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Procès Verbal - OJ PRESSE 25062024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ PRESSE 25062024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
LI
1
|
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
1 place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
19 juin
2024
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
25
JUIN
2024
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
1. 2. 10. 11.
Subvention
« repas
de
printemps
» en
faveur
de
l’association
« Comité
des
Fêtes
et de
Bienfaisance
»
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
09
avril
2024
Finances-Patrimoine
Décision
modificative
n°1
— Budget
principal
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
— Tarifs
2025
Aménagement
Prise
de
la compétence
IRVE
par
le Grand
Chalon
—
Conditions
de
transfert
des
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Lotissement
« Le
Cottage
» - Procès-Verbal
de
transfert
de
la commune
de
St Rémy
au
Grand
Chalon
des
compétences
eau,
assainissement
des
eaux
usées
et gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
Vie
Sociale
Subventions
2024
—
Attributions
aux
Associations
san-rémoises
Affaires
Générales
Convention
entre
la
Croix-Rouge
et la commune
de
Saint-Rémy
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
du
PCS
Ressources
Humaines
: Fixation
du
taux
d’avancement
de
grade
au
titre
de
l’année
2024
Ressources
humaines
: Modification
du
tableau
des
effectifs
|
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER