire
soutient
que
ce
dossier
doit
être
travaillé
au
niveau
de
l’intercommunalité.
Aujourd’hui,
il s’agit
d’une
compétence
obligatoire
pour
les
communautés
de
communes
mais
Monsieur
Frédéric
MURA
indique
que
l'Etat
s'interroge
sur
ce
point.
|! signale
que
la
Commune
de
FAY-
AUX-LOGES
a
réalisé
2 186
000
euros
de
travaux
d'assainissement.
Le
transfert
de
compétence
induit
un PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
transfert
de
charges.
Monsieur
le
Maire
soutient
que
la
remise
en
état
du
réseau
réduira
le
transfert
de
charges.
Plus
le transfert
de
charges
est
bas,
mieux
c'est.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
Commune
de
FAY-
AUX-LOGES
a
demandé
à
la
Préfecture
de
repousser
le
délai
initial
du
30
juin
2021
au
31
décembre
2021.
Monsieur
Philippe
BAUMY
fait
savoir
que
plusieurs
personnes,
au
sein
de
la
commission,
vont
étudier
le
dossier: Madame
Anab
HASSAN
SAED,
Monsieur
Paul
PERRIN
puis
Madame
Catherine
REVALIER,
Directrice
générale
des
services
ainsi
que
Monsieur
Michael
PENET-BRUN,
Directeur
des
services
techniques.
Il indique
que
12
réunions
de
travail
sont
programmées.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
coût
de
l'opération
n’a
pas
encore
été
estimé.
Madame
Catherine
REVALIER
annonce
que
le
lancement
de
la
consultation
aura
lieu
Vendredi
10
juillet
2020
et que
les
entreprises
auront
jusqu’à
la fin
du
mois
d'août
pour
répondre.
Le
choix
du
bureau
se
fera
mi-septembre.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
délégations
de
service
public
« eau
et assainissement
»
de
la commune
arrivent
à échéance
le 30 juin
2021.
Afin
de
mener
à bien
cette
opération,
la
collectivité
envisage
de
missionner
un
Assistant
à Maître
d’Ouvrage
(AMO)
pour
élaborer
le
document
programme
préalable
et
préparatoire
à
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
délégation
de
service
public,
l’organisation
et le suivi
de
la procédure
de
délégation
de
service
public
Ce
marché
sera
lancé
avec
une
tranche
ferme
et une
tranche
optionnelle
:
Tranche
1 : Assistance
pour
la mise
en
place
d’une
délégation
de
service
public
pour
le
service
« alimentation
en
eau
potable
» et le service
«assainissement
collectif ».
Tranche
optionnelle
: Assistance
pour
la reprise
des
services
« alimentation
en
eau
potable
» et «assainissement
collectif » en
régie.
Cette
consultation
sera
passée
en
procédure
« marché
à procédure
adaptée
»
(inférieur
à 214
000
€
HT)
selon
l’article
L2123-1
du
code
de
la commande
publique.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Philippe
BAUMY,
7°"
adjoint
au
Maire
« Voirie,
aménagements
sécuritaires,
eau
et assainissement
},
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à lancer
la consultation
du
marché
d’ Assistance
à Maîtrise
d’ouvrage
pour
le
renouvellement
des
délégations
de
service
public,
selon
la procédure
des
marchés
à procédure
adaptée.
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à régler
toutes
les
formalités
utiles
pour
cette
consultation.
2020-067
—
Ressources
humaines
- Convention
d’accueil
d’un
collaborateur
occasionnel,
bénévole
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Madame
Magali
BLANLUET,
Madame
Magali
BLANLUET
informe
les
élus
qu'un
document
unique
doit
être
rédigé.
Cette
convention
régira
les
intervenants
occasionnels
dans
les
domaines
extra-scolaires
et
périscolaires.
Elle
pourra
être
élargie
sur
d’autres
secteurs
tels
que
les
associations
et
le
Fay’stival.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
le statut
de
bénévole
est
un
statut
reconnu.
il
permet
aux
bénévoles
de
déclarer
les
frais
de
déplacements.
Cette
convention
constitue
une
protection
en
cas
d'accident
et
de
problèmes
relationnels.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
les
bénévoles
sont
nombreux
pour
le
Fay'stival,
au
restaurant
scolaire,
à
la
bibliothèque,
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
A ce
titre,
il rappelle
qu'il
est
nécessaire
de
pouvoir
les
encadrer.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
de
nombreux
bénévoles
interviennent
au
niveau
de
la
commune
que
ce
soit
au
niveau
scolaire,
périscolaire,
social
ou
culturel.
Ces
bénévoles
quand
ils
interviennent
pour
la commune
sont
des
collaborateurs
occasionnels
bénévoles.
Afin
de
sécuriser
leurs
interventions
au
côté
de
la commune,
Monsieur
le Maire
propose
de
mettre
en
place
une
convention
qui
fixera
les
conditions
de
présence
et
d’activité
de
ces
collaborateurs
occasionnels
bénévoles
au
sein
des
services
de
la commune.
Entendu
l’exposé
de
Madame
Magali
BLANLUET,
2°"
adjointe
au
Maire
« Jeunesse,
affaires
scolaires
et
affaires
sociales
», PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
le projet
de
convention
pour
l’accueil
d’un
collaborateur
occasionnel,
bénévole,
qui
sera
signé
avec
chaque
intervenant
bénévole.,
selon
le modèle
joint
en
annexe.
2020-068
—
Institutions,
organisation
et
vie
politique
- Election
de
la
commission
d’appel
d’offres
pour
les
marchés
formalisés
et
pour
les
délégations
de
service
public
Monsieur
Frédéric
MURA
rappelle
que
lors
de
la
séance
d'installation
du
Conseil
municipal,
le
25
mai
2020,
une
délibération
a été
prise
pour
la création
des
commissions
d’appel
d'offres
(« travaux
» et
« fournitures
et
services
»). Seulement,
il indique
que
cette
désignation
pour
la commission
d'appel
d’offres
n’est
pas
conforme
pour
les
procédures
formalisées,
dont
les
seuils
sont
plus
de
5 250
000
euros
HT
pour
les
marchés
de
travaux
et
plus
de
400
000
euros
HT
pour
les
marchés
de
services.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
les
travaux,
il
n'y
a
jamais
eu
de
marchés
à
ce
seuil
sur
la
Commune
mais
que
pour
les
services
les
montants
des
renouvellements
se
cumulant
le
seuil
a
été
dépassé.
Monsieur
le
Maire
indique
que
pour
la
délégation
de
service
public
il y aura
besoin
d’une
procédure
formalisée.
Monsieur
Bruno
GUYARD
remarque
que
Monsieur
Hervé
LHOMME
était
désigné
titulaire
de
la
commission
d'appel
d'offre
travaux
le
25
mai
dernier
alors
qu'il
est
proposé
suppléant
dans
celle-ci.
Monsieur
le
Maire
informe
Monsieur
Bruno
GUYARD
que
l’autre
commission
est
maintenue
pour
les
procédures
non
formalisées.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Vu
les
dispositions
de
l’article
L.1414-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
que
la commission
d’appel
d’offres
est composée
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L1411-5
du
même
code,
Vu
les dispositions
de
l’article
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoyant
que
la commission
d’appel
d’offres
d’une
commune
de
plus
de
3
500
habitants
doit
comporter,
en
plus
de
l’autorité
habilitée
à signer
les marchés
publics
ou
son
représentant,
5 membres
titulaires
et 5 membres
suppléants
élus
au
sein
du
conseil
municipal,
à la représentation
proportionnelle
au plus
fort reste.
Considérant
qu’il
est procédé,
selon
les mêmes
modalités,
à l’élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à
celui
des
membres
titulaires,
Vu
l’article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoyant
la
nomination
des
membres
par
le Maire
si une
seule
liste
est proposée,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-DÉCIDE
de procéder,
à l’élection
des
membres
devant
composer
la commission
d’appel
d’offres
pour
les
marchés
formalisés
et pour
les
délégations
de
service
public :
La
liste
« Fay
ensemble
!!!
» présente :
Membres
titulaires :
Monsieur
Philippe
BAUMY
Monsieur
Paul
PERRIN
Madame
Anab
HASSAN
SAED
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
Madame
Magali
BLANLUET
Membres
suppléants :
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE
Monsieur
Hervé
LHOMME
Madame
Vanessa
CHABOURINE PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Madame
Juliette
LASNE
de
SAINT-AFFRIQUE
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
Une
seule
liste
étant
proposée,
sont
déclarés
élus,
à l’unanimité :
Membres
titulaires
:
Monsieur
Philippe
BAUMY
Monsieur
Paul
PERRIN
Madame
Anab
HASSAN
SAED
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
Madame
Magali
BLANLUET
Membres
suppléants,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE
Monsieur
Hervé
LHOMME
Madame
Vanessa
CHABOURINE
Madame
Juliette
LASNE
de
SAINT-AFFRIQUE
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
pour
faire
partie,
avec
l’autorité
habilitée
à
signer
les
marchés
publics
passés
par
la
commune,
de
la
commission
d’appel
d’offres
pour
les
marchés
formalisés
et
la
commission
de
délégation
de
service
public. 2020-069-
Institutions.
organisation
et
vie
politique
- Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
2020
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
la
Préfecture
a
demandé
de
retirer
les
TOTEM
de
la délibération
relative
aux
délégations
de
fonctions.
Les
TOTEM
ne
constituent
pas
une
délégation
rattachée
au
Code
général
des
collectivités
territoriales
puisqu'ils
sont
une
organisation
propre
à la Commune
de
FAY-AUX-LOGES.
Toutefois,
il rapporte
que
la
Préfecture
l’a
autorisé
à
prendre
une
délibération
pour
lui
permettre
d’honorer
les
prestations
des
intervenants
agissant
dans
ce
cadre.
Il ajoute
que
cette
délibération
sera
également
relative
au
recrutement
d'emplois
temporaires
au
sein
des
services
périscolaires
et
du
restaurant
scolaire
dont
les
besoins
ponctuels
de
quelques
jours
ou
quelques
semaines
doivent
être
résolus
rapidement.
Monsieur
le Maire
fait savoir
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
les
recrutements
ont
lieu
en
sa
présence
et
celle
de
Monsieur
Gérard
HUET,
son
premier
adjoint.
Considérant
que
le Maire
de
la Commune
peut
recevoir
délégation
du
Conseil
Municipal
afin
d’être
chargé,
pour
la durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décisions,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
favoriser
une
bonne
administration
communale,
il est proposé
de
déléguer
à Monsieur
le Maire :
En
matière
de
ressources
humaines
: recruter
et signer
les
contrats
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
service
et ne
nécessitant
pas
de
modification
du
tableau
des
emplois
(besoin
occasionnel,
saisonnier...) Pour
le service
famille-jeunesse
: la fonction
et la signature
pour
le choix
et la passation
des
conventions
de
prestations
pour
assurer
les Temps
Organisationnels
de
Transition
Ecole-Maison
(TOTEM), Le
Maire
propose
en
outre
que,
conformément
aux
articles
L.2122-17
et L.2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
adjoints
au
Maire,
dans
l’ordre
du
tableau,
puissent
en
son
absence
ou
en
cas
d’empêchement,
exercer
lesdites
délégations. PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-ATTRIBUE
l’ensemble
de
ces
nouvelles
délégations
à Monsieur
le Maire.
2020-070-
Autres
domaines
de
compétence
- Terre
de
jeux
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
point,
faute
d'éléments
suffisants,
avait
été
retiré
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
du
25
juin
2020.
À
ce
jour,
les
informations
sont
suffisantes
et
Monsieur
Frédéric
MURA
donne
la
parole
à Madame
Aurore
YANG,
Adjointe
au
Maire.
Madame
Aurore
YANG
présente
le contexte
et
le
label
« Terre
de
jeux
2024
».
Elle
liste
les
engagements
et
explique
les
intérêts
de
l'obtention
de
ce
label.
Elle
développe
ensuite
les temps
forts
de
l’Olympisme.
Elle
précise
que
la semaine
olympique
et
paralympique
est
organisée
début
février
2021
et
que
le
23
juin
est
célébrée
une
journée
olympique.
Elle
fait
un
état
des
lieux
des
structures
et
actions
existantes
à
FAY-AUX-LOGES
et
communique
les
idées
d’actions
pouvant
être
mises
en
place
sur
la
Commune.
Madame
Aurore
YANG
évoque
la
place
de
la
municipalité
dans
le
cadre
de
cette
démarche.
Enfin,
elle
nomme
deux
référents
au
sein
de
la
commission
Communication,
fêtes
et
cérémonies
et
associations
pour
porter
le
projet
: Madame
Audrey
JAMAIN
et
Madame
Christelle
TESSIER.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
s’il
y
a
des
interrogations.
Il souligne
cette
belle
initiative.
Il indique
que
les
Communes
de
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE
(notamment
pour
son
Dojo)
et
de
la
FERTÉ-SAINT-AUBIN,
candidates
pour
être
villes
d'accueil
et
que
la
Commune
de
SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL
se
présente
en
tant
que
ville
soutien
comme
FAY-AUX-LOGES.
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’un
cavalier
ou
une
cavalière
faycien(ne)
est
en
passe
d’être
sélectionné
pour
les
JO
paralympiques.
Monsieur
le
Maire
souligne
également
l'intérêt
pour
la Commune
de
se
porter
candidate
si un
faycien
est
sélectionné.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
indique
que
les jeux
olympiques
prévus
au
JAPON
seront
annulés
et
non
reportés
à
une
date
ultérieure.
Madame
Marianne
HUREL
soutient
que
la
candidature
de
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
présente
un
intérêt
dans
le cadre
de
la mutualisation
et du
travail
mené
en
lien
avec
les associations.
Monsieur
le
Maire
affirme
que
lorsque
Monsieur
Patrice
BOISTARD
de
l'association
FAY
OXYGÈNE
et
le club
de
football
«
Etoile
sportive
Loges
te
Forêt
»
lui
ont
présenté
cette
demande
il a
immédiatement
saisi
l’intérêt
pour
la
Commune
de
présenter
ce
dossier.
Il salue
ce
mouvement
collectif
autour
du
sport
qui
sera
porteur
pour
d’autres
projets.
Dans
le cadre
du
label
« Terre
de jeux
2024
», chaque
collectivité
territoriale
s’engage
selon
ses
moyens,
son
champ
de
compétence,
à mettre
en
place
des
actions
nouvelles
ou
à poursuivre
des
actions
existantes
en
lien
avec
les
Jeux.
Le
label
Terre
de jeux
2024
étant
ouvert
à toutes
les
collectivités
territoriales
françaises,
quels
que
soient
le nombre
d’habitants,
leur taille
ou
leurs
moyens,
chacun
pourra
s’appuyer
sur
ces
exemples
et les
adapter
aux
caractéristiques
de
son
territoire
et à son
ambition.
Devenir
une
collectivité
Terre
de
Jeux
2024,
c’est
partager
avec
Paris
2024
la conviction
que
le sport
change
les
vies.
Que
le sport,
par
les
émotions
qu’il
suscite,
est un
vecteur
incomparable
de
rassemblement
et de
cohésion.
Que
le sport,
par
les valeurs
qu’il véhicule,
est un
formidable
outil
d’éducation
et d’inclusion.
Devenir
une
collectivité
Terre
de
Jeux
2024,
c’est
également
partager
une
vision
ambitieuse
pour
les
Jeux. La
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
souhaite
s’inscrire
pour
devenir
une
collectivité
« Terre
de
Jeux
2024
». PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Entendu
l’exposé
de
Madame
Aurore
YANG,
6%"
adjointe
au
Maire
« Communication,
fêtes
et
cérémonies
et
associations
»,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à déposer
la candidature
de
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
pour
devenir
une
collectivité
« Terre
de
Jeux
2024
»,.
Domaine
et patrimoine
- Dénomination
de
voie
publique
Point
de
l’ordre
du jour
reporté,
à l'unanimité,
à une
date
ultérieure
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Troisième
adjoint
«
Urbanisme
et
travaux
»,
l’a
sollicité
pour
l'ajout
de
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
Il
rappelle
que
l'orthographe
est
différente
«
Avaux
»,
«
Aveau
»,
«
Avau
»
selon
les
endroits
de
la
Commune
et
sur
la
Commune
voisine
de
DONNERY.
Il relève
que
d’après
les vieilles
cartes
de
Cassini
l'orthographe
était
« Avau
»
et que
sur
la Commune
de
DONNERY,
peut-être
pour
se
distinguer,
c’est
« Avaux
».
Madame
Juliette
LASNE
de
SAINT-AFFRIQUE
soulève
que
l'orthographe
de
plusieurs
autres
noms
de
rues
et villes
étaient
différente
par
le
passé.
Monsieur
le
Maire
estime
qu'il
faut
valider
une
orthographe
définitive.
Il ajoute
que
si
la
modification
est
acceptée
par
les
services
du
cadastre
il
appartiendra
à
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
d’adresser
un
courrier
en
ce
sens
aux
personnes
concernées
par
le
changement.
Il
précise
également
que
même
s'il
est
cohérent
d’avoir
une
seule
orthographe,
cela
ne
constituera
pas
un
grand
changement.
Il
rappelle
que
le
discours
est
le
même
pour
les
«
Bourassières
».
Monsieur
le
Maire
indique
également
que
les
panneaux
devront
être
remplacés.
Madame
Magali
BLANLUET
suggère
que
l'orthographe
soit
harmonisée
avec
l'orthographe
de
la
Commune
de
DONNERY
et
de
l'inscription
sur
le
Moulin,
puis
de
regarder
les
actes
d'état
civil
de
l'époque
pour
voir
comment
était
indiqué
le
lieu
de
naissance
pour
les
naissances
ayant
eu
lieu
à cet
endroit,
Monsieur
Frédéric
MURA
craint
que
les habitants
ne
fassent
pas
les changements
d’adresse.
Monsieur
le
Maire
propose
que
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
puisse
venir
défendre
ce
changement
et
que
le
point
soit
reporté
à
l’ordre
du
jour
d’un
prochain
conseil
municipal.
2020-071
—
Finances
et
budgets
locaux
- Participation
à
la
classe
de
cirque
Point
de
l’ordre
du jour
ajouté
à l'unanimité
Monsieur
le
Maire
donne
la parole
à Madame
Magali
BLANLUET.
Elle
rapporte
que
tous
les
ans
la somme
est
prévue
au
vote
du
budget
mais
qu’au
mois
de
juin
la trésorerie
réclame
la délibération
correspondante.
Elle
fait
savoir
que
la subvention
doit
être
prévue
et que
pour
les
années
prochaines
cette
exigence
ne
sera
pas
oubliée.
Madame
Magali
BLANLUET
rappelle
que
les
élèves
de
CP
ont
eu
la chance
de
participer
à
la classe
de
cirque
du
13
au
17
janvier
2020,
avant
le confinement
lié à la crise
sanitaire.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’avis favorable
de la commission
« jeunesse,
affaires
scolaires
et affaires
sociales
» pour
la participation
de
la commune
à la classe
de
cirque
qui
s’est tenue
du
13
au
17 janvier
2020
pour
les
deux
classes
de
CP,
Entendu
l'exposé
de
Madame
Magali
BLANLUET,
2°"
adjointe
au
Maire
« Jeunesse,
affaires
scolaires
et
affaires
sociales
»,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-DÉCIDE
de
verser
une
participation
de
850
€ à la coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
pour
la classe
de
cirque
qui
a eu
lieu
du
13
au
17 janvier
2020,
-DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal
2020. PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Informations
diverses
:
> Analyses d’eau
:
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
l’ARS
:
Mercredi
13
mai
2020
à
11H21
— Bourg
— Mairie
cuisine :
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
Mercredi
27
mai
2020
à
11H00
— Château
d’eau
— Colonne
de
distribution
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
Jeudi
04 juin
2020
à 09H25
— Bourg
— Mairie
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
> Repas
entre
les
élus
et le personnel
communal.
Monsieur
le
Maire
communique
la
date
du
repas
entre
élus
et
personnel.
Il
indique
qu’il
est
à
l’initiative
de
l'organisation
de
cet
évènement
et
que
chaque
année
a
lieu
un
barbecue
depuis
sa
mise
en
place.
Il fait
savoir
que
Monsieur
Bruno
GUY ARD
a suggéré
que
le barbecue
soit remplacé
par
un
repas
moule-frites.
Ce
repas
est
organisé
Vendredi
04
septembre
2020
à
19
heures,
à la piscine
municipale.
> Installation
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
Vendredi
10
juillet
2020.
Monsieur
Frédéric
MURA
communique
la
date
d’installation
du
Conseil
communautaire
et
annonce
sa
candidature
à
la
Présidence
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges.
Il
indique
qu’il
a
le
soutien
de
16
communes
membres
sur 20.
Cette
fonction
nécessite
beaucoup
de disponibilités
et s’il venait
à être
élu,
Monsieur
le Maire
ne
souhaïte
pas
que
ce
choix
impacte
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES.
Il affirme
que
pour
pouvoir
mener
à bien
ces
fonctions
il prendra
la décision
de
mettre
fin
à l’ensemble
des
activités
professionnelles
dans
lesquelles
il est
actuellement
engagé.
Le
Conseil
communautaire
aura
lieu
Vendredi
10 juillet
2020
à
18
heures
à la Salle
des
Fêtes
de
SAINT-MARTIN-D’ABBAT.
> Information
personnel
communal.
Monsieur
le
Maire
indique
que
Madame
Catherine
REVALIER,
Directrice
générale
des
services,
a souhaité
que
l'annonce
soit
faite
en
fin
de
séance
du
Conseil
municipal.
C'est
avec
beaucoup
de
tristesse
que
Monsieur
le
Maire
annonce
le
décès
de
Monsieur
Jean-Luc
BERTRAND,
agent
des
services
technique
de
la
Commune.
il
était
venu
dernièrement
à
la
piscine,
rempli
de
joie.
Toutes
les
pensées
de
Monsieur
le
Maire
vont
vers
ses
trois
enfants.
Une
cérémonie
se
tiendra
Mercredi
15
juillet
2020
à
12
heures
au
crématorium
Saran
les
[fs
1251,
Rue
Pimelin
à
SARAN.
TOUR
DE
TABLE
:
Monsieur
Gérard
HUET
annonce
l’arrivée
début
septembre
2020
de
Monsieur
Didier
MAZZA
à
la
Boucherie
située
Rue
Notre
Dame.
Le
futur
boucher
vient
de
la
Commune
de
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE.
I! souligne
l'importance
de
ce
commerce
pour
la population.
Il annonce
une
réunion
publique
qui
aura
lieu
à
la
Salle
des
Fêtes
Jeudi
1°
octobre
2020
pour
répondre
aux
questions
et sollicitations
des
habitants
dans
le
cadre
du
programme
de
la
nouvelle
équipe
municipale.
Cette
réunion
permettra
de
transmettre
toutes
les informations
utiles
aux
personnes.
Dimanche
06 septembre
2020
aura
lieu
la Brocante.
Une
réunion
dédiée
aux
« Bourrassières
» mais
aussi
à toutes
les personnes
qui le souhaitent,
dont
la date
sera
communiquée
ultérieurement,
abordera
les
thématiques
suivantes :
-
EHPAD.
Les
travaux
de
voirie
démarrent
à la mi-août
2020
et l'EHPAD
devrait
ouvrir
au printemps
2022.
-
Futur
éco
quartier
des
Bourrassières. PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-
Point
d’apports
volontaires.
21H11
arrivée
de
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
Monsieur
Gérard
HUET fait
savoir
que
ce
point
d’apports
volontaires
sera
supprimé
provisoirement,
pour
au
moins
deux
ans.
Certains
riverains
pouvaient
le
trouver
pratique
mais
sa
suppression
constituera
une
solution
de
tranquillité
pour
d'autres.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
demande
à
connaître
la
date.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’elle sera
communiquée
dans
les boîtes
aux
lettres
de chaque
habitant.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
remercie
Monsieur
Gérard
HUET
d’avoir
entendu
sa
demande
et proposer
cette
réunion.
Madame
Magali
BLANLUET
rapporte
que
l'affichage
de
l'obtention
du
permis
de
construire
de
l'EHPAD
a été
réalisé
sur
site
mais
que
le panneau
a
été
arraché
dans
le
week-end.
Il a
de
nouveau
été
mis
en
place
et
un
constat
a eu
lieu.
Elle fait savoir
que
les portes
des
écoles
se sont fermées
avec
beaucoup
d'émotions
et que
le
Centre
de
Loisirs
accueille
beaucoup
d'enfants.
Elle
rapporte
que
les
adolescents
se
retrouvent
tous
les
mercredis
et que
les élèves
de
CM2
ont
reçu
leur récompense
de fin
d'année.
Les
retours
étaient
très
bons.
Elle
souhaite
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
rapporte
que
les
travaux
de
l'Église se poursuivent
et qu’ils seront
interrompus
au
mois
d'août.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
demande
avait
été formulée
par
les
sapeurs-pompiers
pour
réaliser
des
manœuvres
sur
des
structures
particulières.
Les
personnes
en
charge
de
la réalisation
des
travaux
avaient
refusé
cette
demande
au
motif
que
le personnel
travaillait
sur
le monument
la semaine.
Les
pompiers
ne
pouvant
pas
effectuer
ces
manœuvres
le
week-end,
la
demande
n'avait
pas
pu
être
satisfaite.
Monsieur
le
Maire
demande
à Monsieur
Fabrice
PELLETIER
de se rapprocher
de
Madame
Mariline
BOUCLET
et de
Monsieur
RIDOUX
pour
permettre
aux pompiers
d'accéder
au
monument
en
semaine
dans
le courant
du
mois
d'août.
Monsieur
Bruno
GUYARD
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
la
Bibliothèque
municipale
sera
ouverte
les
Mercredis
de
15h00
à 18h30
et les Samedis
de
10h00
à 12h30.
Fermeture
prévue
du
2
au
31
Août
2020.
Réouverture
le mercredi
2 Septembre
2020.
Madame
Aurore
YANG
annonce
la cérémonie
du
14 juillet prochain.
Le rendez-vous
a lieu Mardi
14 juillet 2020
à
10h45
pour
le
début
du
défilé
à 11
heures
puis
à
12
heures
pour
un
pot
sera
offert
par
la
municipalité.
Des
tables
de pique-nique
seront
installées
pour
prendre
le repas
dans
un
moment
de
convivialité.
Madame
Aurore
YANG
invite
les membres
du
Conseil
municipal
à venir nombreux.
Elle indique
qu'il n’y
aura
pas
de feu
d'artifice
et que
celui-ci est reporté
au
30
août
2020
lors de
la manifestation
prévue
avec
de
belles
animations
autour
du
Canal. Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
les travaux
de
voirie
et réseaux
de
desserte
du futur
EHPAD
débuteront
mi-août
et
que
ceux
relatifs
à
l'aménagement
sécuritaire
Rue
Notre
Dame
et
Rue
Jean
Parer
démarreront
à
partir
du
17
août
prochain.
Il
ajoute
qu'à
titre
d'expérimentation
deux
écluses
seront
installées
Route
du
Gourdet
pour
ralentir
les
véhicules,
comme
dans
la Rue
du
Carrouge.
Monsieur
Philippe
BAUMY
va
demander
à
Monsieur
Thierry
LESUISSE
de
mettre
en
place
un
radar
pédagogique
Route
du
Gourdet
pour
mesurer
l'efficacité
de
cette
mesure.
Madame
Marianne
HUREL
souhaite
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Madame
Audrey
JAMAIN
fait savoir
que
le forum
des
associations
aura
lieu Samedi
12
septembre
2020.
Monsieur
Paul
PERRIN
souhaïte
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal. PV
2020-5
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Monsieur
Bruno
GODET
indique
que
dans
une
démarche
écologique
souhaitée,
l'avenue
qui
mènera
au futur
EHPAD
fera
l’objet
d’un
cheminement
sous
forme
de
jardin
avec
la
mise
en
place
de
systèmes
d'économie
d'énergies. Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
souhaite
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Madame
Solène
MENNECIER
souligne
l'avancée
des
différents
projets
et souhaïte
bonne
chance
à Monsieur
le
Maire
pour
sa
candidature
à la Présidence
de
la Communauté
de
Communes
des
Loges.
Madame
Mariline
BOUCLET
demande
si la première
pierre
de
l'EHPAD
a été
posée.
Monsieur
le Maire
répond
qu'il n’a
pas
connaissance
de
la date
de
la pose
de
la première
pierre
de
l'établissement.
Madame
Marie
COSTA
a hâte
d’être
en
vacances
et sera
prête
pour
poursuivre
au
mois
de
septembre.
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
qu'il
a
assisté,
accompagné
de
Monsieur
Maurice
TOULLALAN,
ancien
adjoint
au
Maire,
à sa première
réunion
au
SICTOM
et qu’elle
s’est
bien
passée.
Il précise
que
le
suppléant
remplace
n'importe
quel
titulaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges.
Monsieur
Frédéric
MURA
rappelle
que
les
délégués
SICTOM
siège
au
nom
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
et
non
de
la
Commune.
Le
SICTOM
indique
qu'il
a
repoussé
la
réponse
à
apporter
au
courrier
de
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
le sollicitant
pour
la
demande
de
levées
supplémentaires.
Il fait
savoir
que
la situation
économique
est
difficile
vu
le nombre
important
d’erreur
dans
le
tri.
Monsieur
le Maire
informe
les membres
du
Conseil
municipal
qu'un
courrier
a été
adressé
par
la
Commune
au
SICTOM
pour
qu'il
puisse
prendre
position
sur le nombre
de
levée
durant
la crise sanitaire
pour
23
ou
24
levées.
Monsieur
Frédéric
MURA
relève
qu'il y a eu
une
surproduction
de
déchets
par
les familles
pendant
cette
période.
Madame
Juliette
LASNE
de SAINT-AFFRIQUE
souhaite
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Madame
Vanessa
CHABOURINE
souhaite
de
bonnes
vacances
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
informe
de
l’ouverture
de
la piscine
municipale
Mercredi
1° juillet
2020
et signale
que
ce
jour
il y a eu
beaucoup
d'entrées.
Il a eu
des
retours
très
positifs
sur
les maîtres-nageurs.
Il suggère
de
prendre
toutes
ces
précautions
durant
l'été face
à la COVID-19
car
la France
n’est pas
à l’abri
d’un
retour
du
virus.
La
séance
est
levée
à 21H28.
Le
Maire,
Frédéric
MURA.