Déliberation - 1745592517 8 Subventions de Fonctionnement AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles

Documents similaires

Déliberation - 1745588279 9 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AS

Déliberation - ED5B92C0 7EB1 4D00 9206 85DCF687792B 8 SUBVENTION

Déliberation - 86D754D7 CE65 4FB0 93E4 2E67C2E9EB85 9 SUBVENTION

Déliberation - 1745828196 28 ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS DE FON

Déliberation - 1745586357 3 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AS

Convocation - 7547C566 81B2 47DA B628 C3BBB5E1AE15 36 ATTRIBUTI

Déliberation - 552D6538 25A8 4C9A 8AC7 F7CBB35EA109 28 ATTRIBUTI

Convocation - 1748440976 12 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONC

Déliberation - AE80D57A 590D 4C20 8772 12DE50B51C19 3 SUBVENTION

Convocation - 4C8B66FA 9B7D 4FB1 B447 FF4CABB4C45B 12 ATTRIBUTI

Déliberation - 1745592517 8 Subventions de Fonctionnement AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Thillay. Lien du pdf (Déliberation - 1745592517 8 Subventions de Fonctionnement AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, N° 08.03.2023

* EXTRAIT. DU REGISTRE DES'DELIBERATIONS"

1 DU CONSEIL M! UNICIPAL : 1, .,.°

L'an deux mille ing -deux, le. vingt-sept. mars «à. vingt heures: trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni dans, l& Salle ‘du. Conse Municipal en séance publique

sous la présidence de Monsieur.Pätriss.GEBAUER, Maire, : « « °°

LE THILLAY

Date de convocation : 21 mars 2023 ‘ Etaient présents :

Date d'affichage : Monsieur ROMERO, Madame DE OLIVEIRA, Monsieur JEANNY, Madame RODRIGUES, 21 mars 2023 Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,

Madame LE MILLOUR Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées,

Nombre de

conseillers : Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur KOVAC, Madame JAKIC, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI, Madame TESSON, Monsieur

+ Enexercice :27 PEIRE, Conseillers Municipaux,

Présents : jorité i + Présents: 20 Formant la majorité des membres en exercice

OR Absents excusés ayant donné pouvoir :

Monsieur CHOCHOIS a donné pouvoir à Monsieur ROMERO

Madame AMBERT a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER

Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA

Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur JEANNY

Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED

Monsieur DELHALT a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE

Madame GALTIE a donné pouvoir à Monsieur PEIRE

Secrétaires de séance : Madame DOS RAMOS, Monsieur SAINTE BEUVE

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET A LA CAISSE DES ECOLES

RAPPORTEUR : Madame DE OLIVEIRA

VU l'article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU les demandes de subvention de fonctionnement formulées par les associations et la Caisse des

Ecoles au titre de l’année 2023,

VU les crédits inscrits au Budget Primitif 2023,

VU l'avis favorable de la Commission des Finances élargie aux Adjoints au Maire en date

du 17 mars 2023,

ENTENDU l'exposé du Rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

D ATTRIBUE comme suit les subventions aux associations et à la Caisse des Ecoles :SECTEURS ASSOCIATIONS |. BP.2022.. | DEMARBE it dou

E.S.MT.V . 11 000,00 € |, 13 900,00 € 11 000,00 € Cercle Local Médaillés Sportifs °° Te €) ‘__150,00€ 150,00 € Joyeux Gardon CES L : «800000€ °° 10000,00 € 8 000,00 € The Little Mice 2 000,00 € - € - € Hehio Dojo 2 500,00 € 5 000,00 € 3 500,00 € Associations | Randonnée Mont Blanc 150,00 € Dissolution association Sportives | Judo club - €

Twirling club du thillay 1 000,00 € 3 500,00 € 2 000,00 €

Racing Club du Thillay 1 000,00 € 1 565,13 € 1 000,00 €

ABT basket ball - € - € - €

Zanshin Aïki dojo - € = € M -

Thillay Running Athletic Club TRAC 1 500,00 € 2 000,00 € 1 500,00 €

Le thillay Kickboxing 750,00 € 1 500,00 € 750,00 €

Les Anciens Combattants 3 000,00 € 5 883,00 € 5 883,00 €

Loisirs et Culture 1 000,00 € 6 800,00 € 3 930,00 €

Club Féminin - € “€ s €

. Comité de Jumelage 8 000,00 € 6 000,00 € 4 000,00 € Associations : =

Culturelles |La Thillaysienne 3 800,00 € 7 600,00 € 6 000,00 €

Club de l'Age d'Or 8 830,00 € 17 660,00 € 9 000,00 €

Pièces et convictions 800,00 € 500,00 € 500,00 €

Thikaraïb's - € = € - €

Le Thill'actions - € 4 000,00 € 4 000,00 €

G.E.P.S.MT. 11 650,00 € - € 8337,00€

Associations Amicale des sapeurs pompiers 150,00 € 150,00 € 150,00 €

Diverses | Amicale des sapeurs pompiers de Gonesse 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

Union departementale des sapeurs

pompiers 1 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €

TOTAL 67 130,00 € 88 208,13 € 71 700,00 €

Subventions exceptionnelles 4570,00 € - € 5 €

TOTAL Subventions exceptionnelles 4 570,00 € - €

écoles [Caisse des Ecoles 35 000,00 € 35 000,00 € 35 000,00 € TOTAL Subventions Caisse des Ecoles 35 000,00 € 35 000,00 € 35 000,00 €

TOTAL GENERAL 106 700,00 € 123 208,13 € 106 700,00 €

œ INDIQUE que les subventions pour les associations, dont le montant est inférieur à 2 000 €

seront versées en une seule fois, et pour les autres, en deux fois, en Mai et en Août 2023,

æ AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document relatif à ce dossier

Le Maire certifie que cette délibération a été transmise

à la Sous-Préfecture et a été publiée le 3 4 mars LOS

ce GEBAUER

Lu

Le présent acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.