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Procès Verbal - OJ PRESSE 03122024 1
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ PRESSE 03122024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
LL
d
|
A
t
|
ei
ER
1
place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
27
novembre
2024
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
3
DECEMBRE
2024
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1. n EE p 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
septembre
2024
Finances-Patrimoine
Décision
modificative
n°3
— Budget
principal
Budget
principal
— Autorisation
de
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2025
Budget
principal
— Ajustement
de
la
provision
pour
dépréciation
de
créances
douteuses
Budget
principal
—
Pertes
sur
créances
irrécouvrables
- Admission
en
non-valeur
des
produits
et
taxes
irrécouvrables Budget
principal
— Attribution
de
compensation
(AC)
- Montant
définitif 2024
Aménagement
Concession
réseau
d’électrification-
Approbation
du
CRAC
2023
- SYDESL
Avis
favorable
de
la
commune
de
Saint-Rémy
concernant
la
Déclaration
d'Utilité
Publique
(DUP)
pour
l'acquisition
de
la friche
STEF
située
Route
de
Lyon
par
Le
Grand
Chalon
Rue
de
la Fontaine
— Acquisition
de
l’assiette
foncière
et des
équipements
publics
Reconduction
d’un
fonds
d’aide
à l’achat
de
vélo
Rénovation
du
gymnase
de
la
commune
de
Saint-Rémy
et construction
d’une
extension
Autorisation
de
signature
d'une
convention
avec
le Département
pour
la
mise
en
conformité
du
dispositif
de
retenue
en
bordure
de
la
route
départementale
longeant
la
nouvelle
passerelle
sur
la Thalie
Vie
Sociale
Subvention
Automne
en
couleur
Place
à l'hiver
Passage
en
flux
des
réservations
de
logements
pour
la ville
de
Saint-Rémy
Rapport
Chambre
Régionale
des
Comptes
— Enquête
Accueil
de
Jeunes
Enfants
Affaires
Générales
Diffusion
du
Document
d'Information
Communal
sur
les Risques
Majeurs
(DICRIM)
Rapport
d’activités
et
de
développement
durable
2023
du
Grand
Chalon
Ressources
Humaines
: Protection
Sociale
Complémentaire
— couverture
du
risque
Prévoyance
Ressources
Humaines
: Mandat
au
CDG
71
pour
le
lancement
d’une
procédure
de
marché
public
en
vue
de
souscrire
une
assurance
statutaire
Ressources
Humaines
: Instauration
de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et
d’Engagement
des
policiers
municipaux
(ISFE)
Ressources
Humaines
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.