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Document publié le Jeudi 16 juillet 2026 par la commune de Garons.
Lien du pdf (Déliberation - LIste des délibérations examinées en séance)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 JUILLET 2026 A 19 HEURES
HOTEL DE VILLE
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° DELIBERATIONS DECISIONS
DE202607 01 |PRESENTATION DU__ PLAN COMMUNAL DE | LE CONSEIL MUNICIPAL SAUVEGARDE PREND ACTE
CONVENTION VISANT A LA MAITRISE DES APPROUVEE A DE202607_02 BIENS VACANTS ET SANS MAITRE L’UNANIMITE
DE202607_03 AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION
CADRE DE FONCTIONNEMENT __ DE LA
DIRECTION NUMERIQUE _(DN) COMMUNE A
NIMES METROPOLE ET A LA COMMUNE DE
GARONS : VIDEOPROTECTION (nouvelle brique)
APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DE202607_04 AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION
CADRE DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE
INTER URBAIN DE VIDEOPROTECTION (CIUVP)
DE NIMES METROPOLE
APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DE202607 05 |AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION APPROUVEE A LA D’ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU MAJORITE SYNDICAT __ MIXTE ___ OUVERT ___ VAL D'OISE
NUMERIQUE
DE202607 06 | DESIGNATION_ DU REPRESENTANT DE LA APPROUVEE A LA COMMUNE AU SYNDICAT OUVERT VAL D'OISE MAJORITE
NUMERIQUE
VIDEOPROTECTION : DEMANDE DE FONDS DE APPROUVEE A DE202607_07 CONCOURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
L’'UNANIMITEDE202607_08 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUDIFICA LION LC RADRRARN RD APPROUVEE A L’UNANIMITE
DE202607_ 09 | DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE APPROUVÉE A POUR LES ELUS DE LA COMMUNE L’'UNANIMITE
APPROUVEE A DE202607_10 APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION
TERRITORIALE GLOBALE 2027/2031 L’'UNANIMITE
DE202607 11 |APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR APPROUVEE A LA CADRE DES SERVICES PERISCOLAIRES ET DE MAJORITE LOISIRS
DE202607 12 |APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE APPROUVEE A
CLUB__TAURIN ET LA BRASSERIE DES
GARONNAIS ___ POUR __ L'ORGANISATION __ DU
&«REVIVRE 2026 »
L’UNANIMITE
DE202607_13 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ACCORDEES
AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE D'UN
PROJET : CLUB TAURIN « LE MISTRAL »
APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
DE202607_14 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ACCORDEES
AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE D'UN
PROJET : OCCE FRANCIS SOIRAT
APPROUVEE A
L’UNANIMITE
DE202607_15 CONCESSION GRDF - COMPTE RENDU ANNUEL
2025
LE CONSEIL MUNICIPAL
PREND ACTE
Garons, le 21 JUL. 2026