Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2023 10 03 2
Conseil Municipal - CM 2023 06 05
Conseil Municipal - CM 2023 02 23
Conseil Municipal - CM 2023 04 04
Conseil Municipal - CM 2024 12 18
Conseil Municipal - CM 15 02 2024
Conseil Municipal - CM 2024 10 08
Conseil Municipal - CM 2025 10 03
Conseil Municipal - CM 2022 11 24
Conseil Municipal - CM 2024 08 27
Conseil Municipal - CM 2023 01 13
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune d'Aillon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 01 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JANVIER
23
Présents
: GOGNY
Christian,
ANDRE
Sylvaine,
DAJOUX
Philippe,
FAŸ
Hervé,
KANAREK
Déborah,
MIGUET
Lionel,
MIGUET
Vincent,
NICOUD
Clémence,
PETIT
BARAT
Magalie
Absent
excusé
MAGNIEZ
Thierry
Secrétaire
: KANAREK
Déborah
Ordre
du
jour
:
1-
Tarifs
2023
2-
Nouvelle
mairie
: négociation
et contentieux
3-
Plan
communal
de
Sauvegarde
4-_
Aménagement
du
Cimeteret
5-
Déclassement
des
chemins
6-
Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
24
novembre
2022
i— Tarifs
2023
Délibération
D2023-01
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
fixe
les
tarifs
2023
comme
suit :
Déneigement
(circonstance
exceptionnelle)
hiver
2022/2023
50.00
€
Coupe
affouagère
50.00
€
Concession
cimetière
pleine
terre/m°?/30
ans
40.00
€
Concession
columbarium/30
ans
700.00
€
Taxe
forfaitaire
de
pâturage
La
Rapière
42.00
€
La
taxe
pâturage
des
bovins
et caprins
basée
sur
le temps
de
pâture
et le nombre
de
bête
n’est
pas
reconduite.
Les
parcelles
communales
ayant
été
incluses
dans
les
baux
des
agriculteurs
concernés. Il
Nouvelle
mairie
Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
l'avancée
des
travaux
qui
devraient
se
terminer
au
printemps.
Avec
les dispositions
Macron
sur
l'inflation
des
matériaux,
les titulaires
de
marché
ont
la possibilité
de
sortir
des
prix
engagés
par
avenants.
Trois
entreprises
nous
ont
déjà
informés
de
leur
intention
d'appliquer
une
hausse.
[II —
Plan
Communal
de
Sauvegarde
La
mise
à jour
du
PCS
pilotée
par
Hervé
FAY
a été
présentée
aux
élus
communaux
lors
d’une
réunion
antérieure.
À
cette
occasion,
il a distribué
des
fiches
à compléter
par
hameaux
pour
recenser
la population
« fragile
» et le matériel
qui
peut
être
mis
à disposition
de
la mairie.
Il
rappelle
l’importance
de
rendre
au
plus
vite
ces
documents
pour
valider
un
PCS
qui
sera
présenté
publiquement
courant
du
deuxième
semestre
2023. IV —
Aménagement
du
Cimeteret
L’aire
de
piquenique
du
Cimeteret,
en
face
de
la
Chapelle,
n’est
plus
entretenue
par
le
Département,
propriétaire
du
foncier.
Monsieur
le
Maire
propose
de
racheter
cette
parcelle,
ainsi
que
celle
attenante
de
M.
PETIT
LEVET,
de
remplacer
le
mobilier
pourri
et
cassé,
pour
recréer
un
espace
agréable
en
bordure
de
la forêt.
Approbation
à
l’unanimité.
V —
Déclassement
des
chemins
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'importance
de
traiter
rapidement
ce
dossier.
VI-
Questions
diverses
-__
Adressage
communal.
Pour
clore
ce
dossier
et
demander
le versement
du
solde
de
la
subvention,
Sylvaine
ANDRE
a rencontré
l’entreprise
PIC
BOIS
pour
un
projet
de
conception
d’un
panneau
représentant
la commune
avec
toutes
ses
voies
qui
serait
posé
près
de
la
nouvelle
mairie.
Ce
projet
recueille
l'approbation
des
élus.
-
Monsieur
CHELEPINE
souhaitant
vendre
sa
propriété,
se
pose
le problème
d’un
mur,
délimitant
son
terrain,
construit
en
partie
sur
une
parcelle
communale.
Vincent
MIGUET
présente
le
plan
cadastral
aux
élus
et
sollicite
leur
avis
sur
une
possible
régularisation.
-
Clémence
NICOUD
informe
que
la cotisation
au
PNR
augmentera
de
0.50
€
par
habitant.
Très
engagée
dans
la
protection
de
l’environnement,
elle
fait
part
de
son
projet
personnel
pour
la
découverte
de
la flore
communale
au
travers
d’une
exposition.
Les
élus
approuvent
cette
initiative.
Fin
de
la
réunion
à 22
h 30.
Prochain
Conseil
Municipal
: 23.02.2023
à 20
h 00
Le
Maire,
fl
Bi. È f