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Procès Verbal - PROCES VERBAL 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cheverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
PROCES-VERBAL DU 9 JUIN 2023
Nombre de conseillers : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à 19 heures 45, les membres du Conseil Municipal de la commune de CHEVERNY dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire, à la salle des fêtes sous la présidence de Mme GALLARD Lionella, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 02 juin 2023
Présents : Mme GALLARD, Mr TESSIER, Mr CHADENAS, Mr GUILLOT, Mme CLEMENT Mr GIL, Mr de VIBRAYE, Mme DESOUCHES-GRANGEON, Mr CAZIN, Mme DAZIN,
Mme TOMASI, Mme VACELET, Mr GOUNY Fabrice.
Absents excusés : Mme VIVANT a donné procuration à Mme CARINE. Mr CHERRIER a donné procuration à Mme GALLARD.
Secrétaire de séance : Mme CLEMENT Francine.
Ordre du jour :
1) Diagnostic énergétique mairie : présentation du rapport par le cabinet CDC Conseil. 2) – Sécurisation intersection Voie du Tremblay / Route des Bombardières : Achat d’une partie de la parcelle cadastrée I n°114 appartenant à Mr CAZIN Guy.
3) – ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) : convention sur l’accompagnement numérique sur mesure.
4) – Ecoles privée et publique : choix des prix de fin année pour les élèves de CM2. 5) – Personnel technique : recrutement d’un personnel contractuel en raison de l’absence d’un personnel.
6) – Cérémonie du 14 juillet.
7) – Affaires diverses.
Diagnostic énergétique mairie : présentation du rapport par le cabinet CDC Conseil. La collectivité a confié la réalisation d’un diagnostic énergétique de la mairie au cabinet d’études CDC Conseil de Joué-les-Tours (37) pour un montant de 2 247.50 € HT - 2 697.00 € TTC. Un rapport a été établi et a été présenté par Mr Guillaume DESLANDES, chargé d’affaires du bureau d’études. Le diagnostic établi :
- un état des lieux de l’enveloppe du bâtiment (murs, plancher bas, plancher haut et menuiseries), - un état des lieux des équipements (chauffage, régulation, éclairage, ventilation) - les déperditions de chaleur, plus importante en toiture et au niveau des menuiseries. - les préconisations accompagnées de scénarios.
La réalisation du diagnostic énergétique fait l’objet d’une aide financière auprès du Syndicat du Pays des Châteaux à hauteur de 50 % du montant HT du diagnostic. Le reste à charge pour la collectivité est de 1 123.75 €.
Sécurisation intersection Voie du Tremblay/Route des Bombardières : achat de terrain Mr CAZIN Guy
Pour sécuriser l’intersection située Voie du Tremblay/ Route des Bombardières, la collectivité a décidé d’acquérir 127 m2 de la parcelle cadastrée I n° 114 appartenant à Mr CAZIN Guy au prix de 50 € du m2.
ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) : convention sur l’accompagnement numérique sur mesure.
La collectivité a décidé de conventionner avec l'incubateur des territoires de l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) qui accompagne les collectivités territoriales dans leur transition numérique sur les enjeux d'outillage. L’accompagnement consiste à :
- identifier et hiérarchiser les besoins de la collectivité en matière de services numériques et de gestion et production de la donnée.
- identifier des solutions numériques adaptées qui répondent à ces besoins et peuvent être déployées sur le territoire.
- formuler des préconisations concernant le déploiement des solutions identifiées. - identifier les ressources (humaines, financières, partenariales) mobilisables pour ce déploiement.
Une convention va être signée pour établir préciser les modalités pratique du déroulé de l’intervention et des engagements réciproques des parties. Le financement de l’accompagnement est intégralement pris en charge par l’ANCT.
Ecoles privée et publique : choix des prix de fin année pour les élèves de CM2. Chaque fin d’année scolaire les enfants scolarisés au CM2 des écoles publique Paul Renouard et privée Ecole Saint-Louis reçoivent un prix. Cette année 6 élèves Chevernois vont recevoir un dictionnaire et un livre sur La République dont le montant unitaire s’élève à 27.55 € TTC, représentant un montant total de 165.20 € TTC.
Personnel technique : recrutement d’un personnel contractuel en raison de l’absence d’un personnel.
Pour pallier l’absence d’un personnel technique, la collectivité a décidé de recruter à compter du 1er juillet 2023 une personne dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité.