Convocation - SEPTEMBRE 2022

Documents similaires

Convocation - AOUT 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 7 juillet 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 9 septembre 2021

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 9 septembre 2020

Convocation - 15 DECEMBRE 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 1 janvier 2022

unknown - LayZactu 153 Septembre 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 4 avril 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 3 mars 2022

Compte-Rendu - COMPTES RENDUS 5 mai 2022

Convocation - SEPTEMBRE 2022 Document publié le Dimanche 11 septembre 2022 par la commune de Colombe. Lien du pdf (Convocation - SEPTEMBRE 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Eau et assainissement, Séance du 22 septembre 2022

L'an deux mil vingt-deux le jeudi vingt-deux du mois de septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de COLOMBE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Martine JACQUIN, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal: le 16 septembre 2022

PRÉSENTS: Mme JACQUIN Martine, Maire

Mmes Ms: VALTAT Roger, GRASSER Sylvie, SERRE Patrice, DAUPHANT Aude, BONNARDON Maurice adjoints.

Mmes et Ms: MARC Emmanuelle, MARREL Eliane, MARTIN Marylène, MATHURIN Armelle, MITAUT Rachel; CHARRAT Laurent, GUICHARD Serge, RIONDET Jacques, ROBERT-MICHON Flavien.

ABSENTS EXCUSÉS: Mmes ERBS Angélique, VAYSSIERE Nora, BESSON Pierre-Henri, JEANNIARD Luc.

PROCURATIONS : Mme. ERBS Angélique à Martine JACQUIN

M. JEANNIARD Luc à Sylvie GRASSER

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. ROBERT-MICHON Flavien

Etat civil

Naissance :

JAMBON Rosie : le 28 août à Voiron

TEYZIER JulieŴe : le 1er septembre à Voiron

CLOTIS James : le 4 septembre à Voiron

Décès :

GOLOBINEK Lucas : le 29 août à La Tronche

Ordre du jour

✗ Ex¥ension de l’école et const¢§ction d’un restaurant scolaire : point sur les t¢avaux

✗ Compte rendu de l’ét§de du projet d’enfouissement des réseaux Chemin de la Bascule et Route du Vieux Clocher.

✗ Taxe d’aménagement

✗ Subvention à l’association MUZIK’APP

✗ Compte rendu des commissions municipales

✗ Compte-rendu des commissions de la CCBE

✗ Questions diverses

1* Sigat§re cession Chemin de Tessy

* Téléthon

* Cérémonie des vœux

Le compte rendu de la séance du 24 août est approuvé à l’unanimité

✗ Extension de l’école et construction d’un restaurant scolaire : point sur les travaux

Patrice SERRE :

* En ce qui concerne l’extension de l’école tout est à peu près terminé.

* Pour la partie « Restaurant scolaire » les travaux avancent tout doucement, certaines entreprises n’étaient pas là cette semaine et peu étaient présentes à la réunion de chantier de ce mercredi. - La pose des gaines de ventilation est pratiquement terminée.

- Beaucoup de travail a été fait sur le câblage électrique .

- La pose des luminaires sera faite après la pose des plafonds.

- 80 % du carrelage et des faïences a été posé. Le mur n’étant pas droit à un endroit, il n’es pas possible de poser la faïence ; l’entreprise est en attente de la modification du mur par la société VMA (entreprise de maçonnerie).

- L’entreprise GACHET devrait faire le désactivé avant que la pluie et le froid arrive.

✗ Compte rendu de l’étude du projet d’enfouissement des réseaux Chemin de la Bascule et Route du Vieux Clocher

Maurice BONNARDON :

La Communauté de Communes de Bièvre-Est doit réaliser des travaux sur le réseau d’eau potable de la maison Communale située « chemin de la Bascule » jusqu’au Fûteau. La route va donc être endommager par ce chantier; c’est pourquoi une demande a été faite auprès des services de TE38 pour obtenir une estimation des travaux d’enfouissement des réseaux secs sur la partie allant de la maison communale (1439 route du Tram) à la maison de Mme RIVAL Madeleine (403 chemin de la Charrière).

Si ces travaux se réalisent la CCBE n’aura pas obligation de mettre en place un revêtement routier durable et diminuera d’environ 40 000 € le coût de son chantier.

2022-32-1 : TE38 : Enfouissement BT / TEL route du Vieux Clocher

La commune de COLOMBE a saisi le TE38 afin de procéder à l’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité et de télécommunication sur la route du vieux clocher. Ce projet est directement lié à des travaux d’adduction d’eau potable portés par la Communauté de Communes Bièvre Est. La commune travaille donc dans le cadre d’une coordination de travaux.

2Ces travaux consistent à la mise en souterrain du réseau basse tension ainsi que des branchements des habitations existantes. Enfouissement coordonné avec les réseaux de télécommunication. Linéaire de fouille à réaliser sur domaine public : environ 850 ml.

Le TE38 réalisera les prestations de génie civil pour l’ensemble de ces réseaux : pose des fourreaux et tubes, coffrets. Le câble sera déployé sous notre maîtrise d’ouvrage pour les réseaux de distribution publique d’électricité.

S’agissant du réseau de télécommunication, la reprise de branchements et le câblage seront réalisés sous maîtrise d’ouvrage de l’opérateur.

Dans le cadre des travaux d’enfouissement, le TE38 mettra en place le fourreau Ø 63 et la cablette de terre. Etant donné que la commune de COLOMBE a confié la maintenance de son réseau d’éclairage public au TE38, ce dernier sera également maître d’oeuvre pour les travaux d’éclairage public.

TERRITOIRE ENERGIE ISERE (TE38) a étudié la faisabilité de l'opération présentée dans le tableau ci-joint, intitulée :

COMMUNE COLOMBE Affaire n° 22-002-118

Enfouissement BT / TEL route du Vieux Clocher

TE38 - TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICITE

Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et le concessionnaire ENEDIS, les montants prévisionnels sont les suivants :

1 - le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à : 249 757 € 2 - le montant total de financement externe serait de : 190 647 € 3 - la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 s'élève à : 0 € 4 - la contribution aux investissements s'élèverait à environ : 59 110 €

Afin de permettre à TE38 de lancer la réalisation des études d'exécution par le maître d'œuvre, il convient de :

- prendre acte de l’avant-projet de financement initiaux, étant précisé qu’après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau présentés ;

- prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage de TE38.

Le Conseil Municipal , après avoir entendu cet exposé :

1 - PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération : Prix de revient prévisionnel : 249 757 €

Financements externes : 190 647 €

Participation prévisionnelle : 59 110 €

(frais TE38 + contribution aux investissements)

2 - PREND ACTE de la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 pour 0 €

TE38 - TRAVAUX SUR RESEAUX DE TELECOMMUNICATION

Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus et l'opérateur ORANGE, les montants prévisionnels sont les suivants :

31 - le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à : 134 442 € 2 - le montant total de financement externe serait de : 0 €

3 - la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 s'élève à : 6 402 € 4 - la contribution aux investissements s'élèverait à environ : 128 040 €

Afin de permettre à TE38 de lancer la réalisation des études d'exécution par le maître d'œuvre, il convient de :

- prendre acte de l’avant-projet de financement initiaux, étant précisé qu’après études et avant tout démarrage de travaux, ils seront à nouveau présentés ;

- prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage de TE38.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé :

1 - PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération : Prix de revient prévisionnel : 134 442 €

Financements externes : 0 €

Participation prévisionnelle : 134 442 €

(frais TE38 + contribution aux investissements)

2 - PREND ACTE de la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 pour 6 402 €

2022-33-1 : TE38 : Enfouissement réseau EP route du Vieux Clocher

La commune de COLOMBE a saisi le TE38 afin de procéder à l’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité et de télécommunication sur la route du vieux clocher. Etant donné que la commune de COLOMBE a confié la maintenance de son réseau d’éclairage public au TE38, il a été demandé à TERRITOIRE ENERGIE ISERE (TE38) d’étudié la faisabilité de l'opération présentée dans le tableau ci-joint, intitulée :

COMMUNE COLOMBE Affaire n° 22-003-118

EP route du Vieux Clocher

TE38 - TRAVAUX SUR RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

Sur la base d'une étude sommaire réalisée en lien avec les élus, les montants prévisionnels sont les suivants :

1 - le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à : 64 890 € 2 - le montant total de financement externe serait de : 37 595 € 3 - la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 s'élève à : 1 545 € 4 - la contribution aux investissements s'élèverait à environ : 25 750 €

Afin de permettre à TE38 de lancer la consultation des entreprises, il convient de :

- prendre acte de l’avant-projet de financement initiaux,

- prendre acte de l’appel de contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage de TE38.

Le Conseil Municipal , après avoir entendu cet exposé :

41 - PREND ACTE de l'avant-projet et du plan de financement prévisionnels de l'opération : Prix de revient prévisionnel : 64 890 €

Financements externes : 37 595 €

Participation prévisionnelle : 27 295 €

(frais TE38 + contribution aux investissements)

2 - PREND ACTE de la participation aux frais de maîtrise d'ouvrage de TE38 pour 1 545 €

Le récapitulatif de l’estimation effectuée par TE 38 concernant l’enfouissement des réseaux (TEL – BT et EP) « Chemin de la Bascule » et « Route du Vieux clocher » est le suivant : - Travaux 449 089 €

- Subventions (environ 51%) 228 242 €

- Participation prévisionnelle de la commune 220 847 €

✗ Taxe d’aménagement

Mme le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité de modifier le taux de la taxe d’aménagement avant le 1er octobre. Le taux actuel est de 5 % (taux maximum). Le conseil municipal ne souhaite pas modifier ce taux.

En ce qui concerne la répartition de la Taxe d’aménagement entre les communes et la CCBE, ce décision est repoussé en décembre car les décret d’application ne sont pas encore sortis.

2022-34-1 : Association MUZIK’APP : attribution d’une subvention :

Mme Aude DAUPHANT, adjointe en charge de la vie associative présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l’association MUZIK’APP basée à Apprieu.

Cette association a pour objectif de transmettre le plaisir de jouer de la musique par son enseignement et d’organiser des manifestations afin de promouvoir le spectacle vivant dans son expression musicale. L’enseignement se fait sous forme de cours particuliers et collectifs et d’ateliers de musique d’ensemble

A ce jour elle compte 103 adhérents dont 5 de Colombe.

En difficulté suite à la crise du COVID, elle sollicite une subvention auprès des collectivités.

Au regard des critères d’attribution des subventions établis par la commune, Mme DAUPHANT propose au conseil municipal d’attribuer une subvention de 175 € (5 personnes : 4 adultes à 30 € et un enfant de moins de 12 ans à 55 €) à cette association.

Après avoir entendu l’exposé de Mme DAUPHANT et après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

* Décide d’attribuer une subvention d’un montant de 175 € à l’association MUZIK’APP * Charge Mme le maire de mandater cette sommes au profit de l’association.

5✗ Compte rendu des commissions municipales

VALTAT Roger :

La commission « finances » se réunira courant octobre pour travailler sur les prévisions 2023 ; d’ici là , chaque adjoint est invité à chiffrer les projets de chaque commission pour permettre de préparation du BP 2023

Un réflexion devra avoir lieur concernant les différents bâtiments énergivores.

SERRE Patrice:

* La commission « affaires scolaires et périscolaire » a travaillé, dernièrement sur les différents points évoqués lors du conseil d’école de juin et une réponse sera faite à l’école dans les prochains jours.

* Une question importante a été abordée par la commission : 18 ordinateurs ont été installés dans la nouvelle salle informatique mais les enseignantes ont demandé à ce que 9 ordinateurs soient réinstallés dans l’ancienne salle informatique au motif qu’elles ne peuvent pas travailler en groupe dans la nouvelle salle. A la suite de quoi seulement deux classes utiliseront cette nouvelle salle. La commission a accepté de remonter 8 postes dans l’ancienne salle informatique, l’inspecteur d’académie a été contacté pour lui faire part de cette décision.

Une imprimante noir et blanc sera aussi installée dans la nouvelle salle puisque le gros copieur/ imprimante restera dans l’ancienne salle.

Il est acté que cette décision est valable pour cette année scolaire 2022/2023 ; un point sera fait à la fin de celle-ci.

* En ce qui concerne les crédits attribués à l’école : l’an dernier un crédit supplémentaire (en plus du montant par élève) avait été alloué pour l’achat de fascicule et matériel, soit environ 750 €. La commission a décidé de fixé le montant maximum du budget supplémentaire à 2 500 €. Celui-ci inclura toutes les dépenses n’entrant pas dans le budget fournitures par élève ; à savoir les 4 bancs pour la cour (1 494,71 €), l’achat de toile cirée pour les classes (309,60 €), l’imprimante (environ 550 €) pour le nouveau bâtiment soit 2 354,31 €, il reste donc pour 2022 un montant de 145,69 € .

* Le spectacle de Noël de Noël aura lieu le vendredi 16 décembre dans l’après-midi. Le montant su spectacle retenu est de 726 €.

BONNARDON Maurice :

Commission « Voirie »

* Les travaux de point à temps sont en cours.

* M. FOURNIER habitant de la ferme du Crêt se raccorde actuellement sur la conduite d’eau potable.

* Priorité à droite en sortie de chacune pour le chemin de la vie Revèze ; pose d’une balise de priorité avec une bande blanche sur le chemin de la vie Revèze. Unanimité

62022-35-1 : Aménagement du centre du Village : Etude

M. Maurice BONNARDON, adjoint expose :

A plusieurs reprises et notamment lors de la dernière réunion de la commission « Voirie » des échanges ont eu lieu concernant la circulation sur le chemin Neuf.

Il ressort que pour pouvoir traiter cette problématique, il faut prendre en compte d’autres voies. C’est pourquoi il a été demandé au cabinet Alp’études d’établir un devis pour procéder à l’étude de l’aménagement de ce secteur : place du 12 juillet 1944, carrefour chemin de la Bascule/Route du Tram, chemin neuf et chemin de la vie Revèze.

Le montant de ce chiffrage s’élève à 10 260 € TTC

Après avoir entendu l’exposé de M. BONNARDON et après avoir délibéré, le Conseil Municipal : * Valide le devis du cabinet Alp’Etudes d’un montant de 10 260 € TTC

* Charge Mme le Maire de passer commande de ces travaux.

Commission « Environnement »

* Plusieurs voisin de l’espace « jeux et fitness » se plaignent des nuisances sonores (jour et nuit) notamment aux abord de la tyrolienne.

Il est décidé d’installer un panneau style « NE PAS CRIEZ – MERCI DE PENSER AUX VOISINS »

* Les bancs qui seront installé aux abords des jeux ont été choisis et le gazon a été semé.

* La commission propose de faire réaliser, par un professionnel, une « Fresque murale sur un mur dans la traversée de la Colombe ». M . BONNARDON a déjà contacté M. RIVAT, propriétaire du bâtiment de l’ancien bar, c’est un support neuf et il est d’accord sur le principe. La façade de la maison de M. et Mme NONY est intéressante aussi par contre le support est endommagé et la surface importante).

DAUPHANT Aude :

Dernièrement la commission « Vie Associative » s’est réunie avec les représentants des associations afin d’établir le calendrier des manifestations qu’ils souhaitent organiser d’ici le mois juillet 2023. Un échange aura lieu avec le Grand-Lemps et Apprieu afin d’avoir la liste des festivités de chacune des deux communes.

La commission « Informations » se réunira mi-octobre afin de travailler sur le prochain bulletin municipal.

Mme DAUPHANT émet l’idée d’installer une bibliothèque libre service ou chacun pourrait déposer ses livres et en prendre d’autres. Il faudrait réfléchir sur le support et sur le lieu d’implantation.

✗ Compte-rendu des commissions de la CCBE

VALTAT Roger :

Le Conseil Communautaire s’est réuni le 17 octobre ; les principaux sujets étaient les suivants :

7ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET OPTIMISATION DES RESSOURCES : * Marchés public : Autorisation de signer le marché n°22SE16 « Gestion des équipements d'accueil des gens du voyage»

COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

* Enfance, jeunesse et famille : Vote des tarifs pour un séjour à Antibes prévu en octobre 2022 * Lecture publique : Appel à projets d'animation en direction des équipements de lecture publique du réseau - attribution des enveloppes financières

PLUI / URBANISME / HABITAT

* PLUi : décision de ne pas réaliser d’évaluation environnemental de la Modification simplifiée N°2 du PLUi conformément à l’avis rendu par la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)

* PLUi : Approbation des modalités de mise à disposition du dossier au public pour la modification simplifiée n°2 du PLUi

* Urbanisme : Inventaire des Zones d’Activité Économique (ZAE) sur le territoire de la communauté de communes de Bièvre Est.

* Urbanisme : Avenant n°1 à la convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) pour l’année 2022.

M. VALTAT ajoute qu’à compter de janvier 2023 la commune de le Grand-Lemps sera équipé pour recevoir les demandes de carte d’identité et de passeport.

ROBERT-MICHON Flavien

Réunion de la commission environnement Gens Du Voyage et patrimoine :

Travaux et aménagement

* Une étude doit être lancée pour l’extension éventuel du siège de la CCBE * Travaux à prévoir sur les voiries communautaire

Gens du Voyage

* Renouvellement du marché d’entretien des aires d’accueil

* Bilan de l’aire de grand passage de Beaucroissant (6 groupes d’environ 100 caravanes qui reste environ 15 jours à chaque fois)

* Il y a eu un incendie dans le bureau sur l’aire d’Apprieu. Cet aire sera remis en état pour être utilisé pendant la période de travaux sur l’aire de colombe et du Grand-Lemps. Ceux-ci vont devenirs des aires de sédentarisation.

Déchets

* Point sur les PAV, depuis l’externalisation du ramassage des PAV, les vidanges sont plus fréquentes.

* L’accès à la déchetterie devrait passer au système de lecture de plaque. Avec une fréquence maximum de 52 passages par an pour les particuliers et 10 passages gratuits par an pour les professionnels.

* En ce qui concerne le ramassage des Ordures Ménagères, si les poubelles ne sont pas ramassé le jour J dans 90 % des cas cela se fait le lendemain. Le surplus doit être ramassé par la collecte si les déchets sont triés.

8JACQUIN Martine

Le Ticket Culturel 2022 se déroulera du 29octobre au 30 novembre ; 12 spectacles seront proposés au public. Un spectacle musique et danse tout public aura lieu au gymnase de Colombe le samedi 19 novembre : Concert cabaret, Voiron Jazz Orchestra et Swing it .

Questions diverses

* Signature cession Chemin de Tessy

La signature de la cession gratuite de terrain au profit de la commune, attendu depuis plusieurs années a eu lieu le 05 septembre.

* Téléthon

Samedi 1er octobre au gymnase à 20 h aura lieu une « conférence débat » pour le lancement du Téléthon 2022 de l’Isère, en présence de Mme Laurence THIENNOT-HERMENT Présidente nationale de l’AFM

* Cérémonie des vœux

La cérémonie des vœux 2023 aura lieu le samedi 7 janvier à 10 h 30 au gymnase.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 h 40.

9