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Déliberation - 5etn3v8etweui9e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - 5etn3v8etweui9e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
En exercice : 14
[042-214202020-20231128-2023-11-28-04-DE
Présents
: 2
a
——
Votants
: 14
Accusé
certifié
exécutoire
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
28
novembre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 21/11/2023
PRESENTS:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTES
et
EXCUSEES
: Mme
Olivia
SEON
qui
donne
pouvoir
à
Mme
Marie-Claire
GARIN,
Mme
Amélie
FLODROPS
qui
donne
pouvoir
à Mme
Béatrice
RODRIGUES
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Christophe
FERRIER
N°
2023-11-28-04
OBJET
: Commission
d’Appel
d’offres
Monsieur
le Maire
rappelle
la démission
de
Marjolaine
BERT
en juin
2022.
Marjolaine
BERT
faisait partie
de
la commission
d’appel
d’offres,
et n’a pas
encore
été remplacée.
Il propose
donc
de
désigner
un
nouveau
membre
à cette
commission
et rappelle
les
conseillers
municipaux
en
faisant
déjà
partie
Membres
titulaires
: Philippe
FAYOLLE,
André
MICHEL
Membres
suppléants
: Christophe
FERRIER,
Béatrice
RODRIGUES,
Bernard
GAGNIERE
Le
conseil
municipal,
À
l’unanimité
des
membres
présents P
1°
- Sont
élus
membres
titulaires
de
la commission
d’appel
d’offres
:
-
Monsieur
Philippe
FAYOLLE
-
Monsieur
André
MICHEL
-
Madame
Béatrice
RODRIGUES
2°
- Sont
élus
membres
suppléants
de la commission
d’appel
d’offres :
-
Monsieur
Christophe
FERRIER
-
Madame
Isabelle
MARJOLLET
-
Monsieur
Bernard
GAGNIERE
3°
- Dit
que
ces membres
sont
élus
pour
la durée
du
mandat
restant
4°
- La
présente
délibération
annule
et remplace
la
délibération
n°
2020-08-28-03
en
date
du
28
août
2020
ayant
le même
objet.
5°
- CHARGE
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération
Aïnsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au
registre
les membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMON