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Déliberation - 20231127 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Valla-en-Gier.
Lien du pdf (Déliberation - 20231127 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS –
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
2023-051 LOCATIONS VERBALES 2023
Adopté à l’unanimité.
2023-052 SUBVENTION COMMUNALE AUX ASSOCIATIONS 2023 Adopté à l’unanimité.
2023-053 DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNAL Adopté à l’unanimité.
2023-054 DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET COMMUNAL Adopté à l’unanimité.
2023-055 ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT) Adopté à l’unanimité.
2023-056 ATTRIBUTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES OU COMPLEMENTAIRES AU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l’unanimité.
2023-057 RECENSEMENT DE LA POPULATION : DETERMINATION DES REMUNERATIONS DES AGENTS RECENSEURS
Adopté à l’unanimité.
2023-058 REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE – MODIFICATION Adopté à l’unanimité.
2023-059 ONF – PROGRAMME DE COUPE 2024
Adopté à l’unanimité.
2023-060 ONF – DEMANDE D’APPLICATION ET DE DISTRACTION DU REGIME FORESTIER Adopté à l’unanimité.
2023-061 ADHESION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE LA LOIRE Adopté à l’unanimité.
2023-062 DEPARTEMENT DE LA LOIRE – ENVELOPPE DE SOLIDARITE 2024 Adopté à l’unanimité.
2023-063 DEPARTEMENT DE LA LOIRE – ENVELOPPE DE SOLIDARITE 2024 Adopté à l’unanimité.
2023-064 VENTE DE LA PARCELLE AR 114 – COTE DU TRA – ROBERT SEBASTIEN Adopté à l’unanimité.
2023-065 VENTE DE LA PARCELLE AZ 048 PARTIE – LE TOURNANT DU NEY– LIMONNE DANIEL Adopté à l’unanimité.
Affiché en mairie et mis sur en ligne sur http://www.la-valla-en-gier.fr/ le 28/11/2023