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Procès Verbal - OJ Presse 01042025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ Presse 01042025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
]
C
à
=
|
A
TC
1e
ER
1
place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
26
mars
2025
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
1°"
AVRIL
2025
À
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
L LISA ES RE mi mm mi
D = ©
13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
février
2025
Finances-Patrimoine
BP
— Approbation
du
compte
de
gestion
2024
BP
— Approbation
du
compte
administratif
2024
BP
- Bilan
des
acquisitions
et cessions
immobilières
réalisées
par
la ville
en
2024
BP
- Affectation
des
résultats
2024
BP
-— Budget
primitif
2025
BP
— Bilan
annuel
et
révision
de
l’AP/CP
n°004
— Plan
vélo
BP
— Bilan
annuel
et
révisions
de
l’AP/CP
n°006
- Travaux
de
réhabilitation
du
gymnase
BP
— Bilan
annuel
et
révision
de
l’AE/CP
n°005
— Performance
énergétique
de
l'éclairage
public
. Fiscalité
2025
— Vote
du
taux
des
trois
taxes
directes
locales
. Correction
sur
exercice
antérieur
. Transferts
d’ouvrages
et
d’équipements
de
la
commune
au
Grand
Chalon
suite
à
l’intégration
dans
le
domaine
public
de
la
rue
du
Clos
Aménagement
Voirie
—
Classement
dans
le
domaine
public
de
parcelles
constituant
la
rue
de
la
Fontaine,
la
rue
Dubois,
la
rue
du
Puits
Dumay,
la rue
Pierre
Jacques
et les
rues
composant
le
quartier
des
Hauts
de
Marobins
Décision
du
Conseil
municipal
sur
les zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
pour
l’avis
conforme
sur
la cartographie
du
Référent
Préfectoral
Unique
sur
son
territoire
Vie
Sociale
Affaires
scolaires
— Convention
financière
fixant
les
frais
de
scolarité
entre
la ville
de
Chalon
et la ville
de
Saint-Rémy Subvention
sur
projet
de
l’Association
Parenthèse
Scrap
Subvention
sur
projet
de
l’Association
Saint-Rémy
Patrimoine
Subvention
sur
projet
de
l’Association
Football
Club
Saint-Rémy
Affaires
Générales
RH
— Délibération
portant
approbation
d’une
convention
de
mise
à disposition
d’un
fonctionnaire
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.