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Convocation - 20250407 CM Convocation ODJ
Convocation - 20240708 CM Convocation ODJ
Ordre du Jour - 20251117 CM ODJ
Convocation - 20250210 CM Convocation ODJ
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Convocation - 20250210 CM Convocation ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Institutions publiques,
CONVOCATION
SEYSSINET Conseil municipal du 10 février 2024 PARISET
Seyssinet-Pariset, le 03 février 2025
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N/REF : GL/LP
Affaire suivie par Laurence PAULIK — DGS
Tél. 04.76.70.53.52 — / paulik@seyssinet-pariset.fr
Madame, Monsieur, € Lu ciy un,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 10 février 2025
A 18H30
Salle André Faure
Place André Balme
38170 SEYSSINET-PARISET
Retransmission de la séance en direct
sur Facebook et le site internet
http://www .ville-seyssinet-pariset.fr/
@@GG@@ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 10 février 2024
SEYSSINET
PARISET
POINT D'INFORMATION
Présentation du Guide d'accueil pour les nouveaux arrivants étrangers par Grenoble Alpes Métropole
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de la séance précédente
2. Compte-rendu des décisions du Maire
3. SPL Sages : augmentation du capital
4. Remboursement des frais d’un agent
5. Remboursement des frais d'hébergement de Monsieur le Maire
6. Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacement temporaires professionnels des agents
RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des emplois
8. Extension du service commun accessibilité avec Grenoble Alpes Métropole
9. Présentation du Rapport Social Unique 2023
TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10. Déclassement de la parcelle AK217 et autorisation donnée au Département de l'Isère de déposer un dossier de demande de permis de construire pour la construction du collège
11. Convention de gestion et d'entretien des voiries de l'allée des Balmes et de la rue de Chamrousse entre Fontaine et Seyssinet-Pariset
12. Marché de travaux de restauration de la chapelle Notre Dame de Pariset
13. Révision des règlements de fonctionnement des crèches
14. CRC: remises gracieuses et remboursement de dettes
Li]
PJ : Note de synthèse