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Ordre du Jour - ordre du jour CM 20.01.2020
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 20.01.2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
1
Conseil Municipal du 20 Janvier 2020 – Ordre du Jour
CONSEIL MUNICIPAL du 20 Janvier 2020 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 Décembre 2019 RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE L’ADRESSAGE, DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – ELECTIONS MUNICIPALES des 15 et 22 Mars 2020
RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. REMBOURSEMENT DE FRAIS EXCEPTIONNELS AU MAIRE
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
II. AMENAGEMENT - TRAVAUX
5. CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE TRANSFERT DU TERRAIN NU CADASTRE ZO 101 EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
6. CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME D’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
7. CONVENTION D’OCCUPATION ENTRE LA SNCF ET LA COMMUNE POUR L’IMPLANTATION D’UN FEU DE SIGNALEMENT DU PASSAGE A NIVEAU SITUE RUE DU GARDON RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
8. BILAN 2019 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
III. SECURITE
9. PLAN DEPARTEMENTAL D’ACTIONS DE SECURITE ROUTIERE 2020 – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL 2
Conseil Municipal du 20 Janvier 2020 – Ordre du Jour
IV. EDUCATION
10. PARCOURS D’INCLUSION SCOLAIRE – PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COLLEGES PUBLICS GUSTAVE JAUME ET LIS ISCLO D’OR RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
11. CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU LYCEE – LYCEE POLYVALENT XAVIER MALLET DU TEIL
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
V. VIE ASSOCIATIVE
12. AVANCE DE SUBVENTION – ATOM’SPORTS FOOTBALL
RAPPORTEUR : Henri FONDA
13. AVANCE DE SUBVENTION – ENTENTE ATOM’SPORTS NATATION PIERRELATTE RAPPORTEUR : Henri FONDA
14. AIDE FINANCIERE SPECIFIQUE – SOLIDARITE EN FAVEUR DE LA COMMUNE DU TEIL SUITE AU SEISME DU 11.11.2019
RAPPORTEUR : Alain GALLU
VI. RESSOURCES HUMAINES
15. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA