Procès Verbal - PV 6 fevrier 2023

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Procès Verbal - PV 6 fevrier 2023 Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Boupère. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 6 fevrier 2023)Thèmes du document : Environnement, Transports, Énergies, EN Commune de LE BOUPÈRE

Eu Zoé? Procès-verbal de la séance du

Conseil Municipal du 6 février 2023

L'an deux mil vingt-trois le six février à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Boupère, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Anne BIZON, Maire pour la séance ordinaire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 1°" février 2023

PRÉSENTS : Mmes, MM, BERTRAND F, BIZON A, BLANCHARD D, BLANCHARD S, CHENU P, FONTENEAU E, GUERY D, GUILLOTEAU R, LEGERON S, LESPTAUC M-L, LORIEUX C, LUXI V, MARIUZZA B, MERIGEAU M, MOREAU E, MOREAU S, POIRIER I, REZEAU C, REZEAU C, VILLENEUVE F.

EXCUSES : DEMONCHY L (pouvoir à Elise Fonteneau) ; BOUCHET Y ; MONNEREAU S (pouvoir à Bruno Mariuzza)

SECRETAIRE : Marie-Line LESPIAUC

e Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 janvier 2023 est approuvé à l'unanimité

e Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal :

Néant

Puis Madame le Maire aborde l’ordre du jour.

POINTS COMMUNAUTAITRES :

Ÿ Présentation du nouveau logo de la Communauté de Communes et du nouveau site Internet :

Mme Emmanuelle Moreau conseillère communautaire, membre de la commission Communication, présente au conseil municipal le nouveau site internet et le nouveau logo de l'intercommunalité présentés officiellement à la soirée des Vœux, le 25 janvier.

Elle explique que l'objectif a été de construire un site en accord avec la marque de territoire, la première page et le slogan « Prenons de la hauteur » sont volontairement représentatifs de ce qui ressortait des enquêtes sur notre Pays de Pouzauges, le bocage et son relief, la solidarité. Le sourire qui se retrouve dans le logo et sous certaines lettres, symbolise le bien vivre qui est aussi une caractéristique de notre Territoire.

& Restitution de l'étude sur le potentiel éolien et photovoltaïque du Territoire.

Dominique Blanchard, vice-président au sein de l'Intercommunalité, rappelle que, parmi les objectifs fixés par le PCAET, il y a celui de tendre vers la neutralité carbone d'ici 2050. Dans cette perspective, l'intercommunalité a élaboré, avec les élus, les citoyens et les entreprises, une stratégie Énergies Renouvelables (dite « stratégie EnR >).

Cette feuille de route, adoptée en décembre 2021, prévoit la mise en place d'un mix énergétique (méthanisation, bois, photovoltaïque, éolien.) et fixe des objectifs de production d'électricité provenant de l'énergie renouvelable, à l'horizon 2050.

Pour pouvoir confirmer nos calculs, une étude a été lancée afin d'estimer le potentiel éolien et photovoltaïque du territoire.

La réunion du 14 mars est ouverte aux élus afin qu'ils découvrent l’ensemble des contraintes qui freinent ou rendent impossibles certains projets et pourquoi d’autres sont alors privilégiés. Il n'est pas question pour le moment de valider des choix puisque l'étude se cantonne à faire un état des lieux au vue des contraintes règlementaires et techniques.

Monsieur Blanchard encourage chacun à participer à cette réunion très importante pour comprendre la problématique de la production d'électricité provenant de l'énergie renouvelable.

Page 1 sur 4D2023-4 / OBJET : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL EN 2022

L'article L2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose que le bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le territoire d'une commune de plus de 2 000 habitants par celle-ci, ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d'une convention avec cette commune, donne lieu chaque année à une délibération du conseil municipal Madame le Maire présente le bilan des acquisitions et des cessions pour l'année passée

BUDGET COMMUNAL

ACQUISITIONS

Vendeurs Parcelles Lieu Surface Prix

EPF de la Vendée | AB 399-8409 | 4 Joffre 1903 m2 | 232 279,68 € AB410

CESSION

Acquéreurs Parcelles Lieu Surface | Prix

Néant

Budgets annexes Lotissements

ACQUISITIONS

Vendeurs Parcelles Lieu Surface Prix

Néant

CESSIONS

Acquéreurs Parcelles Lieu Surface Prix

Héraud Thomas D2200 | Lotissement grand champ 2 398 m2 | 22 962,61 Aiguillon Cédric D2201 | Lotissement grand champ 2 4iim? |23712.65 M et Mme Martinval D2202 | Lotissement grand champ 2 409 m2_| 23 597.26 Biausque Steven D2203 | Lotissement grand champ 2 445 m2_|25 674.28 Herbreteau Yanice D2205 | Lotissement grand champ 2 329 m2 18 981.66 M et Mme BOUCHET D2206 | Lotissement grand champ 2 373 m2 | 21 520.24 M et Mme Jadaud D2207 | Lotissement grand champ 2 402 m2 | 23 193.39 Derisbourg Alexandre D2210 | Lotissement grand champ 2 369 m2 | 21 289.46 Beneteau Anaïs D2211 | Lotissement grand champ 2 450 m2 | 25 962,75 Guittonneau Pierre D2213 | Lotissement grand champ 2 346 m2 | 19 962,47 Joly Jean-Pierre D2215 | Lotissement grand champ 2 448 m2_| 25 847.36 M et Mme BOUCHET D2220 | Lotissement grand champ 2 451 m2 | 26 020.45

Tan Sr emnences EUR D2219 | Lotissement grand champ 2 502 m2 | 28 962.89

Duchemin Bernard D2222 | Lotissement grand champ 2 517 m2 | 29 828.32 Paillou Boris D2226 | Lotissement grand champ 2 419 m2 |24174.21 Grit Mélanie et Fazilleau simon D2227 | Lotissement grand champ 2 463 m2_| 26 712,79 Quétu Patrick et Marie-Claire D2228 | Lotissement grand champ 2 452m2 |26078,14

Mérigeau Mylène AB327 | Lotissement ext Château d'eau 327 m2 | 21 464,28 Billaud Laurent AB1378 | Lotissement ext Château d'eau 376 m2__| 24 680,64 Serin Geneviève AB1381 | Lotissement ext Château d'eau 368 m2 | 24 155,52

Elle demande ensuite au Conseil Municipal son avis, celui-ci après en avoir délibéré à l'unanimité

*_ VALIDE le bilan des acquisitions et cessions immobilières qui vient de lui être présenté pour l'année 2022.

Page 2 sur 4D2023-5 / OBJET : CESSION DE MATERIEL DU RESTAURANT SCOLAIRE

Monsieur Mariuzza explique qu'une nouvelle sauteuse plus performante a été livrée au restaurant scolaire. L'ancienne pourrait être vendue à l'entreprise Gautier, le prix de vente proposé est de 7 000 € TIC.

Madame le Maire demande ensuite au Conseil Municipal s’il donne son accord à cette cession.

Celui-ci après en avoir délibéré, à l'unanimité,

* ACCEPTE la cession de la sauteuse FRIMA modèle Vario Cooking 150L achetée en 2005 à

l'entreprise Gautier pour le prix de 7 000 € TTC.

D2023-6 / OBJET: DENOMINATION DU ROND-POINT SITUE DEVANT L'ENTREPRISE GAUTIER

Madame le Maire explique que le giratoire devant l'entreprise Gautier n’a jamais été dénommé ce qui complique la localisation, notamment pour les services de secours.

Ce rond-point est situé à l'intersection de la RD 13, de là rue des Frênes, de là rue Georges Clémenceau et de la RD 126 en direction de la Zone d'activité des Bourgeries.

il est proposé que ce giratoire soit dénommé « Rond-Point Dominique SOULARD » en mémoire du dirigeant de l'entreprise Gautier qui a contribué à façonner cette entreprise du Boupère et à lui donner une stature nationale et internationale.

Madame le Maire demande ensuite au conseil municipal son avis.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

Ÿ APPROUVE la dénomination « Rond-Point Dominique Soulard» pour le giratoire situé à proximité de cette entreprise à l'intersection de la rue des Frênes, de la rue Georges Clémenceau et des RD 13 et 126,

QUESTIONS DIVERSES :

Anne BIZON

Etude sur le potentiel photovoltaïque du patrimoine public :

Le SyDEV et la Communauté de Communes invitent les communes qui le souhaitent, jeudi 9 mars à

partir de 18H30, à une réunion pour faire un point sur le potentiel photovoltaïque des bâtiments

communaux.

Il est demandé à chaque commune d'envoyer quelques conseillers concernés par les énergies

renouvelables.

Dominique Blanchard et Freddy Villeneuve, qui siègent au SyDEV, seront présents, Freddy Bertrand

accepte également d'y représenter la commune.

Plentation de l'arbre symbolisant le don des donneurs d'organes :

Le 19 mars à 11H, jour de l'assemblée générale de l'association France Adot, un figuier sera planté au Verger. Madame le Maire invite les membres du Conseil et les enfants du CME à se joindre à cet évènement. Une plaque explicative sera posée.

Soirée de remerciements des bénévoles :

Cette soirée a été instituée pour remercier tout particulièrement les bénévoles qui, par leur action, évitent à la commune de recourir à des services extérieurs.

Cette année, en raison du départ de Mme Villeneuve, bénévole à la Bibliothèque depuis de nombreuses années, la commune invitera également les bénévoles de « Mille Pages ».

Page 3 sur 4Cyril REZEAU

Lotissements :

Il reste neuf lots de disponibles au Grand Champ 2, trois dans l'extension du château d'eau, et aucun dans l'îlot Marne.

Travaux salle — école :

Les travaux ont commencé. Les camions ne respectent pas la signalisation, il faudra rappeler cette obligation lors de la prochaine réunion de chantier. On attend également l'écluse, l'entreprise Maudet, qui doit la positionner, ne l’a toujours pas fait.

Dominique BLANCHARD :

Signale que les marches des églises ne sont pas assez souvent nettoyées compte tenu de la prolifération des pigeons et de leurs déjections. Vérifier que l'accès à l'Eglise est propre avant les événements religieux. Prévoir des passages plus réguliers.

Catherine REZEAU :

Les jeunes souhaitent organiser une disco. Mme Rézeau voudrait connaitre l'avis du Conseil sur ce point, Il n'est pas question de donner ou de vendre de l'alcool aux mineurs, donc comment faire quand il y à dans le même endroit des majeurs et des mineurs et qu'ils n'ont parfois que quelques mois d'écarts d'âge.

Cyril Rezeau explique que c'est en raison de cette problématique que les discos sont arrêtées. Stéphanie Moreau fait remarquer que les jeunes ont peu d'occasion de participer à des fêtes organisées par un foyer des jeunes et que c'est peut-être dommage.

Madame le Maire souhaite qu'une rencontre soit organisée avec les jeunes et les adultes du bureau du foyer des jeunes.

Elise FONTENEAU :

Mme Fonteneau explique qu'elle ne peut plus assurer de manière satisfaisante son rôle au sein du CGRI (Comité de Gestion du Restaurant Interscolaire), elle demande si quelqu'un souhaite la remplacer et en explique les missions.

Mme Stéphanie Moreau serait intéressée.

Marie-Line LESPIAUC :

Mme Lespiauc déplore la vitesse des véhicules qui tournent rue du Général De Gaulle et arrivent de la rue Henri Biraud.

Madame le Maire constate que les stops positionnés pour ralentir rue de Gaulle sont efficaces mais génèrent d'autres problèmes, ce qui confirme que la véritable cause de la vitesse est l’incivilité et le non-respect du code de la route.

Sonia LEGERON :

Mme Légeron demande si la commune envisage d'installer une borne électrique dans le bourg. Elle pensait qu'il y en existait une et cette question lui est formulée régulièrement. Il lui est expliqué que le SyDEV n'en installe plus et qu'il faudrait que la commune prenne à sa charge la mise en place et la facturation de l'électricité ce qui est plutôt compliqué pour une collectivité.

Avant de clore là séance, Madame le Maire précise que là prochaine réunion du Conseil aura lieu le :

> Lundi 6 mars 2023

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 21H30.

Affiché le 10 Février 2023

La secrétaire Le aire Marie-Line LESPIAUC Anné-BIZON

lu C£ER

SP GES \ SCA 7

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