Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 AVRIL 2021 APR1

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 AVRIL 2021 APR1 Document publié le Lundi 19 avril 2021 par la commune de Baume-Cornillane. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 AVRIL 2021 APR1)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Éducation, DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE LA BAUME CORNILLANE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021

L’an deux mil vingt et un, le dix-neuf avril à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Dominique SYLVESTRE, Maire. Date de la convocation : 13/04/2021

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Présents : Alexandre BLANC, Sandrine CACHOT, Marie-Thérèse CASTAING, Bruno CHARVE, Gaëlle LANCIEN, Frédéric LECLERCQ, André MOURIQUAND, Thierry PION, Isabelle PRAL, Dominique SYLVESTRE, Brigitte THIVOLLE.

Secrétaire de Séance : Alexandre BLANC

1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal Compte rendu de la réunion du CM du 29 mars 2021, corrigé en séance.

Vote: adopté à l'unanimité.

2. Ecole

Il n’y aura pas de conseil d’école du 2ème trimestre du fait des contraintes sanitaires. Lors d’une rencontre avec le Directeur de l’école de La Baume, Monsieur Julien REVEL, ce dernier nous a signalé qu’au vu des effectifs prévisionnels pour la rentrée de septembre (15 et 15 à La Baume et 17 à Ourches), il va être difficile de maintenir l’utilisation double de la salle de la troisième classe qui sert aussi de périscolaire. Une proposition de la mairie d’Ourches pour l’accueil de la périscolaire au sein de l’école d’Ourches ne semble pas satisfaire. Une solution devra être trouvée d’ici la fin de l’année scolaire.

Des espaces différenciés sont à étudier avec l’APE pour l’occupation de la cour d’école ainsi que la formation du personnel encadrant.

La remise des dictionnaires aux CM2 en fin d'année scolaire est envisagée sur Ourches. L'APE étudie la possibilité d'organiser une journée festive afin de récolter quelques fonds pour les écoles.

3. Association AARPI

Suite à l’Assemblée Générale de l’association qui a eu lieu le 9 avril, le nouveau bureau a été élu. Suite au courrier demandant le versement de la subvention servant à payer l’ATSEM et sa remplaçante, elle sera versée sur production des justificatifs. Il appartient au conseil municipal de délibérer pour accorder cette subvention.

Isabelle PRAL et Dominique SYLVESTRE sortent de la salle du fait de leur implication dans l’association.

Vote pour le renouvellement de la subvention: 7 pour 1 contre 1 abstention.

Cette subvention a été votée pour un an. Mais à l'avenir, il faudrait soit inciter l'association à renouveler le bureau en mettant tout en oeuvre pour impliquer les parents d'élèves, en créant un bureau sans élus des communes en question, pour plus de transparence, soit remettre la gestion de l'ATSEM au niveau des deux communes peut-être par le biais d'une médiation, en étudiant différentes possibilités.

Vote pour l'étude d'une nouvelle organisation à l'avenir: 6 pour 3 abstentions.4. Service déchets de l’AGGLO

Nous avons appris que le service porte à porte va être abandonné à la faveur de la création de 6 points d'apports volontaires répartis sur l'ensemble du territoire de la commune. Ces points ne sont pas encore arrêtés, mais ils pourront être différents de ceux qui existent actuellement. La volonté de l'AGGLO est que ce projet aboutisse avant la fin de l'année (points de collecte éventuels: Pas du Pont, zone actuelle du tri selectif, La Maladière, Pont d'Ourches).

5. Antenne relais

Des réactions positives et négatives de la part d’habitants de La Baume sont parvenues à la Mairie. La lecture des courriers est faite aux conseillers municipaux. (13 contres, 7 pour).

6. Urbanisme

a) Projet nouveau quartier :

Les sondages pour l’étude de sol ont été réalisés les 14 et 15 avril par l’entreprise SIC INFRA. L’Ordre de Service a été retourné signé par Urbarchi pour le permis d’aménager.

b) PC de Monsieur Julien MONCHAUD

Dépôt d’un PC pour la construction d’une piscine, d’une terrasse et du changement des baies vitrées.

7. Vœu pour la réouverture des établissements culturels recevant du public Suite au courrier émanant du conseil communautaire de l’AGGLO qui a été envoyé au conseil municipal, il convient de se positionner par rapport à cette demande. On a pris acte.

8. Questions et informations diverses

a) Elections Départementales et Régionales

Les prochaines élections Régionales et Départementales ont changé de dates et se dérouleront les 20 et 27 juin 2021. Les assesseurs devront être vaccinés ou avoir réalisés un test 48h avant. L’Etat devrait normalement fournir des auto-tests.

Le tableau des assesseurs pour ces deux journées d’élections doit être complété.

b) Parcours de santé

Une proposition de l’Association APA collectif sud (Activité Physique Adaptée) a été soumise à la mairie pour la création d’un parcours à destination des séniors ou présentant des pathologies. La réalisation des sentiers pédagogiques cette année risque de créer une confusion pour le public si un tel projet est lancé en parallèle.

c) Jumelage

A la suite d’une visio-conférence avec nos amis Allemands, la crise sanitaire perdurant, le week-end de l’ascension et le camp d’été ont été annulés. En 2022 pour les 50 ans du jumelage, un arbre sera planté dans un jardin sur chacune des communes. Afin de symboliser la région d’Allemagne dont dépend Gross-Bieberau. Le lieu reste à déterminer. Peut être au niveau de l’arboretum des enfants.d) Pelouses sèches

La représentante du Conservatoire des Espaces Naturels, Mme Sarah Grémillon, s’est rendue sur le site en compagnie du Maire et d’élus afin de situer les parcelles communales qui pourraient bénéficier du pâturage d’animaux. Une ou deux parcelles pourraient être concernées.

e) Bulletin municipal

Pour le bulletin à paraitre en juillet les articles sont à remonter pour le début du mois de juin. Un article sur la Pangée sera inclu pour les 20 ans de l’inauguration du ‘‘centre du monde“.

f) Don à la mairie d’un cadre avec photo du rocher la Pangée par Charles Regimbeau, co- fondateur avec le Docteur Thierry MONOD du site de la Pangée.

g) Cimetière : mise à jour des plans des concessions et du règlement.

Heure de fin: 22 h 35 Prochaine réunion : à définir