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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Transports,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 06/04/2023
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02/02/2023
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA DELIBERATION 20_10_15_340
03. COMPTE-RENDU DES DECISIONS D'ATTRIBUTION DES MARCHES EN PROCEDURE ADAPTEE ET D'APPROBATION DES AVENANTS PRIS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE
Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
04. DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMANTALE RELATIVE AU RENOUVELLEMENT D’EXPLOITATION DE LA CARRIERE « LES COMMUNAUX DE SARTINE » PAR LA SOCIETE XELLA THERMOPIERRE A SAINT-SAVIN
05. ADHESION AU CONSEIL NATIONAL DES ECONOMIES REGIONALES (CNER) - CLUB ATTRACTIVITE & DEVECO
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
06. COMMUNE DE SAINT-SAVIN – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE – ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2023
07. MUTUALISATION - PRESTATIONS DE SERVICE TECHNIQUE DELIVREES PAR LA CAPI TARIFICATION POUR LA PERIODE DE 2023 A 2027
08. REGLEMENT DE VOIRIE FIXANT LES MODALITES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES APPLICABLES SUR LE RESEAU ROUTIER COMMUNAUTAIRE - APPROBATION
09. REGLEMENT DE VOIRIE – INTERVENTION D’OFFICE, BAREME DES FRAIS ENGAGES
10. TARIFICATION, REDEVANCE EN MATIERE DE VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
11. COMMUNES DE VAULX-MILIEU, L’ISLE D’ABEAU, BOURGOIN-JALLIEU – INTEGRATION DE LA VOIE VERTE DE « LA BOURBRE » DANS LE RESEAU DES VOIRIES D’INTERET COMMUNAUTAIRE 2 / 3
STRATEGIE NUMERIQUE, NOUVEAUX USAGES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES SUPRA COMMUNAUTAIRES
Rapporteur Damien MICHALLET
12. CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION MUTUALISEE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DU NUMERIQUE
13. ADHESION A L'ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ADULLACT)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
14. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
15. APPROBATION DU TARIF DES PRESTATIONS D’EXPERTISE ET D'ACCOMPAGNEMENT EN PREVENTION, EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL AVEC LA COMMUNE DE BOURGOIN- JALLIEU
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
16. PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ANNEE 2023 DE LA CAPI AU CONSEIL HABITAT JEUNES NORD-ISERE (CHJ) PORTE PAR LE POLE HABITAT INSERTION JEUNES DE LA MUTUALITE FRANCAISE DE L’ISERE
17. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAPI POUR LE FONCTIONNEMENT DE L’OFPI (OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L’ISERE) POUR L’ANNEE 2023
18. PROPOSITION D’EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU POUR LA COMMUNE DE SAINT-SAVIN POUR LA PERIODE 2023-2025
19. PROPOSITION DE SOUTIEN A LA COMMUNE DE RUY-MONTCEAU POUR L’ADAPTATION DE SES OBLIGATIONS AU TITRE DE LA LOI SRU POUR LA PERIODE 2023-2025
POLITIQUE DE L’HABITAT, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
20. MISSION LOCALE NORD-ISERE APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L’ANNEE 2023
AGRICULTURE ET TERRITOIRE
Rapporteur Mathieu GAGET
21. PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : AVENANT AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR 2023
PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Guillaume VIAL
22. RENOUVELLEMENT CONVENTION GLOBALE DE LABELLISATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ENTRE LA CAPI ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ISERE
23. ACTIONS 2023 SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES - DEMANDE DE SUBVENTION
24. RESERVE NATURELLE REGIONALE DE L’ETANG DE SAINT-BONNET - APPROBATION DU PLAN DE GESTION ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE 2023 3 / 3
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Carine KOPFERSCHMITT
25. ORCHESTRE DES JEUNES DE L’ARC ALPIN - CONVENTION A INTERVENIR AVEC L’ORCHESTRE DES PAYES DE SAVOIE, LES VILLES DE GRENOBLE, ANNECY ET CHAMBERY ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORTE DE L’ISERE
26. TARIFS DE COTISATIONS ET DE LOCATION D’INSTRUMENTS DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ POUR L'ANNEE 2023-2024
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE ET LUTTE CONTRE LES POLLUTION
Rapporteur Daniel WAJDA
27. DEMANDE DE LABELLISATION TERRITOIRE ENGAGE CLIMAT-AIR-ENERGIE 2 ETOILES
GESTION DES RISQUES
Rapporteur Alain BERGER
28. PARTENARIAT IRMA 2023 : POURSUITE DE LA MOBILISATION ACTIVE DES ELUS SUR LA RESILIENCE DU TERRITOIRE
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
29. MODIFICATION DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS POUR L’AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE
30. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION DE BIOL