Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 08 04 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM du 28 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 29 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 05
Déliberation - Liste des deliberations CM DU 03 11 2023 081120231
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CM DU 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 20 03 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 30 05 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 28 03 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 09 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 08 2026
Document publié le Jeudi 20 août 2026 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 08 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Font COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT
EG prit
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AOÛT 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
Elus présents : Sandrine AIMAIN, Marie-Laure BAGUR, Natacha BOFF, Karine
BOMMENEL, François CARLI, Jérôme CARMINATI, Anne-Frédérique COROUGE,
Bernard DUFFAUD, Olivier ESQUER, Claudine EUTEDJIAN, Alain FAGES, Nancy
GALIANO, Patrice GOURRET, Gérard GUILLEN, Morad HOURFANE, Karima LORIC,
François-Xavier MERCERON, Michel ONDE, Stéphane OUSTRIC, Sylvie PUGA, Vérah
RANDRIANASOLONANDRASANA, Valère SEGAL, Stéphane VAUQUOY.
Elus absents, mais représentés : Philippe AUGUSTIN a donné procuration à Anne-
Frédérique COROUGE, Robert CARME a donné procuration à Marie-Laure BAGUR,
Marine CHAINET a donné procuration à Stéphane OUSTRIC, Brigitte ENJOLRAS à
donné procuration à Karima LORIC, Océane ESCLEYNE a donné procuration à Karine
BOMMENEL, Marie-Laure FRENEIX a donné procuration à Bernard DUFFAUD, Hervé
ROUQUETTE a donné procuration à Olivier ESQUER, Maria-Christina TEVAR à donné
procuration à Valère SEGAL, Sarah ZUGMEYER a donné procuration à Morad
HOURFANE.
Elus absents, mais non représentés : Sylvie ESQUER-SERVOZ.
Madame Sandrine AIMAIN est désignée comme secrétaire de séance (Approuvée à
l’unanimité).
N° de la
question OBJET Vote
Installation d’une nouvelle conseillère Les 33 “as présents ou représentés ont pris L municipale à la suite de la démission d’un |aCte de l'installation de Sylvie ESQUER- conseiller municipal SERVOZ en tant que conseillère municipale.
Vote : Unanimité des 32 élus présents ou
2. Décision Modificative N° 01 du budget représentés avec 4 abstentions (O0. ESQUER,
principal de la commune 2026 H. ROUQUETTE, K. LORIC et
B. ENJOLRAS).
Pont-Saint-Esprit, le 21 août 2026
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Valère SEGAf Sandrine AIMAIN.