unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210506D02B1

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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210506D02B1 Document publié le Jeudi 6 mai 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210506D02B1)Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 6 mai 20 21

Délibération n· 20 210 50600281

MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

SÉANCE DU 6 MAI 2021 À 18 HEURES 30

SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE lYROSSE

Nombre de conseillers:

en exercice : 58

présents : 49

absents représentés : 8

absent: 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 6 MAI 2021

L'an deux mille vingt et un, le six du mois de mai à 18 heures 30, le conseil communautaire de la Communauté de

communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 28 avril 2021, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du

conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY.

Présents:

Mesdames et Messieurs Alexandrine AZPEITIA, Henri ARBEILLE, Armelle BARBE, Patrick BENOIST, Jacqueline BENOIT-

DELBAST, Francis BETBEDER, Hervé BOUVRIE, Pascal CANTAU, Géraldine CAYLA, Frédérique CHARPENEL, Chantal

COMBEAU, Nathalie DAR DY, Benoît DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Sylvie DE ARTECHE, Bertrand DESCLAUX, Mathieu

Dl RI BERRY, Gilles DOR, Maëlle DU BOSC-PAYSAN, Régis DU BUS, Florence DUPOND, Pierre FROUSTEY, Louis GALDOS, Régis

GELEZ, Laetitia GIBARU, Olivier GOYENECHE, Isabelle LABEYRIE, Patrick LACLÉDÈRE, Pierre LAFFITTE, Eric LAHILLADE,

Alexandre LAPÈGUE, Marie-Thérèse LIBIER, Isabelle MAIN PIN, Aline MARCHAND, Elisabeth MARTINE, Nathalie MEIRELES-

ALLADIO, Jean-François MONET, Stéphanie MORA-DAUGAREIL, Damien NICOLAS, Pierre PECASTAINGS, Kelly PERON,

Jérôme PETITJEAN, Carine QUINOT, Philippe SARDELUC, Alain SOUMAT, Patrick TAILLADE, Serge VIAROUGE, Christophe

VIGNAUD, Mickaël WALLYN.

Absents représentés :

Mme Françoise AGIER a donné pouvoir à Mme Armelle BARBE, Mme Véronique BREVET a donné pouvoir à M. Jérôme

PETITJEAN, M. Lionel CAMBLANNE a donné pouvoir à M. Henri ARBEILLE, M. Alain CAUNÈGRE a donné pouvoir à Mme

Frédérique CHARPENEL, M. Jean-Luc DELPUECH a donné pouvoir à Mme Jacqueline BENOIT-DELBAST, Mme Séverine

DUCAMP a donné pouvoir à M. Mathieu DIRIBERRY, M. Olivier PEANNE a donné pouvoir à M. Pierre PECASTAINGS,

M. Yves TREZIÈRES a donné pouvoir à M. Patrick LACLÉDÈRE.

Absent : Monsieur Serge MACKOWIAK.

Secrétaire de séance : Madame Florence DUPOND.

OBJET: FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE

SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021- MANIFESTATIONS SPORTIVES

Rapporteur: Monsieur Benoît DARETS

Le rapporteur propose l'attribution de subventions aux associations suivantes:

1Comm unauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 6 mai 20 21

Délibéra tion n· 20 210 50600281

LIEU DE LA " MANIFESTATION PORTEUR DE PROJET

MANIFESTATION MONTANT

Manifestation aérienne

internationale Aéromodélisme club tyrossais Saint-Vincent de Tyrosse 500€

Aéromodélisme

Hossegor Rowing cup Ligue Nouvelle-Aquitaine d'aviron Soorts-Hossegor 2 000€

Aviron

Championnat des Landes BROS Capbreton 500€

Course d'orientation

Interdépartementaux Les écureuils de Soustons Soustons 200€

Gymnastique

Championnat régional MACS Natation Saint-Geours de Maremne 3 700€

Natation

Challenge la Nord Comité des Landes de surf Hossegor 2 000€

Surf

Rencontres nationales UNSS UNSS Landes Seignosse 1000€

Surf et bodyboard

Oceanperf challenge CD40 FFSS Capbreton 400€

Sauvetage côtier

Oceanperf Kids Oceanperf events Capreton 400€

Sauvetage côtier

Ateliers « découverte » Capbreton sauvetage côtier Capbreton 400€

Sauvetage côtier

Open de Messanges Waiteuteu sauvetage côtier Messanges 400€

Sauvetage côtier

Open d'Hossegor Hossegor sauvetage côtier Soorts-Hossegor 400€

Sauvetage côtier

Swimrun Côte Sud Landes Ocean life Seignosse-Hossegor- 1500€

Course multisports Capbreton

Trail des chouettes LOSC Jogging Labenne 1000€

Course à pieds

Foulées tyrossaises Les coureurs du Semisens Saint-Vincent de Tyrosse 500€

Course à pied

Raid Océan LOSCVTT Labenne 500€

VTT

TOTAL ASSOCIATIONS/ MANIFESTATIONS SPORTIVES 15400€

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

VU la loi du l" juillet 1901 relative au contrat d'association;

VU la loi n• 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment son article 10, modifiée;

VU le décret n· 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loin· 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques;

VU le code général des collectivités territoriales;

VU l'arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu financier prévu par l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations;

VU la circulaire n· 5811-SG du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations;

VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu'annexés à l'arrêté préfectoral n· 2017/1076 en date du 22 décembre 2017 portant mise en conformité des statuts de la communauté de communes conformément aux dispositions de l'article 76-11 de la loi n· 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et portant modification des statuts;

2Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 6 mai 20 21

Délibération n° 20210 50600281

VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 27 septembre 2016, 2 mai 2017, 6 décembre 2018, 26 novembre 2020 et 25 mars 2021 portant définition et modifications de l'intérêt communautaire des compétences de MACS qui y sont soumises;

CONSIDÉRANT que les actions organisées à l'initiative des associations précitées participent pleinement du développement de l'of fre culturelle et sportive sur le territoire intercommunal;

décide, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

• d'approuver l'attribution, dans les conditions mentionnées dans le tableau ci-dessus, des subventions

« manifestations sportives» pour l'année 2021, d'un montant total de 15 400 €,

• d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre tout acte et à signer tout document se

rapportant à l'exécution de la présente.

Les sommes nécessaires sont inscrites au budget primitif 2021, article 6574.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois

devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant

de l'État dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être

saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.

Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus

Pour extrait certifié conforme

À Saint-Vincent de Tyrosse, le 7 mai 2021

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