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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 4555 260428 ccas liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Démocratie,
Département du Rhône
Arrondissement deVillefranche-sur-Saône
Canton de Thizy Les Bourgs
Commune de Cours
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’AMINISTRATION
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE COURS
Séance du Mardi 28 Avril 2026
260428-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election du Vice-Président du CCAS
Approuvée / Rejetée
260428-02 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adoption du règlement intérieur
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260428-03 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de compétences du CCAS
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260224-04 FINANCES LOCALES – Adoption du règlement budgétaire et financier
Approuvée / Rejetée
Le Président du CCAS de Cours,
Patrice VERCHERE