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Document publié le Lundi 3 juin 2013 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 03 06 2013)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
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Rosans, le 28-05-2013.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 3 juin 2013 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu du 6 mai 2013
2. Plan d’eau, transfert du bail emphytéotique de la SARL ACRO FABIO à la SARL PLAN D’EAU (MM Gueye et Leduc), signature de la convention avec le
SDIS 05 pour la surveillance
3. Tarifs municipaux, caution et tarifs pour locations chaises et tables, camping municipal, tarifs pour les douches et les occupations des emplacements loués à l’année
4. Répartition des sièges du conseil communautaire entre les communes
5. Conseil général, convention pour la cession du A, répartition de l’enveloppe cantonale (subvention concernant la voirie communale)
6. Maison de santé, avancement du dossier, préparation de la table ronde du 20 juin
7. Questions diverses