Compte-Rendu - 20.12.14 Compte Rendu Sommaire

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Compte-Rendu - 20.12.14 Compte Rendu Sommaire Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Artenay. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20.12.14 Compte Rendu Sommaire)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques, Page 1 sur 8

Convocation du Conseil Municipal en session ordinaire

Lundi 14 décembre 2020 à 19 heures 30.

Compte-rendu sommaire

Présents : Monsieur JACQUET David, Madame CHARON Yveline, Monsieur DAUDIN René, Madame CHEVOLOT Laurence, Monsieur DREUX Bruno, Madame MUGNER Céline, Madame MATTIA-TALBOT Myriam, Monsieur GUYON Laurent, Monsieur RICAULT François, Madame BLANVILLAIN Anita, Madame ALBRECHT Carmen, Monsieur PEREIRA Rogério, Madame WIELGOSIK Aurore, Monsieur GUDIN Pascal, Madame HUGUET Catherine, Monsieur LE METTE Philippe, Madame CLEMENT Annick

Absent(es) excusé(es) : Monsieur BAILLON Yannick (donne pouvoir à Madame CHEVOLOT Laurence), Monsieur THUSY Fabrice (donne pouvoir à Monsieur DAUDIN).

Secrétaire de séance : Madame WIELGOSIK

Les membres présents adoptent le compte rendu de la séance précédente.

01) Convention Territoriale Globale avec la CAF

Monsieur le Maire donne lecture de la convention Territoire Globale avec la CAF ; dont l’objectif est de définir le projet stratégique global du territoire à l’égard des familles ainsi que ses modalités de mise en œuvre.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.

02) Travaux : demandes de subventions

a) Extension et réhabilitation du cabinet médical

Monsieur le Maire expose le projet suivant :

La mairie d’Artenay souhaite agrandir son complexe médical. L’objectif est de réaliser une extension, de réhabiliter l’existant et de rassembler les services médicaux et paramédicaux sur le même site.

Le coût prévisionnel des travaux s’élève à : 875 783€ H.T. soit 1 050 940€ TTC

M. le Maire informe le conseil municipal que le projet est éligible à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local, subvention de l’état, ainsi que dans le cadre du volet 3 pour le Département.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- adopte le projet d’extension et de réhabilitation du cabinet médical pour un montant de 1 050 940€ TTC - adopte le plan de financement

- sollicite une subvention de 119 751€ au titre de la DSIL, soit 13 % du montant du projet - sollicite une subvention de 580 875€ au titre du volet n°3, soit 66 % du montant du projet - charge le Maire de toutes les formalités

b) Création parking Rue du Rabot

Monsieur le Maire expose le projet suivant :Page 2 sur 8

La commune d’Artenay est propriétaire d’une parcelle située dans la rue du Rabot, à proximité de l’église. Un projet foncier va également se construire courant 2021. Dans cette zone, il manque des places de stationnement. La commune souhaite transformer la parcelle en parking.

Le coût prévisionnel des travaux s’élève à : 134 969 € H.T.

M. le Maire informe le conseil municipal que le projet est éligible dans le cadre du volet 3 au Département.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- adopte le projet de création d’un parking rue de Janville pour un montant de 134 969€ TTC - adopte le plan de financement

- sollicite une subvention de 107 975 € au titre du volet n°3, soit 80 % du montant du projet - charge le Maire de toutes les formalités

03) Désertification médicale

Le Centre-Val de Loire est confronté à un problème de démographie médicale qui s’accentue depuis deux décennies et qui fait de celle-ci une région métropolitaine la plus carencée en termes d’offre médicale. Face à ce constat, le Groupement d’Intérêt Public (GIP) PRO SANTÉ CENTRE-VAL DE LOIRE a été créé pour contribuer à la lutte contre le phénomène de désertification médicale et renforcer le maillage de la présence médicale par la création de centres de santé dans les territoires les plus fragiles.

La présente convention a pour objet la mise à disposition à titre gracieux au GIP PRO SANTÉ CENTRE- VAL DE LOIRE de locaux situés 29 rue d’Orléans pour une durée de 3 ans à compter de la date de signature et renouvelable une fois par tacite reconduction.

La Région va embaucher 6 médecins par an. Donc peut être l'occasion pour Artenay d'avoir un médecin salarié.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.

04) Délégation de Service Publique (DSP) eau Potable

Le contrat de délégation du service public d’eau potable arrive à échéance au 31 décembre 2020.

La commune ne disposant pas des moyens matériels et humains pour assurer directement ce service, le conseil municipal a approuvé par délibération le principe de recourir à nouveau à la concession pour l’exploitation de son service public d’eau potable.

Dans le cadre de la procédure de mise en concurrence lancée conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales (CGCT), ainsi que le code de la commande publique, deux entreprises (SAUR et SUEZ) se sont portées candidates et ont été admises à déposer une offre.

Au regard de l’avis de la commission de délégation des services publics et suite aux négociations menées avec les candidats, Monsieur le Maire propose de retenir l’offre de base de SAUR.

En ce sens, les motifs de ce choix et l’économie générale du contrat sont présentés dans le rapport de l’autorité exécutive.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :Page 3 sur 8

- confie la gestion du service public d’eau potable de la commune à la Société SAUR en qualité de délégataire.

- approuve le projet de contrat de concession et son économie générale.

- approuve le règlement de service.

- précise que le Concessionnaire versera annuellement à la commune une redevance pour l’occupation du domaine public égale à 0,03 €/mètre linéaire de réseau hors branchements et 2 €/m² d’emprise au sol des ouvrages bâtis non linéaires.

- autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de délégation de service public, pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 2021, et toute pièce s’y rapportant.

- autorise Monsieur le Maire à procéder aux mesures de publicité requises pour la présente délibération.

5) Personnel de la fonction publique territoriale

a) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Personnel (RIFSEEP)

Considérant qu’il convient d’instaurer au sein de la commune, conformément au principe de parité tel que prévu par l’article 88 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) en lieu et place du régime indemnitaire existant pour les agents de la commune,

Considérant que ce régime indemnitaire se compose :

 d’une part obligatoire, l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) liée aux fonctions exercées par l’agent

 et d’une part facultative, le complément indemnitaire annuel (CIA), non automatiquement reconductible d’une année sur l’autre puisque lié à la manière de servir de l’agent

Considérant qu’il convient de définir le cadre général et le contenu de ce régime indemnitaire pour chaque cadre d'emplois,

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :

- d’instaurer l’IFSE

- d’instaurer le complément indemnitaire

- décide que les primes et indemnités seront revalorisées automatiquement dans les limites fixées par les textes de référence

- décide que les crédits correspondants seront calculés dans les limites fixées par les textes de référence et inscrits chaque année au budget

b) Indemnité service civique

Suite à l’obtention de l’agrément par l’État pour le recrutement de 3 services civiques, il y a lieu de fixer le montant de l’indemnité mensuelle qui leur sera versée.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- fixe à 107€ l’indemnité mensuelle qui sera versée à chaque service civique recruté au sein de la commune.

c) Formation PSC1

Monsieur le Maire informe les Conseillers que l’association UNASS propose la formation aux premiers secours PSC1 à un tarif très intéressant. Il propose donc d’organiser des sessions afin de former les agents de la commune.

Une première session sera probablement organisée au 1er trimestre avec une dizaine agents.Page 4 sur 8

Voir si possibilité de l'ouvrir aux habitants, commerçants…

Installation d’un défibrillateur sur la commune : comment le mettre à disposition des habitants ?

d) Lignes directrices de gestion

Le comité technique en date du 11 décembre 2020 a validé les lignes directrices de gestion. Un arrêté sera pris par le Maire.

Ces lignes directrices de gestion prévoient sur 2 ans les grandes lignes de la commune en termes de gestion de personnel sur les avancements de grades, la promotion interne, la politique de recrutement, le tableau des effectifs, la participation à la mutuelle et à la prévoyance…

6) Mandatement des dépenses avant le vote du budget 2021

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée délibérante l’article L 161261 du CGCT, qu’en l’absence de vote du budget avant le 31 mars, l’exécutif de la commune peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à engager et à signer les dépenses d’investissement du Budget de la Commune et du Budget service de l’Eau avant le vote des Budgets 2021.

7) Tarifs 2021

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :

- fixe les tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021 comme indiqué dans le tableau annexé à la présente délibération.

8) Musée

a) Tarif atelier

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- fixe à 5€ (cinq euros) par enfant le tarif de l’atelier du musée à compter du 1er janvier 2021.

Compte-tenu de la situation sanitaire, les ateliers sont limités à 8 enfants et un seul accompagnateur par enfant.

b) Affiches théâtre et opérette

Une vente aux enchères d’anciennes affiches théâtrales et opérette a eu lieu le 24 novembre. L’association des Amis du Théâtre Forain a pris en charge l’achat des affiches pour un montant de 494.40 €. Les frais de livraison seront à la charge de la collectivité.

9) Transfert assainissement à la CCBL

Vu la délibération n°2020_27 du conseil municipal en date du 6 juillet 2020 ;Page 5 sur 8

Considérant qu’après examen des emprunts potentiellement concernés par le transfert de la compétence assainissement il apparait que deux emprunts ne sont pas concernés par ce transfert et sont demeurés affectés sur le budget Eau,

Considérant cependant qu’il apparait que seule une part minoritaire concerne l’eau, et qu’il convient de procéder à leur réaffectation sur le budget principal.

Considérant que le conseil municipal a demandé au comptable que les deux emprunts n° 70057978161 et n° 0216724/001 concernant les réseaux Rue de Chartres, rue la Gare, non transférés à la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine, soient transférées au budget principal de la commune d’Artenay.

Il est demandé au Conseil Municipal de demander au comptable public de procéder, sur l’exercice 2020, aux écritures d’ordres non budgétaires suivantes :

- Budget Eau :

- Débit 1641 = 331.836,56€

- Crédit 181 = 331.836,56€

- Budget Principal :

- Débit 181 = 331.836,56€

- Crédit 1641 = 331.836,56€

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- autorise Monsieur le Maire à demander au comptable public de procéder, sur l’exercice 2020, aux écritures d’ordres non budgétaires mentionnées ci-dessus.

10) Dénomination des rues

Suite à une réunion avec La Poste, il y a lieu de numéroter et dénommer certaines adresses sur la commune. Monsieur le Maire donne lecture des lieux concernés.

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- approuve la proposition de Monsieur le Maire quant aux numérotations et dénominations dont la liste des points adresse est annexée à la présente délibération.

11) Services municipaux : point Covid

Suite aux dernières annonces gouvernementales quant à la situation sanitaire, la bibliothèque, le musée et l’école de musique ne pourront rouvrir au 15 décembre 2020.

 L'EMMA donne les cours en visio.

 Les agents du musée travaillent en distanciel et présentiel

 La bibliothèque est fermée au public mais l’agent procède au toilettage (merci à Mme CHARON, Mme MATTIA-TALBOT et M. DREUX pour leur aide)

Rencontre avec M. PATARD de la bibliothèque départementale afin d'avoir des conseils pour digitaliser, numériser, ….

Travaux : étude en cours puis carottage afin de vérifier l’état des murs et plancher.

La CCBL a pris un arrêté pour l’ouverture du gymnase Mail Ouest à compter du 16 décembre : Accès autorisé aux équipements couverts et de plein air ainsi qu’à l’espace public. Limité à 6 personnes sauf si présence d’un éducateur diplômé. Distanciation obligatoire.Page 6 sur 8

Madame BLANVILLAIN demande pourquoi les cours de musique ne peuvent pas reprendre ? Monsieur JACQUET lui précise que les cours reprendront dès la rentrée de janvier 2021.

Les services municipaux fonctionnent normalement

12) Affaires diverses

1.- Réévaluation de loyer

APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

- fixe le loyer mensuel du logement communal sis au 7 bis Mail Ouest à compter du 1er janvier 2021.

2.- Service civique

Un contrat de service civique a été signé au 1er décembre 2020. L’agent recruté a pour missions principales l’élaboration du site Internet et de préparer une vidéo sur la commune dans le cadre des vœux du maire en janvier 2021.

3.- Distribution des colis de Noël :

Les colis de Noël ont été réalisés par les commerçants d'Artenay.

5.- Esquisse terrain rue Marcel Girault

M. le Maire présente l’esquisse d’un projet de lotissement rue Marcel Girault, sur un terrain privé. Il faut garder l'identité de la commune avec des terrains d’une superficie d'environ 650 m2 soit 14 lots sur la parcelle.

6.- Vœux à Radio Vag’ le dimanche 10/01/21 à 10h30

Suite au contexte il n’y aura pas de vœux à la salle des fêtes. Monsieur le Maire fera son discours à Radio Vag le dimanche 10 janvier à 10h30 (les Artenaysiens seront prévenus pas des flyers). Il sera en présence de Mesdames Caroline JANVIER, Pauline MARTIN, de Monsieur Jean-Pierre SUEUR et de Monsieur Thierry BRACQUEMOND.

Madame CLEMENT indique que d'autres maires vont également passer à la radio afin de souhaiter leurs vœux.

7.- Réorganisation des bâtiments communaux

Le maire informe les élus qu’il souhaite étudier une réorganisation des bâtiments ou bureaux vides.

Par conséquent, nous sommes en attente de deux propositions par des architectes.

8.- Travaux rue de Janville

La société EXIA propose d’organiser une réunion publique courant février 2021 afin de présenter le projet immobilier sis rue de Janville.

La signature de l’acte de vente aura lieu le 15 décembre

9.- Volets Mairie

Un sondage envoyé aux élus a déterminé la couleur des volets de la mairie en lien avec l’ABF.Page 7 sur 8

10.- Mairie

Fermeture de services municipaux le 24 décembre et 31 décembre à 12h

Tour de table :

 Mme CHARON :

Collecte alimentaire du 28 novembre 20 : 380 kg de denrées (le double par rapport à 2019) Nouvelle commission à créer avec les élus du CCAS : commission pour l’attribution des logements communaux.

Distribution des colis de noël pour les personnes de plus de 75 ans courant décembre

 Mme CHEVOLOT :

En cours de réalisation du 3ème bulletin municipal. Sortie le 15 janvier

Réécriture du site internet. Sortie courant janvier

 M GUYON :

Dimitri DUVALLET arrivé le 14 décembre. En détachement sur 6 mois de la base de BRICY. Il a une mission de garde champêtre.

Une visite sur Voves pour la vidéoprotection est à prévoir très prochainement.

 Mme MATTIA-TALBOT

Des milliers de livres vont être donnés à des maisons de retraites ainsi que pour des bibliothèques du canton.

 M DREUX :

Animation du 19 décembre : deux groupes vont déambuler dans les rues entre 14 h et 17 h. Afin d’avoir un effet de surprise et afin de garantir les distanciations sociales, la communication sera minimisée.

 M DAUDIN :

Suite aux diverses fissures à la Bibliothèque : expertise en cours de la salle du fonds.

Restauration du chemin de croix de l’église: transférer les devis au département Le département va se déplacer le 15 décembre pour voir les tableaux

Les tableaux ne sont pas référencés objets historiques donc il n’y aura pas de possibilité d'avoir une subvention de l'état mais voir pour une subvention avec le département.

Montant de la restauration = 18 000 €

La paroisse va essayer de demander des mécènes

Aménagement de l’observatoire près de la lagune :

Possibilité d'avoir des subventions pour l'aménagement de l'observatoire (département, Pays Loire Beauce) Le département subventionne l’achat d’arbustes ou autres fleurs pour un montant de 2100 € chez des pépiniéristes de la région Orléanaise.

Travaux giratoire : 15 jours d'avances sur les travaux

Fermeture de la RD 2020 sur 2 nuits pour réaliser l'enrobé

 M RICAULT :

En tant que correspondant défense, M. Ricault a demandé à la Base de BRICY à ce que les élus puissent la visiter sur l’année 2021.

 Mme CLEMENT :

Madame CLEMENT indique que les poubelles de la Ferme des Muets n'ont pas été ramassées et que le SIRTOMRA n'a pas été informé des travaux du giratoire.Page 8 sur 8

M. JACQUET lui confirme que le Département a contacté le SIRTOMRA mais que les agents du ramassage des ordures ménagères ne sont pas passés.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h20.