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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Mercredi 10 juillet 2024
19h30
Liste des délibérations examinées
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibération approuvée
2. Modification de la composition des commissions municipales
Délibération approuvée
PREMIÈRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
3. Convention avec la Communauté de Communes : renouvellement de la mise à disposition d’un agent
Délibération approuvée
4. Modification du régime des autorisations spéciales d’absence
Délibération approuvée
5. Instauration d’un cadre de télétravail
Délibération approuvée
6. Vidéo-protection du centre aquatique : convention avec la Communauté de Communes
Délibération approuvée
7. Point sur la participation citoyenne
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
8. École de Musique : demande de subvention
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
9. TransJu’ Cyclo 2024 : attribution de subvention
Délibération approuvée
10. Tennis : point sur le dossier, conséquences du retrait d’agrément, conventions Délibération approuvée
11. Point sur le Tour de France Femmes
Délibération approuvée QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
12. Construction d’une tribune : plan de financement
Délibération approuvée
13. Renouvellement de convention avec la Maison Pour Tous
Délibération approuvée
14. Travaux dans les écoles : plan de financement
Délibération approuvée
15. Lotissement Sur Valières : annulation d’une vente
Délibération approuvée
16. Vente de matériel
Délibération approuvée
DOUZIÈME COMMISSION : FORÊT
17. Reboisement : plan de financement
Délibération approuvée