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Document publié le Vendredi 6 décembre 2013 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 06 12 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
94
Rosans, le 02-12-2013.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 6 décembre 2013 à 9 h 00
Au 2ème étage de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu du 30 octobre 2013
2. Rythmes scolaires
3. Commission du personnel, carrières des agents, avancement de grades (suppressions et créations de poste), délibération
4. Co-propriété du grand pré, vente d’un appartement à M. et Mme Pesenti, délibération
5. Rallye de Monte-carlo
6. Agence d’Ingénierie territoriale 05, délibération
7. Café du Nord, demande d’acquisition de la petite terrasse au-dessus du lavoir, délibération
8. Station d’épuration des Buissons, nouveau plan de financement, délibération
9. Demande du club de foot pour l’éclairage
10. Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2014, délibération
11. Urbanisme, taxe d’aménagement sur une zone, délibération
12. Travaux, voirie, église, étude à Raton, programmation des subventions du conseil général (logements, maison des énergies),
13. Calendrier 2014, goûter du 3ème âge le 14 janvier, distribution des colis, centenaire de la 1ère guerre mondiale,
14. Fête votive, commission choix des orchestres
15. Finances, virements de crédits, délibération
16. Projet de découpage des cantons
17. Questions diverses