Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ Presse 24092024 1
Convocation - OJ PRESSE 20032026 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 24022026 1
unknown - OJ presse 1
Procès Verbal - OJ Presse 27022023 1
Procès Verbal - OJ Presse 01042025 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 18122024 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 09042024 1
unknown - OJ PRESSE 23092025 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 03122024 1
Procès Verbal - OJ PRESSE 14042026 1
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ PRESSE 14042026 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
54
51
Q
EC
\
a
|
al
à
ER
7
1
place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
8
avril
2026
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
14
AVRIL
2026
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
1. PEN ES PR ni
Se
11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
31
mars
2026
Finances-Patrimoine
BP
- Adoption
d’un
règlement
budgétaire
et financier
BP
— Approbation
du
compte
de
gestion
2025
BP
— Approbation
du
compte
administratif
2025
BP
— Bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
réalisées
par
la ville
en
2025
BP
- Affectation
des
résultats
2025
BP
-— Budget
primitif
2026
Budget
principal
— Solde
et clôture
de
l’AP/CP
n°004
— Plan
vélo
Budget
principal
—
Bilan
annuel
et
révision
de
l’AE/CP
n°005
— Performance
énergétique
de
l’éclairage
public . Fiscalité
2026
—
Vote
du
taux
des
trois
taxes
directes
locales
Aménagement
Règlement
intérieur
de
la commande
publique
Dénomination
de
rue
— Rue
Frédéric
Chopin
GRDF
- 19
rue
Charles
Dodille
— convention
de
servitude
sous
seing
privé
Vie
Sociale
Subvention
Repas
de
printemps
en
faveur
du
service
d’accompagnement
renforcé
à
la
parentalité
à
domicile
de
l’association
« PRADO
Bourgogne
»
Affaires
Générales
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
suite
au
renouvellement
Création
de
quatre
commissions
permanentes
du
Conseil
municipal
pour
la durée
du
mandat
Désignation
des
membres
des
commissions
permanentes
du
Conseil
municipal
Commission
d’appel
d’offres
— Désignation
des
délégués
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Saône
et Loire
— Désignation
des
délégués
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
—- Composition
Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
aux
conseils
d'école
Désignation
du
représentant
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
du
collège
Renouvellement
du
Budget
Participatif
Engagement
de
la
démarche
« Saint-Rémy
&
moi
»
Modification
du
tableau
des
effectifs
Elections
professionnelles
2026
- Fixation
du
nombre
de
représentants,
maintien
du
paritarisme
et
recueil
de
l’avis
du
collège
des
représentants
de
la collectivité
Désignation
d’un
délégué
représentant
le
collège
des
élus
et
d’un
délégué
représentant
le
collège
des
bénéficiaires
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.