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Déliberation - cms 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Déliberation - cms 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Famille, Banque, Institutions publiques,
MONTROUGE
HAUTS DE SCINE
CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 octobre 2023 à 18h00 en Mairie
LISTE DES DELIBERATIONS
en application de l’article L.2121.25 du code général des
collectivités territoriales
DS Titre des délibérations Vote
Débat d’orientations budgétaires
2023-86 | Rapport d'orientations budgétaires 2024 Prend acte Finances
2023 - 87 Décision modificative n°3 au budget primitif 2023 Adoptée 2023 - 88 Attribution d'une subvention complémentaire au Centre communal Up . Adoptée d'action sociale
2023 - 89 Legs Cherbonnier Adoptée Commande publique
2023 - 90 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'un immeuble contenant un hôtel d'activité et une pépinière pour l'accueil Prend acte de créateurs d'entreprises pour l'année 2022
2023 -91 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation des : x | ! , L Prend acte trois marchés forains de la ville pour l'année 2022
2023 — 92 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation d'une crèche agréée pour 60 places, située au 106, avenue Aristide Briand Prend acte pour l'année 2022
2023 - 93 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et à l'exploitation du Prend acte beffroi pour l'année 2022
2023 - 94 Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation du stationnement ie : à Prend acte payant en voirie pour l'année 2022
2023 - 95 Rapport du concessionnaire relatif à l'exploitation des parcs de Prend acte stationnement pour l'année 2022
2023 - 96 Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l'exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour l'année Prend acte 2022
Aménagement urbain
2023 — 97 Octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la Société d'économie mixte Seine Ouest habitat et patrimoine (SOHP) pour Adoptée l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 17 logements locatifs sociaux au 5-9 rue Roger Salengro à Montrouge Culture
2023 - 98 Bourses de l'ADAGP attribuées à douze artistes du 67e Salon de Montrouge Adopiés Petite enfance
2023 - 99 Convention relative au versement d'une subvention de Adoptée fonctionnement pour 2022 à la crèche associative "Vie et Parfum" Environnement
2023 - 100 Convention d'engagement au titre du plan de solarisation du Adoptée patrimoine public métropolitain
Montrouge, le 19 octobre 2023
Le Maire,
Etienne LENGEREAU