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Procès Verbal - cms 253 pv 09 06 2023 original vise
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
CRAS
(Isère)
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
D
Département
de
l'Isère
AE
doc
Arrondissement
de
GRENOBLE
Canton
Sud
Grésivaudan
MAIRIE
DE
CRAS
12 route
des
Ecoles
38210
CRAS
Téf.
04
76
07
94
10
Fax
04
76
07
55
87
Mail
: mairie.cras@laposte.net
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
9 JUIN
A
19H60
EN
MAIRIE
DE
CRAS
Nombre
de
membres
en
exercice
: 10
Présents
: 7
Votants
: 9
Pouvoirs
: 2
L’an
deux
mille
vingt-trois
et le neuf juin,
l’assemblée
régulièrement
convoquée,
le 5 juin
2023,
s’est
réunie
sous
la présidence
de Nicole
DI MARIA,
Maire.
PRESENTS
: MME
DI
MARIA
NICOLE
—- M.
MARTOIA
GUIDO
—
M.
DELACOUR
JEAN-MARIE
—
MME
BANCHERI
BENEDICTE
- MME
BOUCHE
VALERIE
Ep.
NURIT
- MME
FORT
LAURENCE
— M.
MICHEL
STEPHANE.
ABSENTS
EXCUSÉS
REPRESENTÉS
: M.
VEYRET
GERARD
(POUVOIR
à M.
MARTOIA)-M.
BOSSAN
SEBASTIEN
(POUVOIR
à Mme
DI MARIA)
ABSENTS
: M.
SOEHNLEN
OLIVIER
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est procédé
à la
désignation
d’un
(e)
secrétaire
de
séance
parmi
les
membres
présents.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: MME
LAURENCE
FORT
est désignée
secrétaire
de
séance
Mme
le Maire
demande
au
conseil
d’approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
24
mai
2023.
Approuvé
à l'unanimité
Ouverture
de
la séance
;
Ordre
du jour
X
Réhabilitation
du
bâtiment
communal
« ancienne
cure
».
(1
heure
:
de
19
heures
à 20
heures)
Ce
bâti,
situé
au
centre
du
village,
s’insère
dans
un
triptyque
d’édifices
communaux
(mairie,
école
et
cure)
créant
une
centralité.
L'équipe
municipale
ayant
émis
le
souhait
de
transformer
ce
lieu
en
un
espace
intergénérationnel
à vocation
associative,
culturelle
et
sociale,
l’enjeu
du
projet
est
donc
de
donner
un
caractère
public
à cet édifice.
Monsieur
MARTINELLI,
Architecte,
participera
à la première
partie
de
notre
conseil
et présentera
une
esquisse
sous
forme
de
maquette
permettant
d'ouvrir
le débat.
IL
Délibérations
1.
— Elections
sénatoriales
: désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
au
sein
du
collège
électoral
chargé
de
procéder
à l’élection
des
Sénateurs
2.
— Projet
de
rencontre
des
Associations
en
septembre
Page
1 sur
2 Monsieur
MARTINELLI
présente
à l’équipe
municipale,
le travail
qu’il
a réalisé
ainsi
qu’une
maquette
du
devenir
du
bâtiment
2023-20
: ELECTIONS
DES
DELEGUES
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
AU
SCRUTIN
MAJORITAIRE
(-1000
habitants)
Vu
le décret
n° 2023-257
du
6 avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs,
Vu
l'instruction
n°I0MA
202308397J
du
30
mars
2023
relative
à la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux,
et de
leurs
suppléants.
a)
Composition
du
bureau
électoral
Madame
DI
MARIA,
Maire,
préside
le
bureau
de
vote.
Le
bureau
électoral
est composé
par
les deux
membres
du
conseil
municipal
les plus
âgés
et les deux
membres
présents
les
plus
jeunes.
Messieurs
Guido
MARTOIA,
Jean-Marie
DELACOUR,
conseillers
les
plus
âgés.
Mesdames
Valérie
BOUCHE
épouse
Nurit,
Bénédicte
BANCHERL,
conseillères
les plus jeunes.
Madame
BOUCHE
épouse
NURIT
Valérie,
Secrétaire.
b)
Election
du
délégué
Candidature
enregistrée
: Monsieur
Jean
Marie
DELACOUR
La
Présidente
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
délégué
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
de
la
candidature,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
: nombre
de
bulletins
: 9
/ bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
/ suffrages
exprimés
: 9 / majorité
absolue
: 9
Monsieur
Jean-Marie
DELACOUR
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
pour
Les
élections
sénatoriales.
Election
des
suppléants
Les
suppléants
ont
obtenu
le même
nombre
de
suffrages,
c’est
donc
l’âge
des
candidats
qui
détermine
le classement
(le plus
âgé
étant
élu).
Monsieur
Guido
MARTOÏA
(9 voix},
Madame
Laurence
FORT
(9
voix)
et Madame
Valérie
BOUCHE
épouse
NURIT
(9
voix},
sont
élus
délégués
suppléants.
2023-21
: PROJET
DE
RENCONTRE
DES
ASSOCIATIONS
EN
SEPTEMBRE
Madame
DI
MARIA,
rappelle
aux
membres
du
conseil
qu’un
projet
de
rencontre
des
associations
avait
été
évoqué,
pour
une
prise
de
décision
sur
2023.
Après
débat
et prise
de
conscience
de
la difficulté
d’organiser
un
véritable
forum
des
associations
le conseil
municipal
propose
:
a)
Un
projet
de
rencontre
des
associations
en
septembre
(date
à définir)
avec
l’équipe
municipale
sous
la forme
d’un
temps
convivial.
Votants
: 9
Pour
: 8
Contre
: 0
Abstension
: 1
b)
Une
présentation
possible
des
associations
au
public,
selon
leurs
propres
initiative
et
organisation,
samedi
9 septembre
2023
de
10h
à
12h
à la salle
des
fêtes .
Votants
: 9
Pour
: 7
Contre
: 1
Abstension
: 1
QUESTIONS
DIVERSES
:
Fermeture
Mairie
: du
1°
au
16
août
2023
inclus.
Invitation
du
« Dojo
du
Vercors
» vendredi
30 juin
2023
à
19h
pour
la remise
des
récompenses
à
l’école
maternelle.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Madame
Nicole
DI
MARIA
Madame
Laurence
FORT
Î
=
TT
Date
d’affichage :
Page
2
sur
2