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Déliberation - 20260629 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20260223 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20240408 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20240408 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Culture et patrimoine,
S SEYSSINET PARISET SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N° 2024- 022
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
|Objet
VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° _ | 2024-023
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet __| Compte-rendu des décisions du Maire VOTE Adopté a l’unanimité
DELIBERATION N°_ 2024-024
Extension de périmètre du SITPI par adjonction de 3 nouvelles RUBRIQUE _ ADMINISTRATION GENERALE Objet
communes
VOTE Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2024-025
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE _
Objet Extension du bureau du SITPI et modification de ses statuts VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2024-026
RUBRIQUE POLE RESSOURCES - SERVICE FINANCES a Objet Marché de travaux : création d’une piste de pumptrack et aménagements paysagers
VOTE Adopté à Il’unanimité _
DELIBERATION N°_ | 2024-027 _ ee
RUBRIQUE POLE RESSOURCES -— SERVICE FINANCES
Objet Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS et la commune pour la passation de marchés publics et d’accords- cadres a __
VOTE Adopté à l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2024-028
RUBRIQUE POLE RESSOURCES - SERVICE FINANCES Objet Vente d’un saxophone
VOTE _ Adopté a Il’unanimité _ ee |
DELIBERATION N° | 2024-029 _ | RUBRIQUE POLE RESSOURCES - SERVICE FINANCES Objet Remise gracieuse de dettes _ : __ VOTE Adopté à l'unanimité
Page 1 sur 4S? SEYSSINET PARISET SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2024
DELIBERATION N° 2024-030
RUBRIQUE RESSOURCES HUMAINES
Objet Modification du tableau des emplois
VOTE Adopté à l'unanimité |
DELIBERATION N°_ | 2024-031 _ _ _ 7 RUBRIQUE URBANISME _ Objet Convention acquisition-amélioration pour création logement social 12 av République avec AIH (ex HORTES) et versement _ subvention d’équilibre | VOTE _ Adopté à 28 voix POUR, 4 voix CONTRE, 1 ABSTENTION
DELIBERATION N° _| 2024-032
RUBRIQUE URBANISME | Objet Convention acquisition-amélioration pour création logement social 12 av République avec AIH (ex RINDONE) et versement subvention d’équilibre
VOTE | Adopté à 28 voix POUR, 4 voix CONTRE, 1 ABSTENTION
DELIBERATION N°_ | 2024-033 _ RUBRIQUE URBANISME _
Objet Autorisation à PLURALIS-SHA pour dépôt de dossier de permis de construire sur un terrain sis 34 avenue du Vercors
VOTE Adopté à 28 voix POUR, 4 voix CONTRE, 1 ABSTENTION
| DELIBERATION N° | 2024-034 __ : _ _| RUBRIQUE URBANISME :
Objet | PLH 2025-2030 | VOTE Adopté à 26 voix POUR, 7 voix CONTRE _ :
DELIBERATION N°_ | 2024-035 | | RUBRIQUE | TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Objet Fonds de concours GAM pour rénovation école élémentaire | Chamrousse _ VOTE _ | Adopté à ’'unanimité— _
DELIBERATION N° _| 2024-036 | | RUBRIQUE TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 7 Objet Souscription Fondation du Patrimoine pour réalisation des travaux Chapelle ND de Parizet : VOTE | Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-037 : _ RUBRIQUE - SOLIDARITE
Objet a Convention Ville-CCAS
VOTE Adopté a l’unanimité
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DELIBERATION N° | 2024-038 _ RUBRIQUE EMANCIPATION — PETITE ENFANCE
Objet _| Demande de subvention Département pour RPE VOTE Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-039 | _ |
RUBRIQUE EMANCIPATION — SPORTS : Objet Subventions aux associations sportives
VOTE _ Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-040
RUBRIQUE EMANCIPATION -SPORTS
Objet Subvention OMSA — Convention Objectifs et Moyens
VOTE Adopté à l’unanimité _
DELIBERATION N° | 2024-041
RUBRIQUE EMANCIPATION -SPORTS
Objet Convention Objectifs et Moyens ACS Foot
VOTE Adopté à Il’unanimité
DELIBERATION N° 2024-042
RUBRIQUE EMANCIPATION -SPORTS
Objet Convention fonctionnement ACS Foot :
VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2024-043
RUBRIQUE EMANCIPATION -SPORTS _ |
Objet | Subventions aux associations aide à l’adhésion des enfants | seyssinettois à la culture et au sport — 2è"° partie 2023
VOTE Adopté à l’unanimité
| DELIBERATION N° | 2024-044
RUBRIQUE 7 EMANCIPATION — CULTURE
Objet Convention Spacejunk Street Art Festival 2024
VOTE Adopté à l'unanimité
[DELIBERATION N° _|2024-045 | | RUBRIQUE DEMOCRATIE PROXIMITE — PARTICIPATION CITOYENNE Objet Subvention aux associations culturelles, patrimoniales, de | mémoire et citoyennes seyssinettoises
VOTE _| Adopté à l'unanimité
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DELIBERATION N° _ | 2024-046 | RUBRIQUE DEMOCRATIE PROXIMITE — PARTICIPATION CITOYENNE Objet 7 Subvention aux associations culturelles, patrimoniales, de a _| mémoire et citoyennes non seyssinettoises L VOTE Adopté à 32 voix POUR, 1 élu ne prend pas part au vote
DELIBERATION N° | 2024-047
RUBRIQUE TRANSITION - VILLE DURABLE > Objet Définition des ZA-EnR 7 VOTE Adopté a l’unanimité EL
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le : 10 avril 2024
Le Maire,
Guillaume LISSY
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