Compte-Rendu - 21.06.07 Compte Rendu Sommaire

Documents similaires

Compte-Rendu - 21.07.19 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 22.08.29 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 21.12.06 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 25.02.17 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 23.09.11 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 23.07.03 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 22.04.11 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 20.12.14 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 22.05.30 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 24.04.02 Compte Rendu Sommaire

Compte-Rendu - 21.06.07 Compte Rendu Sommaire Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune d'Artenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 21.06.07 Compte Rendu Sommaire)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, Humanitaire, Page 1 sur 6

Convocation du Conseil Municipal en session ordinaire

Lundi 7 juin 2021 à 20 heures.

Compte-rendu sommaire

Présents : Monsieur JACQUET David, Madame CHARON Yveline, Monsieur DAUDIN René, Madame CHEVOLOT Laurence, Monsieur DREUX Bruno, Madame MUGNER Céline, Madame MATTIA-TALBOT Myriam, Monsieur GUYON Laurent, Monsieur RICAULT François, Madame BLANVILLAIN Anita, Monsieur BAILLON Yannick, Madame ALBRECHT Carmen, Madame WIELGOSIK Aurore, Monsieur GUDIN Pascal, Madame HUGUET Catherine, Monsieur LE METTE Philippe, Madame CLEMENT Annick

Absent(es) excusé(es) : Monsieur PEREIRA Rogério (donne pouvoir à Monsieur JACQUET), Monsieur THUSY Fabrice (donne pouvoir à Madame CHARON).

Secrétaire de séance : Madame WIELGOSIK

Les membres présents adoptent le compte rendu de la séance précédente.

Points à rajouter à l’ordre du jour :

 Enseignement musical dans les écoles : demande de subvention

 Subvention exceptionnelle Tour du Loiret

01) Vente maison 3 rue de la Gare

Monsieur le Maire donne lecture de l’offre d’achat reçue pour la maison sis 3 rue de la Gare.

Les recettes permettront de restaurer les bâtiments de la commune

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette vente.

02) CCBL : compétence mobilité

Suite au précédent conseil municipal, Monsieur le Maire a rencontré la Communauté de Communes Beauce Loirétaine afin de discuter de ce dossier et communique tous les documents présentés par la CCBL pour mieux appréhender la prise en compte de la compétence mobilité.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents :

4 pour : M BAILLON, M GUDIN, M LE METTE et Mme CLEMENT,

5 contre : Mme MATTIA-TALBOT, M DAUDIN, Mme ALBRECHT, M GUYON et M RICAULT 10 abstentions : M JACQUET + pouvoir M PEREIRA, Mme BLANVILLAIN, M DREUX, Mme CHARON + pouvoir M THUSY, Mme CHEVOLOT, Mme MUGNER, Mme HUGUET, Mme WIELGOSIK

- n’approuve pas la modification statutaire relative à la compétence mobilité proposée par la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine.Page 2 sur 6

03) Pays Loire Beauce : dossiers CRTE

Monsieur le Maire informe les conseillers de la possibilité pour la commune de faire subventionner plusieurs dossiers par le Pays Loire Beauce dans le cadre du Contrat de Relance de la Transition Écologique (CRTE).

S’agissant de fiches d’intentions à compléter sur plusieurs années, il n’est pas nécessaire de prendre de délibération.

Les dossiers qui feront l’objet d’une fiche d’intention sont les suivants :

1/ Liaison douce côté droit de la lagune Autroche côté Artenay-Poupry afin de pouvoir rejoindre les pistes cyclables sur la ZAC car il y a des interruptions.

2/ Installation aires de jeux : parc Lecureur, quartier nord, lagune Autroche 3/ Installation d'un ascenseur pour les PMR : accéder à la salle des mariages, principe d'égalité entre les personnes (accès PMR)

4/ Atelier mobilité douce : réparation et confection de vélos

5/ création d'un city stade pour les adolescents

6/ géothermie pour les bâtiments communaux (mairie, bibliothèque, musée) 7/ îlot de fraîcheur place de l'Hôtel de Ville et Musée

8/ biodiversité, observatoire de la lagune

9/ Isolation et changement des menuiseries à la bibliothèque

10/ Isolation local jeune ainsi que l’étage

11/ solo en Beauce : présentation d’instruments et petits concerts dans des lieux insolites de la Beauce

04) Cérémonie du 18 juin

La commémoration de l’Appel du 18 juin se déroulera à 18h30 en mairie.

05) Fête de la Musique

Suite à la commission culture, un groupe de 15 musiciens jouant de la musique de l’Europe de l’Est se produira samedi 19 juin de 16h à 17h30 sur le Mail Est, derrière la salle des fêtes.

06) Elections Départementales et Régionales

Monsieur le Maire présente la disposition de la salle des fêtes dans le cadre des élections Départementales et Régionales.

07) Installation boite à livres

Suite à la commission culture en date du 10 mai 2021, Monsieur DREUX a présenté le prototype d’une boite à livres réalisée par le menuisier CAMUS.

Cette première boite pourrait être installée près de la piscine et, suivant son utilisation, d’autres boites à livres pourraient être commandées.

La responsable de la bibliothèque a fléché différents types de livres pour les mettre dans la boite.

Les possibles futurs sites d’installation sont : place Gaston Couté, Mail Ouest et Autroche.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à signer le devis.Page 3 sur 6

08) Vaccination

Suite à une demande de la commune d'Artenay, la Protection civile tiendra un centre de vaccination du 5 au 9 juillet pour la 1ère injection et du 17 au 20 août pour la 2ème injection.

1 000 personnes pourront se faire vacciner. Les rendez-vous se feront exclusivement sur le site Doctolib.

Certaines personnes n'ont pas internet. Et d’autres ne peuvent pas se déplacer. Le CCAS pourra inscrire quelques personnes afin de les aider dans cette démarche.

09) Dégrèvement eau potable

Le Conseil municipal prend connaissance de la demande de dégrèvement de la part d’une SARL suite à une fuite après compteur et donc à la charge de l’usager.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- émet un avis défavorable à la demande de dégrèvement.

10) Forum des Associations

Monsieur le Maire informe les élus du report du Forum des associations.

Initialement prévu le 1er week-end de septembre, il aurait dû se dérouler 2 jours après la rentrée scolaire.

Il a donc été décidé de reporter le Forum des associations à la date du samedi 11 septembre de 14h à 17h au gymnase sis Mail Ouest.

La municipalité pourra également mettre à disposition la salle du conseil municipal pour les associations culturelles.

Une commission avec les associations sportives et culturelles aura lieu le jeudi 1er juillet.

11) Éducation musical dans les écoles : demande de subvention

Monsieur le Maire informe les Conseillers que le Conseil Départemental du Loiret subventionne les cours d’éducation musicale dispensés dans les écoles élémentaires publiques, pendant le temps scolaire, à l’initiative des communes de moins de 10 000 habitants.

Au cours de l’année scolaire 2020-2021, 215 élèves ont reçu une éducation musicale.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- sollicite une subvention auprès du Département du Loiret dans le cadre de l’éducation musicale, dans les écoles élémentaires publiques.

12) Subvention exceptionnelle Tour du Loiret

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a voté une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 500€ au Tour du Loiret lors de la séance du 29 mars 2021

Au vu des conditions sanitaires, les animations n’ont pas été maintenues, l’arrivée était sèche et le public n’était pas autorisé.Page 4 sur 6

La commune a pris en charge les coupes, les fleurs, et a mis en place les barrières.

Il n'y a pas eu de plus valus pour les commerces de la commune.

Par conséquent, monsieur le Maire demande s’il faut maintenir le versement de la subvention et si oui, de quel montant ?

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents :

- décide d’annuler la délibération n°2021-021 attribuant une subvention exceptionnelle de 2 500€ au Comité d’organisation du Tour du Loiret cycliste.

- décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 500€ (mille-cinq cent euros) au Comité d’organisation du Tour du Loiret cycliste pour l’arrivée de la 1ère étape du « Tour du Loiret élite » le vendredi 14 mai 2021.

13) Affaires diverses

a) Inclusion Numérique en bibliothèques

Courrier du Département : dossiers retenu pour la remise d’un ordinateur à la bibliothèque La municipalité va prévoir un système de connectique wifi

b) Devis remise en état du mur 35 Mail Est

Monsieur le Maire informe les élus qu’un devis pour la remise en état du mur du 35 Mail Est a été demandé.

Le montant des travaux reste à négocier en fonction de la prestation.

c) Devis mise aux normes électricité salle de billard et orgue

Monsieur le Maire informe les élus qu’un devis pour la mise aux normes électricité de la salle de billard et de l’orgue (ancienne salle de réunion dans la cour de la mairie) a été demandé.

d) Ajout de places PMR sur la commune

Faire une commission travaux pour revoir les emplacements PMR sur la commune. Faire un inventaire des places PMR.

e) Activités sportives durant l’été

La commune a rencontré les associations sportives afin de programmer des activités sportives durant l’été. Un flyer va être fait par le service civique en charge de la communication.

f) Manœuvres des pompiers

Les pompiers organiseront des manœuvres dans l’ancien local radio Vag’ et le hangar rue d’Orléans.

AG amicale des pompiers : ils sont volontaires pour participer à certaines actions suite à de nombreuses annulations (cochon grillé, ...)

g) Organisation d’un ball-trap

Un ball-trap (tir au fusil sur des cibles en argile) d’ordre privé sera organisé à Autroche. Le maire a donné son accord.Page 5 sur 6

a) Cérémonie du 14 juillet / Cérémonie du 16 aout

Réunir la commission fêtes et cérémonies.

Pour le moment nous sommes en attente des dernières consignes.

b) Recrutement médecin généraliste

 Suite à plusieurs RDV avec les médecins du cabinet médical, M ; le Maire a rencontré une interne en médecine qui pourrait remplacer le Docteur LE FLOHIC

Elle pourrait être là dès le mois de novembre

 M. le Maire a pu communiquer en visio avec un médecin du Chili suite au contrat passé avec une agence de recrutement dans le secteur de la médecine.

Elle parle correctement le français et pourrait être éventuellement disponible dans un an. La Région pourrait peut-être prendre en charge les salaires des médecins salariés suite à la convention signée avec celle-ci.

Le lieu pilote serait Toury et Artenay une antenne.

Mme MATTIA TALBOT : qu'en est-il de la télécabine ?

Les médecins souhaiteraient voir si la cabine peut être adaptée pour les spécialistes (dermato, …)

c) Intervention de Radio Vag à la piscine le dimanche 30 mai matin.

Radio Vag a animé une émission de radio le dimanche 30 mai à la piscine.

d) Ouverture mairie le 1er samedi du mois

5 juin : 1er ouverture de la mairie (belle expérience)

Prochaine ouverture le samedi 3 juillet

e) Visite du moulin avec les élus le samedi 5 juin

Les 3 bénévoles ont apprécié de faire la visite aux élus.

La municipalité va travailler avec les bénévoles pour revoir la communication

f) Visite des fouilles archéologiques

Les personnes auront la possibilité de visiter les fouilles archéologiques route de Chartres Ecole élémentaire : le 18 juin

Elus : 18 juin de 15h à 16 h

Public 19 et 20 juin sur réservation

g) Associations sportives :

L’association Rugby touch est en cours de montage ; ils jouent actuellement sur le petit terrain derrière le gymnase d’Auvilliers

Footsal (union sportive du filet bleu) : voir pour trouver un créneau au niveau du gymnase

h) Courrier de M. RICAULT

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur RICAULT, conseiller municipal.Page 6 sur 6

i) État des trottoirs

Beaucoup de mauvaises herbes sur les trottoirs.

Rappel : désherbage du trottoir et le bas du mur à la charge du propriétaire

Travailler en commission pour voir l'entretien des massifs (que faut-il mettre pour avoir moins d'entretien?). Le service technique fait son maximum.

Attention : il faut sensibiliser les gens car certains mettent des produits phyto sur les trottoirs.

Tour de table

Mme ALBRECHT : Mettre le compte rendu du conseil dans la République du Centre. Les habitants souhaiteraient que les maisons fleuries soient mises en place.

En 2020 : période COVID donc impossible

Voir la commission fleurissement.

Par contre pas il n’y aura pas de récompense pour les maisons illuminées.

M DAUDIN : les volets de la mairie sont arrivés, voir pour la date de pose.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h15.