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Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Garons.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examinées en séance 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 FEVRIER 2025 A 19 HEURES
HOTEL DE VILLE
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° DELIBERATIONS DECISIONS
DE202502 01B |DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE) APPROUVEE A MAIRE VUNANIMITE
DE202502 02B |REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL APPROUVEE A lUNANIMITE
DE202502 03B | COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES _DU| APPROUVEE A CONSEIL MUNICIPAL PUNANIMITE
DE202502_04B | ELECTION DES DELEGUES AU SIVU DU VISTRE BUFFALON) APPROUVEE A PUNANIMITE
DE202502 05B |ELECTION DES __ DELEGUES __ AU SYNDICAT __MIXTE| APPROUVEE A D’ELECTRICITE DU GARD - TERRITOIRE D’ENERGIE PUNANIMITE
DE202502 06B |ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL| APPROUVEE A D’OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE) l’UNANIMITE SERVICE PUBLIC
DE202502 07B |ELECTION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D’APPEL | APPROUVEE A D’OFFRES COMMUNALE APPELLE A _SIEGER A LA) l’UNANIMITE
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DANS LE CADRE D’UN
GROUPEMENT DE COMMANDES
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DE202502 09B | DESIGNATION__DES_ DELEGUES _ A LA _ COMMISSION! APPROUVEE A DE L'ENVIRONNEMENT DE! lUNANIMITE CONSULTATIVE
L’AERODROME NIMES-GARONS (CCE) DE202502_10B DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA COMMISSION APPROUVEE À
LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DE | 'UNANIMITE
LA COMMUNAUTE _D’AGGLOMERATION_ DE NIMES
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