Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1753433588 2025 002 Delib approbation regl int CDL
Déliberation - 1753433321 2024 045 Delib approbation regl int sdf
Déliberation - 1753434755 2025 024 Delib modif approbation rglt
Déliberation - 1753428683 2024 001 Delib renouvellement adhesion
Acte Administratif - 29.24 MAJ reglement int. Perisco. Cantine
Déliberation - 1753433983 2025 014 Delib demande subvention DETR
Déliberation - 29.24 MAJ reglement int. Perisco. Cantine
Déliberation - 1753434684 2025 022 Delib tvx SDEY 2025
Déliberation - 1753434718 2025 023 Delib subventions ext 2025
Déliberation - 1753434279 2025 021 Delib tarif restaurant scolair
Déliberation - 1753433564 2025 001 Delib approbation regl int cantine
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Champlost.
Lien du pdf (Déliberation - 1753433564 2025 001 Delib approbation regl int cantine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2025/001
DEPARTEMENT
YONNE DE LA COMMUNE DE CHAMPLOST ------""
NOMBRE DE MEMBRES
Séance du 15 avril 2025
Nombre de Nombre de Nombre de
mes | nee | ue | L'an Deux mil vingt cinq Et le 15 avril
11 6 9 À 20h 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. QUÉRET Jean-Louis Maire, -----------""""""""""""
Date de la convocation
07 avril 2025
Présents: QUÉRET Jean-Louis, Maire, SEILLIÉBERT Christophe, BOCAT-
Date d’affichage MONNET Christiane, GARAULT Jean-Claude (Adjoints), PREVOST Yvette, ZIELINSKI Armaud.
Absents ayant donné pouvoir :
CHICON Pierre donne pouvoir à PREVOST Yvette
COMPERAT Jean-Raymond donne pouvoir à ZIELINSKI Arnaud
LEMEITER Nathalie donne pouvoir à GARAULT Jean-Claude
Absents non excusés : BÉGLIA Gérard, MAIO Max
Objet : Approbation
règlement intérieur restaurant
scolaire
Secrétaire de séance : BOCAT-MONNET Christiane
M. le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le règlement intérieur du fonctionnement du restaurant scolaire doit faire l'objet d'une délibération dès lors qu'une modification est apportée. M. le Maire présente le règlement intérieur du restaurant scolaire modifié à la suite du passage à la réservation des repas et au paiement en ligne via le « portail famille — ICAP »
Il est donc proposé à son approbation.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité POUR (9 voix) :
+ APPROUVE le réglement intérieur du restaurant scolaire.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-Loui
Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 S L Gr
ID : 089-218900769-20250415-2025_001-DE