Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2025 10 03
Conseil Municipal - CM 2024 08 27
Conseil Municipal - CM 2023 10 03 2
Conseil Municipal - CM 2024 12 18
Conseil Municipal - CM 15 02 2024
Conseil Municipal - CM 2024 03 26
Conseil Municipal - CM 2024 05 24
Conseil Municipal - CM 2022 04 05
Conseil Municipal - CM 2023 06 05
Conseil Municipal - CM 2023 01 13
Conseil Municipal - CM 2024 10 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aillon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 10 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
OCTOBRE
2024
Présents
: MIGUET
Vincent,
ANDRE
Sylvaine,
DAJOUX
Philippe,
DUVERGER
Françoise,
JOLY
Agnès,
KANAREK
Déborah,
MAGNIEZ
Thierry,
MIGUET
Lionel,
PETIT
BARAT
Magalie
Absents
excusés
: FAY
Hervé,
NICOUD
Clémence
Secrétaire
: ANDRE
Sylvaine
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
27
août
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Gestion
du
gîte
Le
Grand
Colombier
Le
Conseil
Municipal
retient
la proposition
de Nicolas
BADEE
pour
la gestion
et commercialisation
des
3
appartements. Salle
La
Licantine
Le
Conseil
Municipal
fixe
les tarifs
de
location
comme
suit
Association
Habitants
de
la
Demandeurs
hors
communale
commune
commune
Jour
de
semaine
gratuité
100.00
€
200.00
€
Week-end
gratuité
200.00
€
550.00
€
(vendredi
12
h au
lundi
12
h)
Mobilier/vaisselle
80.00
€
80.00
€
90.00
€
Ménage
250.00
€
250.00
€
250.00
€
Caution
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
Perte
de
la
clé
de
la
salle
160.00
€
160.00
€
160.00
€
Le
règlement
d'occupation
est
en
cours.
Décisions
modificatives
budsgétaires
Désignation
Diminution
sur
crédits
| Augmentation
sur
ouverts
crédits
ouverts
D
60632
fournitures
de
petit
équipement
3
000.00
€
D
66111
Intérêts
réglés
à l’échéance
3
000.00
€
D
023
virement
à section
d’investissement
50
000.00
€
D
231-125
mairie
50
000.00
€
R
021
virement
de
la
section
de
50
000.00
€
fonctionnement R
74836
FDPTP
50
000.00
€
Aménagement
d’un
parking
au
chef-lieu
Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
a déposé
une
demande
de
subvention
auprès
de
Grand
Chambéry
pour
l’aménagement
d’un
parking
au
chef-lieu.
Maire,
La
Secrétaire;
)
Sylvaine AND