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Conseil Municipal - CM 2023 06 05
Conseil Municipal - CM 2023 01 13
Conseil Municipal - CM 2025 10 03
Conseil Municipal - CM 2023 10 03 2
Conseil Municipal - CM 15 02 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Aillon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2024
Présents
: MIGUET
Vincent,
ANDRE
Sylvaine,
DAJOUX
Philippe,
DUVERGER
Françoise,
FAY
Hervé,
JOLY
Agnès,
MAGNIEZ
Thierry,
NICOUD
Clémence,
PETIT
BARAT
Magalie
Absents
excusés
: KANAREK
Déborah
donne
pouvoir
à
ANDRE
Sylvaine,
MIGUET
Lionel
donne
pouvoir
à
MIGUET
Vincent
Secrétaire
: ANDRE
Sylvaine
Procès
verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
28.01.24
Hervé
FAY
souhaite
se
retirer
de
la
commission
gîte.
Accepté
à
l'unanimité
Contrat
mutualisé
de
fourniture
de
titres
restaurant
—
D
2024
- 17
Après
avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
son
adhésion
au
contrat
mutualisé
de
fourniture
de
titres
restaurant.
Protection
des
données
-—
D
2024
- 18
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
du
service
commun
de
protection
des
données.
Zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables
—
D
2024
- 19
En
raison
du
peu
de
terrains
constructibles
sur
la
commune,
le
Conseil
Municipal
ne
déclare
aucune
zone.
Convention
pour
la
pratique
du
vol
libre
Le
Conseil
Municipal
n'autorise
pas
le
maire
à signer
la
convention
quadripartite
. || n’a jamais
eu
connaissance
de
ce
dossier
et
ne
souhaite
pas
s'engager
sur
les
termes
de
ce
document.
Garde
champêtre
Le
Conseil
Municipal
renouvelle
sa
décision
de
ne
pas
adhérer
au
projet
de
recrutement
de
garde
champêtre
par
le
PNR
des
Bauges.
Travaux
mairie
Le
conseil
Municipal
décide
de
contacter
un
huissier
pour
dresser
un
constat
de
toutes
les
malfaçons. Projet
du
gymnase
La
participation
communale
à
la
construction
d'un
gymnase
au
Châtelard
s’élèverait
à
132
500
€.
Canalisation
de
l’eau
pluviale
à
La
Bottière
Demande
de
devis
pour
évaluer
les
travaux
à faire
et
le
coût.
Contentieux
de
la
Bottière
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
maire
à
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
bilatérale
de
bandes
de
terrain
avec
Sylvain
REMILLY. Subvention
scolaire
-
Le
Conseil
Municipal
valide,
à
l'unanimité,
une
subvention,
pour
la
classe
de
découverte,
de
150
€
par
enfant
domicilié
à
Aillon
le
Vieux.
Questions
diverses
-
Gîte
communal
«
Le
Grand
Colombier
».
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
un
contrat
de
mandat
avec
la
centrale
de
réservation
de
Grand
Chambéry
Alpes
Tourisme.
-
La
salle
de
repli
de
la
nouvelle
mairie
sera
baptisée
«
La
Licantine
»
en
référence
à
la
dénomination
des
habitants
d’Aillon
le
Vieux.
Prochaine
réunion
prévue
le
28.03.2024
à
20h00.
Le
Maire,
La
secrétaire
Vincent
MIGUET
Sylvaine
ANDRE