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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du cm du 04 05 24
Document publié le Samedi 4 mai 2024 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du cm du 04 05 24)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
6 pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD) NEC rit
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 04 MAI 2024 à 10h30.
Elus présents : Alain BARBATO, Charlotte BARRERE, Natacha BOFF, Karine
BOMMENEL, Gérôme BOUVIER, François CARLI, Jérôme CARMINATI, Claude
CONAN, Aurélie DELWARTE, Océane ESCLEYNE, Ludivine FABRE, Michel FEGER,
Marie-Laure FREINEX, Laëtitia GAILLARD, Olivia GEMTU CHANTRY, Nathalie
GODARD, Gérard GUILLEN, Thibault HERY, Martine LAMBOURG, Claire
LAPEYRONIE, Emmanuel LE PARGNEUX, Annick LIAUDAT, Jean-Paul LOPEZ,
Pierre MEURIN, Daniel MOUCHETANT, Ludovic NICOLAS, Michel ONDE, Stéphane
OUSTRIC, Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA, Hervé ROUQUETTE, Stéphane
VAUQUOY
Elus absents, mais représentés : Mireillà RAVELOSON à donné procuration à Olivia GEMTU CHANTRY ; Valère SEGAL à donné procuration à Jean-Paul LOPEZ.
Délibération N° 01/2023 : Election du Maire :
- PREMIER TOUR DU SCRUTIN -
Se sont présentés comme candidat à l’élection du Maire :
- M. Gérome BOUVIER
- M. Emmanuel LE PARGNEUX
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a mis son bulletin de vote dans l’urne de vote disposée à cet effet.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
> Nombre de bulletins trouvés dans l’urne...........................................................…...….. 33
> À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral 2
> RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... 31
> Majotité AbSOÏTE nu ennnerenrennemmmnonentinnennéntnnness es GR NSEUSONTE 16
Monsieur Gérome BOUVTIER à 0btenn : sssssscessssseneesenenmensnanenssenesses 25 voix.
Monsieur Emmanuel LE PARGNEUX à obtenu : senesrsessessrsessesones 6 voix.
Monsieur Gérome BOUVIER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Maire de la commune de Pont-Saint-Esprit.
Délibération N° 02/2023 : Fixation du nombre des adjoints au Maire — Fixation à 9 adjoints au Maire Approuvée à lunanimité avec 2 abstentions (C. LAPEYRONIE et D. MOUCHETANT).
12 Fo
chant COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
Délibération N° 03/2023 : Election des adjoints :
- ELECTION DES NEUF ADJOINTS AU MAIRE -
Une liste a été déposée :
- Une liste de neuf adjoints a été déposée par la liste « DEMAIN PONT-SAINT-ESPRIT ».
Il s’est agi d’un vote à bulletins secrets.
Le dépouillement du scrutin de liste a donné les résultats suivants :
> Nombre de conseillers municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... 6
> Nombre de bulletins trouvés dans l’urne..................................... 27
> À DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral. 2
> RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés... 25
> Majorité absolue... iii 13
Ayant obtenu la majorité des suffrages, ont été proclamés 9 adjoints au maire dans l’ordre ci- dessous et ont été immédiatement installés, les conseillers municipaux suivants : 1- Claude CONAN
2- Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA
3- Stéphane VAUQUOY
4- Karine BOMMENEL
5- Jérôme CARMINATI
6- Natacha BOFF
7- Hervé ROUQUETTE
8- Charlotte BARRERE
9- Jean-Paul LOPEZ
Délibération N° 04/2023 : Les 33 élus présents ou représentés (Unanimité des suffrages exprimés) ont entendu et ont pris acte de la lecture de la Charte de l’élu.e local.e, de sa distribution ainsi que la distribution d’une copie du chapitre IT du titre II du CGCT.
Délibération N° 05/2023 : Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d'Offres (CAO) - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 06/2023 : Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 07/2023 : Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire dans le cadre de l’article EL. 2122-22 du CGCT - Approuvée à l’unanimité avec 6 abstentions (E. LE PARGNEUX, A. DELWARTE, P. MEURIN, L. NICOLAS, A. LIAUDAT, T. HERY).
Le 06 mai 2024.
La Secrétaire de Séance,
Martine LAMBOURG.
Le Maire,