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Déliberation - 9 Subventions de Fonctionnement AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Subventions de Fonctionnement AUX Associations et A la Caisse DES Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
6. 6e N° 09.03.2022
EXTRAIT DU.REGISTRE DES DELIBERATIONS"
DU CONSEIL MUNICIPAL: * .
L'an deux mille vingt-deux, :le trente: mars à vingt héurés trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est, réuni, dans Ja’ Sale du ‘Conseil. Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
LE THILLAY
Date de convocation : 24 mars 2022 Etaient présents :
Date d'affichage : Monsieur ROMERO, Madame DE OLIVEIRA, Monsieur JEANNY, Madame RODRIGUES,
24 mars 2022 Monsieur CHARPENTIER, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées,
Nombre de Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur JANIVEL, Monsieur KOVAC, Madame JAKIC, conseillers : Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI, Madame TESSON, ! Monsieur PEIRE, Conseillers Municipaux, + Enexercice : 27
, Formant la majorité des membres en exercice + Présents : 20
+ Votants : 27 Absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame CABRERA a donné pouvoir à Monsieur JANIVEL
Madame LE MILLOUR a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame JAKIC
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Madame HAFED
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Madame GALTIE a donné pouvoir à Monsieur PEIRE
Monsieur DELHALT a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Secrétaires de séance : Madame DOS RAMOS, Monsieur LUNAZZI et Monsieur PEIRE
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET A LA CAISSE DES ECOLES
RAPPORTEUR : Madame DE OLIVEIRA
VU l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les demandes de subvention de fonctionnement formulées par les associations et la Caisse des
Ecoles au titre de l’année 2022,
VU les crédits inscrits au Budget Primitif 2022,
VU l'avis favorable de la Commission des Finances élargie aux Adjoints au Maire en date
du 11 mars 2022,
ENTENDU l'exposé du Rapporteur, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
D ATTRIBUE comme suit les'suliventions aux assuciations et à laCaisse des Ecqies !
te D a sers en #4 +
rer
© ,« 2. PRoposiTIon 2022 SECTEURS ASSOCIATICNS
E.S.MT.V 11 000,00 €
U.N.E. 95 -_€
Amicale des Chasseurs - €
Cercle Local Médaillés Sportifs -_ €
Joyeux Gardon 8 000,00 €
The Little Mice 2 000,00 €
Associations Sportives Hehio Dojo 2 800,00 €
Randonnée Mont Blanc 150,00 €
Judo club 1 000,00 €
Twiding club du thillay 1 000,00 €
Racing Club du Thillay 1000,00 €
ABT basket ball -_€
Zanshin Aïki dojo - €
Thillay Running Athletic Club TRAC 1 500,00 €
Le thillay Kickboxing 750,00 €
Loisirs et Culture 1 000,00 €
Club Féminin - €
Comité de Jumelage 8 000,00 €
La Thillaysienne 3 800,00 €
Associations Culturelles || Anciens Combattants 3 000,00 €
La nationale - €
Club de l'Age d'Or 8 830,00 €
Pièces et convictions 800,00 €
Fhikaraïb's - €
Le Thillay solidaire -_€
G.E.P.SMT. 11 650,00 €
Amicale des retraités et futurs retraités - €
Associations Diverses |{icale des sapeurs pompiers 150,00 €
Amicale des sapeurs pompiers de Gonesse 1 000,00 €
Union departementale des sapeurs pompiers 1 000,00 €
TOTAL 68 130,00 €
Subventions exceptionnelles 3 570,00 €
TOTAL Subventions exceptionnelles 3 570,00 €
Caisse des écoles Caisse des Ecoles 35 000,00 €
TOTAL Subventions Caisse des Ecoles 35 000,00 €
TOTAL GENERAL 106 700,00 € > INDIQUE que les subventions pour les associations, dont le.montant est inférieur à 2 000 €
seront versées en une seule fois, et pour les autrés, ën deux fois,:éñ Mai ei en AGût 2022,
© AUTORISE et DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document relatif à ce dossier
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le € avril L£O22.
etaété publiée le ? avril 2022
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.