Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 septembre 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 18 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 25 septembre 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 février 2024 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 février 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Mardi 24 septembre 2024
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIÈRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée
2. Procédure dérogatoire pour les travaux dangereux réalisés par les mineurs Délibération approuvée
3. Avis sur le schéma départemental d’accueil des gens du voyage
Délibération approuvée
DEUXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
4. Attribution de subvention à l’association Musiques au Fil de l’Ain
Délibération approuvée
5. Attribution de subvention à l’Ensemble Orchestral du Jura
Délibération approuvée
6. Fondue de Crobards : demande de subvention
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
7. Subvention exceptionnelle au Judo Club
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
8. Échange de terrain avec le Département RD 5
Délibération approuvée
9. Rapport d’activités 2023 du SIDEC
Délibération approuvée
10. Rapport d’activités 2023 du SYDOM et du SICTOM
Délibération approuvée 11. Rapport annuel 2023 du service de distribution d’eau potable
Délibération approuvée
12. Marchés de travaux : réhabilitation de la Cité Javel
Délibération approuvée
13. Conventions de servitudes avec ENEDIS
Délibération approuvée et l’autre délibération : sursis à statuer
14. Anciens ateliers du lycée : projet de cession par la Région
Délibération approuvée
SIXIÈME COMMISSION : VIE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
15. Information sur la rentrée scolaire
Délibération approuvée
SEPTIÈME COMMISSION : COHÉSION SOCIALE
16. Attribution de subventions
Délibération approuvée
DIXIÈME COMMISSION : DÉVELOPPEMENT DURABLE
17. Attribution de subvention : association Champagnole à Bicyclette
Délibération approuvée