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Document publié le Lundi 4 mars 2013 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 04 03 2013)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
Rosans, le 19-02-2013.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 4 mars 2013 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et
approbation des comptes rendus des 14 décembre 2012 et 7 janvier 2013
2. Budgets 2012, comptes administratifs et comptes de gestion
3. Salle du grand pré, locations exceptionnelles
4. Demande de subvention : élèves du collège de Serres pour voyage à Paris
5. Maison de santé, avancement du dossier, proposition d'une motion pour les permanences en nuit profonde
6. Ecole, réunion d’information concernant les rythmes scolaires le 5 mars et réunion le 22 mars
7. Proposition de convention avec la télé Dici
8. Délégations du conseil au maire, locations en cours, clause de révision concernant la buvette du plan d’eau, concessions au cimetière
9. Forêts, lettre à l'ONF, coupes de bois, travaux en cours
10. Embellissement du village, petits aménagements et signalétique du village
11. Camping municipal
12. Le point sur l’ADSEA
13. Ventes appartements co-propriété, Grand pré, proposition de Mme Gras
14. Questions diverses