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Procès Verbal - PROCES VERBAL 3 JUIN 2024. internet Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Cheverny. Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 3 JUIN 2024. internet)Thèmes du document : Transports, Éducation, Jeunesse, PROCES-VERBAL DU 03 JUIN 2024

Nombre de conseillers : 15

Nombre de conseillers en exercice : 15

Présents : 13

Votants : 15

L’an deux mil vingt-quatre, le trois juin à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de CHEVERNY dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mme GALLARD Lionella, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 27 mai 2024

Présents : Mme GALLARD, Mr CHADENAS, Mr GUILLOT, Mme CLEMENT, Mr GIL, Mr GOUNY, Mme VIVANT, Mr CAZIN, Mme DAZIN, Mme CARINE, Mme VACELET, Mme DESOUCHES-GRANGEON, Mr de VIBRAYE Charles-Antoine.

Excusés : Mr CHERRIER a donné procuration à Mme GALLARD. Mr TESSIER a donné procuration à Mr CHADENAS.

Secrétaire de séance : Mme CLEMENT Francine.

Secrétaire de séance : Mme CLEMENT Francine

Ordre du jour :

1) – INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) : Etat civil - convention dématérialisation des fiches INSEE.

2) – Ecoles publique et privée : prix de fin d’année

3) - Espace polyvalent : travaux supplémentaires

4) – Inauguration espace polyvalent.

5) – Banda D’Lyre : demande de subvention

INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) : Etat-civil - convention dématérialisation des fiches INSEE.

L’Insee est chargé de la tenue du Répertoire National d’Identification de Personnes Physiques (RNIPP). Ce répertoire est mis à jour quotidiennement grâce aux bulletins statistiques d’état civil établis et adressés à l’Insee par les communes. Actuellement la collectivité adresse les bulletins à l’Insee par voie postale. Elle dispose d’un logiciel métier Berger-Levrault permettant d’envoyer directement les actes à l’INSEE, mais elle n’a pas encore conventionné pour cette transmission. Le conseil municipal souhaitant que les bulletins d’Etat-Civil soient adressés par voie de dématérialisation a décidé de signer un acte d’engagement avec l’INSE, déterminant les modalités de transmission.

Ecoles publique et privée : prix de fin d’année

Chaque fin d’année scolaire, il est décerné aux élèves de CM2 de l’école privée Saint-Louis et de l’école publique Paul Renouard un prix. Les collectivités de Cheverny et de Cour- Cheverny s’associent pour le choix et la distribution des prix. Il a été décidé d’offrir cette année à chacun des enfants, un dictionnaire et un livre sur « la République » dont le montant unitaire frais de port compris s’élève à 27.98€ TTC. Treize élèves Chevernois (trois de l’école Saint-Louis et dix de l’école publique Paul Renouard) vont recevoir un prix. Le montant total pour la commune s’élève à 363.74 €, frais de port compris.

Espace polyvalent : travaux supplémentaires

Des travaux de remise en état de l’allée centrale de l’aire de camping-cars vont être réalisés pour consolider la surface du sol fragilisée en raison d’une météo pluvieuse récurrente rendant difficile le stationnement des camping-cars et l’accès à la borne d’eau et de vidange. De même des travaux vont être réalisés pour permettre l’accès à la borne IRVE (Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques) située à proximité de l’espace polyvalent. L’accès va se faire par la voie de la Briqueterie via l’espace polyvalent. L’entreprise BSTP a été désignée pour réaliser les travaux dont le montant s’élève à 3 100.00 € HT – 3 720.00 € TTC.INAUGURATION DE L’ESPACE POLYVALENT

L’inauguration de la nouvelle voie de desserte, de la nouvelle piste cyclable, de l’aire de camping-cars et de l’espace polyvalent situés dans le secteur sud-est du Bourg va avoir lieu le samedi 15 septembre 2024 à 10h30 sur site.

BANDA D’LYRE : DEMANDE DE SUBVENTION

L’association de musique Banda D’Lyre organise un festival de musique le 20 juillet 2024. Pour assurer de meilleures conditions d’accueil des spectateurs et aussi les mettre à l’abri de toute intempérie, l’association a décidé de louer un chapiteau de 528 m2 pour un montant de 3 500 €. Mr BERRUÉ Dominique président de l’association a adressé à la collectivité une demande d’aide financière de 1 500 € pour couvrir une partie de la dépense. Le conseil municipal, après débat :

- Décide d’attribuer à l’association BANDA D’LYRE une subvention d’un montant de 500 €