Conseil Municipal - Liste des délibérations 04 11

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Conseil Municipal - Liste des délibérations 04 11 Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Feyzin. Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 04 11)Thèmes du document : Éducation, Famille, Démocratie, Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du 4 novembre 2024

N° 0_DL_2024_0096 Mécénat financier du Fort

Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)

N° 0_DL_2024_0097 Décision modificative n°5

Adoptée à l’unanimité (Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine ne prennent pas part au vote)

N° 0_DL_2024_0098 Produits irrécouvrables - Créances éteintes

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0099 Produits irrécouvrables - Créances admises en non-valeur Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0100 Mise à jour 2024/2025 – Organigramme prospectif des Lignes Directrices de Gestion

Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)

N° 0_DL_2024_0101 Nouvelle participation financière de la Ville pour le risque prévoyance et adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire du CDG69

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0102 Renouvellement de l’adhésion au dispositif cdg69 signalement des actes de violence de discrimination, harcèlement et agissements sexistes dans la fonction publique

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0103 Mise à jour du tableau des effectifs

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0104 Adoption du nouveau règlement intérieur de l’École de Musique Municipale de Feyzin

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0105 Règlement d'une facture d’hébergement à l’hôtel restaurant « Le Campanile » de Feyzin - 22 novembre 2024

Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)

N° 0_DL_2024_0106 Règlement d'une facture d’hébergement à l’hôtel restaurant « Le Campanile » de Feyzin - 6 décembre 2024

Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)N° 0_DL_2024_0107 Validation du Projet éducatif Feyzinois 2024-2027 Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0108 Mise en place du bonus attractivité CAF pour les personnels en accueil collectif de la petite enfance (crèche collective et jardin d’enfants) Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0109 Programmation périscolaire 2024-2025 - Signature d’un convention d'objectifs avec une association retenue - Attribution du 1er versement de la programmation

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0110 Création du Beau Marché – Parc de l’Europe

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0111 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2025

Adoptée à la majorité (5 contre: Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)

N° 0_DL_2024_0112 Signature d'une convention avec la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMI’e)

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0113 Signature d'une convention avec l’association « Innovation et Développement » portant sur les actions de « Diagnostics et Référence de parcours » - Annule et remplace la délibération N° 0_DL_2024_0052

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0114 Signature d'une convention avec l’association « Estime » pour la mise en place de l’action « Professionnaliser et qualifier les demandeurs d'emploi » Adoptée à l’unanimité (Monsieur Didouche ne prend pas part au vote)

N° 0_DL_2024_0115 Signature d'une convention de partenariat avec l’association ALLIES - Pôle « Culture pour Tous »

Adoptée à l’unanimité

N° 0_DL_2024_0116 Demande de remboursement auprès du Football Club Belle Étoile suite à des dégradations

Adoptée à l’unanimité