Convocation - 36 Attributions DES Demandes de Subventions AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles

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Convocation - 36 Attributions DES Demandes de Subventions AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Thillay. Lien du pdf (Convocation - 36 Attributions DES Demandes de Subventions AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, N° 36.06.2024

EXTRAIT DU PREG!STRE DES DEZIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf juin à vingt Reures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni dans ie Salis du Conseil. Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,

LE THILLAY

Date de convocation : Etaient présents :

13 juin 2024 Monsieur ROMERO, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame

Date d'affichage : CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,

1SIr 2024 Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées,

Madame HAFED, Madame JAKIC, Monsieur JANIVEL, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE Nombre de BEUVE, Madame TOURBEZ, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE, Conseillers conseillers : Municipaux,

Formant la majorité des membres en exercice

+ En exercice : 26

Absents excusés ayant donné pouvoir :

+ Présents : 18

Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Monsieur KOVAC

+ Votants:26 Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER

Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame RODRIGUES

Monsieur ESNEE a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE

Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER

Madame JAKIC a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS

Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED

Secrétaires de séance :

Monsieur CHOCHOIS et Monsieur LUNAZZI

ATTRIBUTIONS DES DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET A LA CAISSE DES ECOLES

RAPPORTEUR : Monsieur KOVAC

VU l'article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU les demandes de subvention de fonctionnement formulées par les associations et la Caisse des

Ecoles au titre de l’année 2024,

VU les crédits inscrits au Budget Primitif 2024,

VU l'avis favorable des commissions culturelles et sportives en date du 23 mai 2024,

ENTENDU l'exposé du Rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

© ATTRIBUE comme suit les subventions aux associations et à la caisse des écoles,ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

AUX ASSOCIATIONS ET. À FA CAÎSSE 9ES ECOLES T THON AR ï MONTANT SU3VENTION SL'PVENTION SUBVENTION FONCTIONNEMENT | EXCEPTIONNELLE

ACCORDEE EN 2023 |, DEMANDEE POUR DEMANDEE POUR

HS POREPEE 207 HIS [Este anes

ASSOCIATIONS SPORTIVES

BASKETT BALL ABT 0,00€ 0,00€ 0,00 €

CERCLE MEDAILLE DES SPORTIFS 150,00 € 0,00 € 0,00 €

ESMTV 11 000,00 € 15 500,00 € 5000,00 €

JOYEUX GARDON 8 000,00 € 10 000,00 € 0,00€

JUDO CLUB 0,00€ 0,00 € 0,00 €

KARATE HEHIO DOJO 3 500,00 € 0,00 € 0,00 €

KICK BOXING LE THILLAY 750,00 € 0,00 € 0,00 €

LITTLE MICE 0,00 € 0,00 € 0,00 €

RACING CLUB LE THILLAY 1 000,00 € 1700,00 € 0,00 €

THILLA Y RUNNING TRAC 1 500,00 € 2 000,00 €) 600,00 €

TWIRLING CLUB LE THILLAY 2 000,00 € 3 500,00 €) 0,00 €

27 900,00 € 32700,00 € 5600,00 €

ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES

MONTANT MONTANT

MONTANT SUBVENTION SUBVENTION

‘ASSOCIATIONS SUBVENTION FONCTIONNEMENT | EXCEPTIONNELLE æ ACCORDEE EN 2023 DEMANDEE POUR DEMANDEE POUR 2024 2024

CLUBDE L'AGE D'OR 9 000,00 €] 17 600,00 €] 0,00 €

LES ANCIENS COMBATTANTS 5 883,00 € 5 883,00 €] 0,00 €]

COMITE DE JUMELAGE 4 000,00 €, 6 000,00 €] 0,00 €

GEPSMT 8337,00 € 12 000,00 € 0,00 €

LOISIRS ET CULTURE 3930,00 € 8 000,00 € 2600,00 €

PIECES ET CONVICTIONS 500,00 € 0,00 € 0,00 €

THILL'ACTIONS 4 000,00 €. 4 500,00 € 0,00 €

THILLA YSIENNE 6000,00 € 8 500,00 € 0,00 €

ORPHEON 0,00 € 10 000,00 € 2000,00 €

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE GONESSE 1150,00 €

UNION DEPARTEMENTALE SAPEURS POMPIERS 1 000,00 € 0,00 €) 0,00 €

BOUCHONS FRANCILIENS 0,00€ 500,00 € 000€ A ae 43 800,00 € 72 983,00 € 4600,00 €

71700,00 € 105 683,00 €, 10200,00 €|

CAISSE DES ÉCOLES 35 000,00 € 35 000,00 € 000€|

© INDIQUE que les subventions exceptionnelles seront quant à elles versées en septembre,

© INDIQUE que les subventions pour les associations, dont le montant est inférieur à 2 000 €

seront versées en une seule fois, et pour les autres, en deux fois, en juin et septembre 2024,

© AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur Le Maire pour signer tout document relatif à ce

dossier.

Le Maire certifie que cette délibération a été transmise

à la Sous-Préfecture le 26 juin 2024

et a été publiée le 27 juin 2024 Le Maire

Patrice GEBAUER

DR

Le présent acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.