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Procès Verbal - OJ Presse 24092024 1
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ Presse 24092024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
54
51
CT
a
|
A
t
[A
RE
1 place Jean Jaurès - 71100 SAINT REMY
Le
18
septembre
2024
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
24
SEPTEMBRE
2024
À
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Fe 1m »R D 10. 11. 12.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
juin
2024
Finances-Patrimoine
Décision
modificative
n°2
— Budget
principal
Ouverture
d’un
compte
au
registre
national
des
certificats
d’économies
d’énergies
(compte
EMMY)
Aménagement
Convention
de
gestion
d’un
rucher
pédagogique
Lotissement
« Les
Coquelicots
»
: Autorisation
de
rejet
dans
le
réseau
d’eaux
pluviales
communales
Lotissement
« Les
Coquelicots
»
: Convention
de
rétrocession
des
équipements
publics
à la
commune
Concession
réseau
de
gaz
— Approbation
du
CRAC
2023
- GRDF
Vie
Sociale
Ecoles
: crédits
de
fonctionnement
—
Année
2024-2025
Convention
de
prise
en
charge
du
transport
des
élèves
scolarisés
en
classe
Unité
d'Enseignement
en
Elémentaire
Autisme
Affaires
Générales
Dérogation
au
repos
dominical
de
commerce
pour
2025
Convention
de
partenariat
entre
la MTRL
et la
commune
de
Saint-Rémy
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER