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Convocation - 20240408 CM Convocation ODJ
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Convocation - 20240408 CM Convocation ODJ)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Culture et patrimoine,
"4 SEYSSINET PARISET
Seyssinet-Pariset, le 29 mars 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N/REF: GL/ML
Affaire suivie par Martial LEROY — DGS —
Tél. 04.76.70.53.52 — m.leroy@seyssinet-pariset.fr
Objet : Conseil municipal public du 08 avril 2024
Madame, Monsieur, Chem collegues '
Je vous prie de bien vouloir participer a la prochaine réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 08 avril 2024
A 18H30
Salle André FAURE
Place André Balme
38170 SEYSSINET-PARISET
Retransmission de la séance en direct
sur Facebook et le site internet
http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/
@@@@e@e@S SEYSSINET PARISET RESSOURCES
e ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation de la séance précédente
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Extension du périmètre du SITPI par adjonction de 3 nouvelles communes - Extension du bureau du SITPI et modification de ses statuts
e FINANCES
- Marché de travaux : création d’une piste de pumptrack et aménagements paysagers - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la passation de marchés publics et accords-cadres
- Vente d'un saxophone
- Remise gracieuse
e RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois
URBANISME — TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
e URBANISME
- Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2025-2030
- Signature d'une convention relative à l’acquisition-amélioration d’un appartement
pour la réalisation d’un logement social sis 12 rue de la République avec AIH (ex
HORTES) et au versement d’une subvention d'équilibre
- Signature d'une convention relative à l’acquisition-amélioration d’un appartement
pour la réalisation d’un logement social sis 12 rue de la République avec AIH (ex
RINDONE) et au versement d’une subvention d’équilibre
Autorisation donnée à PLURALIS-SHA de déposer un dossier de permis de
construire sur un terrain sis 34 avenue du Vercors
e TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Attribution de fonds de concours GAM pour la rénovation de l'école élémentaire
Chamrousse
- Convention de collecte de dons entre la Fondation du Patrimoine et Seyssinet-
Pariset pour le projet de restauration de la chapelle Notre-Dame de Parizet
SOLIDARITE
Convention Ville-CCAS
EMANCIPATION
e PETITE ENFANCE
- Demande de subvention au Département pour le RPEe SPORTS
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- Convention de partenariat Seyssinet Street Art Festival 2024
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