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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 1 2015 DETR R fection du syst me de chauffage de la piscine communautaire(1)
Document publié le Mardi 30 décembre 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - N 1 2015 DETR R fection du syst me de chauffage de la piscine communautaire(1))
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Féminisme,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
----------------------
(Haute-Vienne)
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Délibération
L'an deux mil quinze, le 8 janvier à 18h30, le Bureau de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d’Eymoutiers, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre FAYE, Président,
Nombre de délégués en exercice : 17
Date de convocation du Bureau : 30 décembre 2014
Présents ayant droit de vote : FAYE Jean-Pierre, BAUDEMONT Dominique, BIDAUD Jean-Michel, CHADELAUD Michel, DOLLEY Alain, GANE Isabelle, LACOUTURIERE Michel, LENOBLE Monique, MENUCELLI Thierry, MUZETTE Thierry, PERIGAUD Chantal, PLAZANET Mélanie, PERDUCAT Daniel, POURCHET Pierre, SERRU Marie-Claire.
Excusé: CAMBOU Stéphane.
Présent sans droit de vote : CANON Jean Louis.
Absent : GARDELLE Bruno.
Secrétaire de séance : LENOBLE Monique.
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N° 1-2015 : Réfection du système de chauffage de la piscine communautaire
Monsieur le Président rappelle que lors de la réunion du 25 septembre 2014, les membres du Bureau Communautaire, à l’unanimité, l’avaient autorisé :
- à solliciter les financements auprès du Conseil Général de la Haute-Vienne dans le cadre des CDDI et à demander ladite subvention.
Pour mémoire, Monsieur le Président rappelle le montant de l’opération :
NATURE DES DEPENSES MONTANT
Frais études (missions DIAG/APS/APD/PRO) 1 280,00 €
Travaux 75 200,00 € - pompe à chaleur 49 000,00 € - réseau de distribution 8 200,00 € - châssis support métallique 7 500,00 € - électricité 5 500,00 € - écran acoustique 5 000,00 €
COUT TOTAL DE L'OPERATION HT 76 480,00 €
COUT TOTAL DE L’OPERATION TTC 91 776,00 €Monsieur le Président informe les membres du Bureau Communautaire que cette opération est éligible au titre de la DETR.
Les membres du Bureau Communautaire décident, à l’unanimité :
- D’AUTORISER, Monsieur le Président, à solliciter les financements auprès de la Préfecture de la Haute-Vienne dans le cadre de la DETR et à demander ladite subvention.
Pour copie conforme
Le 12 janvier 2015
Le Président,
Jean Pierre FAYE